Passation de marchés: Ville de Lyon (page 12)

2017-05-26   Infogérance et tierce maintenance d'exploitation (Ville de Lyon)
La présente consultation porte sur l'infogérance du système d'information de la Ville de Lyon et la tierce maintenance d'exploitation (TME). L'accord-cadre sera conclu avec un montant minimum de 7 000 000 EUR HT et sans maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: scc France
2017-05-23   Acquisition de fourniture de bureau, papier, tampon pour la Ville et le CCAS de Lyon (Ville de Lyon)
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de fournitures de bureau incluant le petit matériel de bureau, la papeterie et les tampons pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon. Cet accord-cadre est composé de 2 lots: — lot 1: fourniture de bureau et papier, — lot 2: tampons. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 1.1.2018 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Empreinte Oceane Fiducial Bureautique
2017-05-19   Travaux création et entretien durables des espaces paysagers (Ville de Lyon)
La présente consultation concerne des travaux de création et d'entretien durables des espaces paysagers de la Ville de Lyon et du CCAS de la Ville de Lyon. La Ville de Lyon et le CCAS de Lyon ont constitué un groupement de commande d'intégration totale dont le coordonnateur est la Ville de Lyon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chazal SAS Green Style Parcs et Sports Tarvel
2017-05-17   Maintenance et exploitation d'installations techniques patinoire Charlemagne (Ville de Lyon)
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'exploitation technique et de maintenance générale des installations (chauffage, production frigorifique, ventilation, eau chaude sanitaire, Gtc) de la patinoire Charlemagne située au 100, cours Charlemagne, 69002 Lyon. Accord-Cadre sans montant minimum ni maximum exécuté par l'émission de bons de commande et par la passation de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axima concept
2017-05-17   Fourniture de candélabres nécessaires aux opérations d'aménagement et d'entretien de la ville de Lyon (Ville de Lyon)
Le présente consultation fixe les contraintes que doivent respecter la fabrication et la livraison des candélabres nécessaires aux besoins de la ville de Lyon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Valmont
2017-05-15   Maintenance Filenet et prestations associées (Ville de Lyon)
La présente consultation concerne l'assistance et la maintenance du socle logiciel Filenet et de ses modules associés et des prestations associées. L'accord-cadre mixte mono-attributaire est passé en application des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il sera indifféremment exécuté par: — l'émission de bons de commande successifs selon les besoins, — la conclusion de marchés subséquents conclus à la survenance du besoin. Le montant minimum total en EUR HT est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SWORD
2017-05-12   Remise et collecte, acheminement, distribution d'envois postaux à délais indicatifs et à délais garantis et produits annexes (Ville de Lyon)
Remise et collecte, acheminement, distribution d'envois postaux à délais indicatifs et à délais garantis et produits annexes. Accords-Cadres exécutés par l'émission de bons de commande et par la passation de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chronopost La Poste SA
2017-05-12   Signalisation: services et fourniture (Ville de Lyon)
La présente consultation concerne l'acquisition, la maintenance et l'installation sur site de panneaux de signalisation routière et hôtelière sur le territoire de la ville de Lyon. Les accords-cadres mixtes mono-attributaires sont passés en application des articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ils seront indifféremment exécutés par: — l'émission de bons de commande successifs selon les besoins, — la conclusion de marchés subséquents conclus à la survenance du besoin. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SES nouvelle SAS Signaux Girod Rhône-Alpes
2017-05-11   Entretien et création de réseaux d'arrosage et de réseaux d'eau potable (arrosage automatique) (Ville de Lyon)
Procédure formalisée consultation ouverte au dispositif Mps: Oui Les dates indiquées dans l'article «Durée» sont des dates prévisionnelles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Deal hydraulique
2017-05-10   Fourniture et livraison de tenues, chaussures et accessoires pour la police municipale et les ASVP (Ville de Lyon)
La présent consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'accessoires connexes et de chaussures liées à l'activité opérationnelle des agents en charge de la sécurité (dont la police municipale et les agents de surveillance de la voie publique) au sein de la délégation de la sécurité de la ville de Lyon. Accords-cadres mono-attributaires conformément aux articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Ces accords-cadres seront exécutés soit par l'émission de bons de commande, soit par la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Frohman Uniformes MPI Martinez Sentinel
2017-04-28   Entretien du patrimoine arboré de la Ville et du CCAS de Lyon (Ville de Lyon)
La Ville de Lyon et le CCAS de Lyon ont constitué un groupement de commande d'intégration totale dont le coordonnateur est la Ville de Lyon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chazal SAS Pothier élagage Tarvel
2017-04-27   Fourniture de matériels de chauffage (Ville de Lyon)
