Fourniture de végétaux, plantes, bulbes et sapins de Noël coupés

Ville d'Avignon

Fourniture de végétaux, plantes, bulbes et sapins coupés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-18 Avis de marché
2011-10-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est composé de 11 lots conclus avec un montant minimum et un montant maximum, et passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s). Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie d'Avignon cadre de vie pôle espaces verts et nature
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Téléphone: +33 490876655 📞
Fax: +33 490878918 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 56-091152
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des Entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine - 4° étage - bureau 407/408- 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE - tel: +33 490808314 - télécopieur: +33 490806996- courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adressse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_ulFPMMCZSb. En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dansson intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0012. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de laconsultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de: M. Marc Bizot- direction du cadre de vie- pôle espaces verts et nature-chemin de bel-air- 84000 Avignon, FRANCE - tel: +33 490876655-fax: +33 490878918- courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement conjoint conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de végétaux, plantes, bulbes et sapins coupés.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Intitulé du lot no 1: semences de gazon.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 500,00 EUR HT; montant maximum: 15 000,00 EUR (HT).
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Intitulé du lot no 1: semences de gazon.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 500,00 EUR HT; montant maximum: 15 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot no2: semences de plantes annuelles, bisannuelles et…
… vivaces.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 500,00 EUR HT; montant maximum: 5 000,00 EUR (HT).
… vivaces.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 500,00 EUR HT; montant maximum: 5 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot no 3: jeunes plants d'annuelles, bisannuelles et…
… vivaces.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 5 000,00 EUR HT; montant maximum: 35 000,00 EUR (HT).
… vivaces.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 5 000,00 EUR HT; montant maximum: 35 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description:
Intitulé du lot no 4: jeunes plants d'arbres et…
… d'arbustes.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 3 000,00 EUR HT; montant maximum: 15 000,00 EUR (HT).
… d'arbustes.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 3 000,00 EUR HT; montant maximum: 15 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Brève description:
Intitulé du lot no5: arbustes et rosiers.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 5 000,00 EUR HT; montant maximum: 25 000,00 EUR (HT).
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Intitulé du lot no5: arbustes et rosiers.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 5 000,00 EUR HT; montant maximum: 25 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 06
Brève description:
Intitulé du lot no 6: arbres feuillus et…
… conifères.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 2 500,00 EUR HT; montant maximum: 35 000,00 EUR (HT).
… conifères.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 2 500,00 EUR HT; montant maximum: 35 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 07
Brève description:
Intitulé du lot no 7: bulbes.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 2 000,00 EUR HT; montant maximum: 20 000,00 EUR (HT).
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Intitulé du lot no 7: bulbes.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 2 000,00 EUR HT; montant maximum: 20 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 08
Brève description:
Intitulé du lot no 8: plantes annuelles, bisannuelles et…
… vivaces.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 1 500,00 EUR HT; montant maximum: 25 000,00 EUR (HT).
… vivaces.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 1 500,00 EUR HT; montant maximum: 25 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 09
Brève description:
Intitulé du lot no 9: plantes vertes et plantes fleuries…
… d'intérieur.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 1 000,00 EUR HT; montant maximum: 15 000,00 EUR (HT).
… d'intérieur.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 1 000,00 EUR HT; montant maximum: 15 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description:
Intitulé du lot no 10: jeunes plants de plantes vertes et plantes fleuries…
… d'intérieur.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 1 000,00 EUR HT; montant maximum: 5 000,00 EUR (HT).
… d'intérieur.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 1 000,00 EUR HT; montant maximum: 5 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description:
Intitulé du lot no 11: sapins de Noël coupés.Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 5 000,00 EUR HT; montant maximum: 30 000,00 EUR (HT).
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Intitulé du lot no 11: sapins de Noël coupés.
Il est prévu des montants minimum et maximum en valeur; les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour chacune des périodes: montant minimum 5 000,00 EUR HT; montant maximum: 30 000,00 EUR (HT).
Description des options: Option au sens du droit communautaire: marché reconductible 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent).
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— Copie des jugements de redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans Objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Aucune avance n'est prévue.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la Ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié. La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché (cf. annexe jointe au présent règlement de la consultation).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Membres de la commission technique d'ouverture des plis: séance non publique.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: service de la commande publique annexe de l'hôtel de ville 1 rue Racine Bureau 407/408
Téléphone: +33 490808314 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Fax: +33 490806996 📠
Adresse postale: mairie d'Avignon service commande publique annexe hôtel de ville 1 rue Racine 4ème étage
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: mairie d'Avignon annexe de l' hôtel de ville 1 rue Racine service de la commande publique bureau 407/408
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0012
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des Entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine - 4° étage - bureau 407/408- 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE - tel: +33 490808314 - télécopieur: +33 490806996- courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adressse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_ulFPMMCZSb.
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En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dansson intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0012.
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Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de laconsultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
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Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès de: M. Marc Bizot- direction du cadre de vie- pôle espaces verts et nature-chemin de bel-air- 84000 Avignon, FRANCE - tel: +33 490876655-fax: +33 490878918- courriel: commande.publique@mairie-avignon.com.
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A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement conjoint conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
A titre indicatif, le prochain avis sera publié dans 48 mois.
Source: OJS 2011/S 056-091152 (2011-03-18)
Avis d'attribution de marché (2011-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: mairie d'Avignon cadre de vie pôle espaces verts et Nature

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-313830
Se réfère à l'avis: 2011/S 56-091152
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Les montants indicatifs globaux de la solution de base tel que résultant du détail quantitatif estimatif valant bordereau des prix unitaires de chacunes des entreprises retenues sont les suivants: lot no 1: 8 834,70 EUR HT Lot no 2 : 177,29 EUR HT Lot no 5: 6 513,85 EUR HT Lot no 6 : 9 133,16 EUR HT Lot no 7: 2 044,69 EUR HT Lot no 8: 10 161,50 EUR HT Lot no 11: 13 875,53 EUR HT. Par ailleurs, les lots numéro 3 "jeunes plants d'annuelles, bisannuelles, et vivaces", numéro 4 "jeunes plants d'arbres et d'arbustes", numéro 9 "plantes vertes et plantes fleuries d'intérieur" et numéro 10 "jeunes plants de plantes vertes et plantes fleuries d'intérieurs" ont été déclarés infructueux. Annonce no 480, BOAMP 58 B du 23.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire (20)
3. Performances en matière de protection de l'environnement jugées sur la base du mémoire techniuqe (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-19 📅
Nom: SARL Solgreen
Adresse postale: 61 avenue Mirabeau
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Plan Ornemental SAS
Adresse postale: 104 rue des Ponts de Cé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000

3️⃣
Nom: Pépinières Imbert
Adresse postale: place du 8 Mai 1945
Commune postale: Anse
Code postal: 69480

4️⃣

5️⃣
Nom: Ernest Turc Productions
Adresse postale: BP 70315
Code postal: 49003

6️⃣
Nom: SCEA Fanfelle Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-20 📅
Nom: Jura Morvan Décorations
Adresse postale: 6 rue du Grand Marchais
Commune postale: Chevillon
Code postal: 89120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 002
001
003
005
008

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 30491
Source: OJS 2011/S 193-313830 (2011-10-04)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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