Fourniture de vegetaux
Ville de Gravelines
Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et est divisé en 6 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période allant de sa notification au 31.12.2011.”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue des Clarisses, BP 209
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Contact
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Téléphone: +33 328235952 📞
Fax: +33 328235907 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 đź“…
Date limite de soumission: 2011-03-23 đź“…
Date de publication: 2011-02-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042022
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 000,00 💰
520 000,00 đź’°
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et est divisé en 6 lots.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Arbres taille > à 10/12.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 1 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Arbres et arbustes fruitiers.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 500,00 EUR maximum 5 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: arbres taille < à 10/12
Brève description:
“Arbustes, plants forestiers, plantes grimpantes, conifères.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 1 000,00 EUR maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Rosiers.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 1 000,00 EUR maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Plantes vivaces.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 1 000,00 EUR maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Graminées, bambous.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 1 000,00 EUR maximum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Description des options:
“Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont...”
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Numéro de référence: 10077231
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Gravelines.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;”
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre);”
“Attestation d'assurances responsabilité civile professionnelle en cours de validité. Les attestations seront établies par la compagnie d'assurances et non...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique....”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (60)
2. Délai de livraison (dès réception du bon de commande) (20)
3. Qualité des fournitures (la force des sujets (ex. conteneur), les cultivars demandés, la qualité proposée) (20)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gravelines
Contact
Point de contact: M. le maire
Claudie Wadoux
URL des documents: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Gravelines
Adresse postale: 1 rue des Clarisses, BP 209
Code postal: 59820
URL pour la participation: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,”
“— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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“— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
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Source: OJS 2011/S 026-042022 (2011-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période allant de sa notification au 31.12.2011.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 rue des Clarisses, BP 209
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Contact
Courrier électronique: marches@ville-gravelines.fr 📧
Téléphone: +33 328235952 📞
Fax: +33 328235907 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 đź“…
Date limite de soumission: 2011-03-23 đź“…
Date de publication: 2011-02-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042022
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 22 000,00 💰
520 000,00 đź’°
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de végétaux et est divisé en 6 lots.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Arbres taille > à 10/12.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 1 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Arbres et arbustes fruitiers.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 500,00 EUR maximum 5 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: arbres taille < à 10/12
Brève description:
“Arbustes, plants forestiers, plantes grimpantes, conifères.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 1 000,00 EUR maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Rosiers.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 1 000,00 EUR maximum 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Plantes vivaces.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 1 000,00 EUR maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Graminées, bambous.”
Quantité ou étendue:
“Minimum 1 000,00 EUR maximum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.”
Description des options:
“Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont...”
Numéro de référence: 10077231
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Gravelines.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;”
Afficher plus (3)
“Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;”
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre);”
“Attestation d'assurances responsabilité civile professionnelle en cours de validité. Les attestations seront établies par la compagnie d'assurances et non...”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
Afficher plus (1)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (60)
2. Délai de livraison (dès réception du bon de commande) (20)
3. Qualité des fournitures (la force des sujets (ex. conteneur), les cultivars demandés, la qualité proposée) (20)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gravelines
Contact
Point de contact: M. le maire
Claudie Wadoux
URL des documents: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Gravelines
Adresse postale: 1 rue des Clarisses, BP 209
Code postal: 59820
URL pour la participation: http://ville-gravelines.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:”
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,”
Afficher plus (3)
“— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
“— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
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