Fourniture de matériels de chauffage. Accords-cadres sans montant minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Rexel France Richardson
2017-04-26   Analyses environnementales (Ville de Lyon)
Prestation d'analyses d'échantillons environnementaux sur le territoire de la Ville de Lyon et ponctuellement en périphérie. Accords-cadres sans montant minimum ni maximum. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 21.10.2017 (date prévisionnelle de début d'exécution des prestations) ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Carso laboratoire EURL Abiolab Asposan La Drome Laboratoire
2017-04-24   Fourniture et pose de câblages banalisés multimédia et prestations associées (Ville de Lyon)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, pose et installation, de l'ensemble des matériels de câblage tels que prévus aux bordereaux des prix. A titre accessoire, la Ville peut également solliciter le titulaire de l'accord-cadre pour des travaux et prestations relatifs à la préparation des installations de câblage. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum, et est passé en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SPIE Facilities
2017-04-11   Maintenance des autocommutateurs téléphoniques de la Ville de Lyon et prestations associées (Ville de Lyon)
Le présent accord-cadre porte sur les sujets suivants: Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: NXO France
2017-04-10   Prestations de traduction et interprétariat (Ville de Lyon)
Accords-cadres mono-attributaires conclus pour une période initiale de 2 ans avec un montant maximum par période et passés conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Accord-cadre cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Crils Esat Odette Witkowska Into-Nations ISM Corum
2017-04-06   Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l'EAJE Eisenhower situé 42/48 avenue Eisenhower Lyon 5 (Ville de Lyon)
Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l'EAJE Eisenhower situé 42/48 avenue Eisenhower Lyon 5. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Saveurs à l'ancienne
2017-04-03   Exploitation technique et maintenance générale du bâtiment des archives municipales de la Ville de Lyon (Ville de Lyon)
Le présent accord-cadre, mono-attributaire, a pour objet l'exploitation technique et la maintenance générale du bâtiment des archives municipales. Il sera exécuté: — par l'émission de bons de commande pour les prestations réglées par les redevances de maintenance (article A du bordereau de prix), — par la conclusion de marchés subséquents pour les prestations de réparation nécessitant une proposition chiffrée préalable (article B du bordereau de prix). L'accord-cadre ne comporte ni montant minimum ni … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SPIE Facilities
2017-03-30   Fourniture de végétaux pour plantations (Ville de Lyon)
Il s'agit de la fourniture d'arbres et autres végétaux en motte ou racines nues pour les différentes plantations de végétaux de la Ville de Lyon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Damien Vivier Pepinieres Pepineres Charentaises SAS Pepinieres 3 Chênes Pepinieres Daneil Soupe Sas Pépinières Rey
2017-03-30   Programmation artistique de la Fête des Lumières 2017 (Ville de Lyon)
La présente consultation concerne la programmation artistique de la Fête des Lumières 2017. Voir la passation de marché »
2017-03-24   Impression et livraison d'imprimés administratifs pour les services de la Ville de Lyon et le Centre Communal... (Ville de Lyon)
Accords-Cadres mono-attributaires passés en application des articles 78 à 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, conclus pour une période initiale de 2 ans avec montants minimum et montants maximum par période sur chaque lot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Catteaud Compagnie européenne de papeterie
2017-03-24   Achat, réparation, location et installation de matériel de sonorisation et installation et location de matériels... (Ville de Lyon)
Accord-cadre pour l'achat, la réparation, la location et l'installation de matériel de sonorisation et l'installation et la location de matériels d'éclairage scénique pour l'ensemble des services de la Ville de Lyon. Les prestations font l'objet d'accords-cadres exécutés par la passation de marchés subséquents, en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2017-03-13   Maintenance, réparation et modernisation sur les installations de fontainerie (Ville de Lyon)
Il s'agit de la maintenance, de la réparation et de la modernisation sur les installations de fontainerie. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Deal hydraulique
2017-03-09   Fourniture d'équipements de cuisines, de self-service et buanderies professionnelles et prestations associées pour... (Ville de Lyon)
Fourniture d'équipements de cuisines, de self-service et buanderies professionnelles et prestations associées pour la ville de Lyon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Astral
2017-03-08   Collecte et traitement des déchets des halles de Lyon (Ville de Lyon)
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu pour une période initiale de 2 ans avec un montant minimum et un montant maximum par période et passés en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Montant minimum par période: 80 000 EUR HT. Montant maximum par période: 400 000 EUR HT. L'accord-cadre a pour objet une prestation de collecte, de transport et de traitement des déchets produits par les halles de Lyon (102 cours … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: RDS
2017-03-03   Prestations de reliures (Ville de Lyon)
