2011-08-04Fourniture de végétaux pour les besoins du service espaces verts de la ville du Bourget (Commune du Bourget)
La ville du Bourget souhaite par le biais du présent appel d'offres ouvert passé en application des articles 33-3è alinéa, 57 à 59 du CMP français, acquérir des végétaux de type arbre et arbuste, plante pour fleurissement saisonnier, bulbes, plantes vivaces, décore végétal de noël et produits phytosanitaires, pour les aménagements d'espaces verts sur son territoire. Marché à bons de commande (article 77 du CMP français transposé en droit européen sous la dénomination accord-cadre), décomposé en 5 lots distincts.
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2011-07-08Accord-Cadre relatif à la fourniture de végétaux de pépinières pour Brest métropole océane (Brest Métropole Océane)
La présente consultation est passée en vue de conclure un accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la fourniture de végétaux de pépinières à Brest métropole océane.
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d' un an de 1 an à compter de sa notification aux attributaires.
L'accord- cadre est …
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