Fourniture et livraison de végétaux pour les espaces verts 2011/2015

Mairie de Saint-Mandé

Fourniture et livraison de végétaux pour les espaces verts 2011/2015.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-29.

Qui ?

• Mairie de Saint-Mandé

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-29	Avis de marché

Avis de marché (2011-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:

Lot no 1: Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes,Minimun annuel euro(s) HT: 30 000,00.Maximun annuel euro(s) HT: 120 000,00.Lot no 2: Fourniture d'arbres et arbustes,Minimun annuel euro(s) HT: 12 000,00 EUR.Maximun annuel euro(s) HT: 48 000,00 EUR.Lot no 3: Mise en culture de jardinières en plantes annuelles.Minimun annuel euro(s) HT: 8 000,00 EUR.Maximun annuel euro(s) HT: 32 000,00 EUR.Lot no 4: Fourniture de sapins de Noel.Minimun annuel euro(s) HT: 5 000,00 EUR.Maximun annuel euro(s) HT: 20 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 10 place Charles Digeon
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-244420
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Voies et délais de recours. — a tout moment, procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (Ta) (article L211-4 du Code de justice administrative), — recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, — référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du TA (article L551-1 du Code de justice administrative), — référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du TA (article L521-1 du Code de justice administrative), — recours pour excès de pouvoir devant le TA, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du Code de justice administrative), — recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle, 77000 Melun, tél.: +33 160566630, télécopieur: +33 160566610. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Informations complémentaires

Voies et délais de recours.

— a tout moment, procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (Ta) (article L211-4 du Code de justice administrative),

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du TA (article L551-1 du Code de justice administrative),

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du TA (article L521-1 du Code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir devant le TA, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du Code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.

Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle, 77000 Melun, tél.: +33 160566630, télécopieur: +33 160566610.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de végétaux pour les espaces verts 2011/2015.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et livraison de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Brève description:

Lot 1 - fourniture et livraison de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes.

Quantité ou étendue: Mini 30 000 euro(s) ht annuel maxi 120 000 euro(s) ht annuel.
Durée de l'accord: 50 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et livraison d'arbres et arbustes
Brève description: Lot 2 - fourniture et livraison d'arbres et arbustes.
Quantité ou étendue: Minimum 12 000 EUR HT annuel maximum 48 000 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mise en culture et livraison de jardinières en plantes annuelles
Brève description: Lot 3 - mise en culture et livraison de jardinières en plantes annuelles.
Quantité ou étendue: Minimum 8 000 EUR HT annuel maximum 32 000 EUR HT annuel.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et livraison de sapins de Noel
Brève description: Lot 4 - fourniture et livraison de sapins de Noel.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR HT annuel maximum 20 000 EUR HT annuel.

Lot no 1: Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes,

Minimun annuel euro(s) HT: 30 000,00.

Maximun annuel euro(s) HT: 120 000,00.

Lot no 2: Fourniture d'arbres et arbustes,

Minimun annuel euro(s) HT: 12 000,00 EUR.

Maximun annuel euro(s) HT: 48 000,00 EUR.

Lot no 3: Mise en culture de jardinières en plantes annuelles.

Minimun annuel euro(s) HT: 8 000,00 EUR.

Maximun annuel euro(s) HT: 32 000,00 EUR.

Lot no 4: Fourniture de sapins de Noel.

Minimun annuel euro(s) HT: 5 000,00 EUR.

Maximun annuel euro(s) HT: 20 000,00 EUR.

Numéro de référence: AOO11S011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas d'avance forfaitaire, une caution bancaire ou une garantie à première demande sera obligatoirement fournie par le titulaire du marché.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement des dépenses se fera par mandat administratif sur les fonds propres de la Ville.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement ne sera pas solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations jugé au regard du bpu, dqe et du taux de remise sur catalogue (50)
2. Valeur technique de l'offre jugée au regard du mémoire technique (40)
3. Délai de livraison jugé au regard de l'annexe D à l'acte d'engagement (10)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Mandé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://saint-mande.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Saint Mandé
Commune postale: Saint-Mandé
Code postal: 94160
Point de contact: services techniques
M. Michel Colbeau
Téléphone: +33 149577880 📞
Courrier électronique: colbeau@mairie-saint-mande.fr 📧
Fax: +33 149577882 📠
Nom: Mairie de Saint-Mandé
URL des documents: https://saint-mande.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_SaKXT9YBMy 🌏
Point de contact: service des marchés publics
Téléphone: +33 149577876 📞
Courrier électronique: leturdu@mairie-saint-mande.fr 📧
URL pour la participation: https://saint-mande.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO11S011
Informations complémentaires

Voies et délais de recours.

— a tout moment, procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (Ta) (article L211-4 du Code de justice administrative),

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du TA (article L551-1 du Code de justice administrative),

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du TA (article L521-1 du Code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir devant le TA, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du Code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours pour excès de pouvoir.

Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun 43, rue du Général de Gaulle, 77000 Melun, tél.: +33 160566630, télécopieur: +33 160566610.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2011/S 147-244420 (2011-07-29)

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