Accords-cadres mono-attributaire conformément aux articles 78 à 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Ces accords-cadres seront exécutés soit par l'émission de bons de commande à la survenance du besoin soit par la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Saint-Luc Reliure Devel — SAS Invelac
2017-03-01   Prestations de transport par car (Ville de Lyon)
Transports par car sur le territoire de la Ville de Lyon et en extérieur pour les activités de la Ville de Lyon. Accords-cadres sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Autocars Planche SA Courriers Rhodaniens SAS Cars Faure SEM VFD Transdev Rhône-Alpes Interurbain
2017-02-24   Fourniture de grillages et de clôtures (Ville de Lyon)
Fourniture de grillages et de clôtures. Voir la passation de marché »
2017-02-24   Fourniture de produits sidérurgiques et de métaux nobles (Ville de Lyon)
Prestations relatives à la fourniture de produits sidérurgiques et de métaux spéciaux dits «nobles». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CMF Berthet Acier
2017-02-13   Gs Pup Berliet — construction d'un Groupe Scolaire 17 rue des Hérideaux — 69008 Lyon (Ville de Lyon)
La Vdl projette d'aménager un groupe scolaire et le jardin de la crèche voisine sur un tènement d'une surface de 5000 mètres carrés situé angle rues Hérideaux/St Agnan Lyon 8. Ce projet s'inscrit dans cadre de requalification de l'ancienne ZA du parc Berliet qui a accueilli différentes activités à risques d'un point de vue environnemental, avec historiquement, les activités de la société des Automobiles Berliet. Cpt tenu du passif industriel du site plusieurs études environnementales ont été réalisées … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez RR Iws Remédiation France / Perrier TP
2017-02-07   Réalisation de tracés extérieurs pédagogiques dans les écoles publiques de la Ville de Lyon (Ville de Lyon)
Réalisation de tracés extérieurs pédagogiques dans les cours d'école de la Ville de Lyon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: RAS Rhône Alpes Signalisation
2017-02-06   Exploitation et maintenance générale des installations techniques du Musée d'art Contemporain (Ville de Lyon)
Le présent accord-cadre, mono attributaire, a pour objet les prestations d'exploitation technique et de maintenance générale des installations et ouvrages du Musée d'art Contemporain à Lyon. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande (bc) pour les prestations réglées par la redevance de maintenance (art. 1 du Bp) décrites au CCTP et par la conclusion de marchés subséquents(ms) pour les prestations de réparation nécessitant une proposition chiffrée préalable (art. 2 du Bp) décrites au CCTP. Il est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SPIE Facilities
2017-02-01   Entretien contrôle et maintenance des mats de grande hauteur (Ville de Lyon)
Il s'agit de l'entretien de premier niveau, de la vérification, de diagnostics et maintenance des mâts basculants, des mâts à couronnes mobiles et herses d'éclairage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EIM Services Orcetech Maintenance STAM
2017-01-27   Location d'une patinoire provisoire au palais des sports de Gerland (Ville de Lyon)
La Ville de Lyon souhaite louer et installer une patinoire provisoire au Palais des Sports de Gerland. Les prestations feront l'objet d'un marché fractionné à tranches optionnelles en application de l'article 77 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Elles feront l'objet d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles définies ci-après: — tranche ferme: location de la patinoire pour 2 mois (1er août 2017 au 30 septembre 2017) — tranche optionnelle no1: 1 mois de location … Voir la passation de marché »
2017-01-20   Fourniture de matériel et prestations de maintenance pour le traitement de l'eau des piscines municipales de Lyon (Ville de Lyon)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel, de pièces détachées et de prestations de maintenance des appareils de traitement de l'eau des piscines municipales. Les prestations feront l'objet d'accord-cadre mixtes mono-attributaires avec marché(s) subséquent(s) et fractionné à bons de commande avec un minimum et sans maximum conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Herve Thermique
2017-01-16   Fourniture de matériels de chauffage (Ville de Lyon)
Fourniture de matériels de chauffage pour le service achat-magasin de la direction gestion technique bâtiments localisé à Caluire. Les matériels commandés seront utilisés par les services techniques de la Ville de Lyon et du CCAS de la Ville de Lyon, lors de la maintenance d'installations existantes pour remplacer des pièces défectueuses. Dans certains cas, le remplacement des pièces devra se faire à l'identique pour ne pas avoir à modifier l'installation. Les accords-cadres seront exécutés, selon les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Descours et Cabaud Somair Gervat
2016-12-16   Prestations de traduction et interprétariat (Ville de Lyon)
Accord-cadre mono-attributaire conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées à l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande à la survenance du besoin. Voir la passation de marché »
2016-12-16   Fourniture de documents sonores, audiovisuels et multimedia (Ville de Lyon)
Les prestations feront l'objet d'accord-cadre mixtes mono-attributaires avec marché(s) subséquent(s) et fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78, 79 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADAV Association Loi 1901 GAM SAS
2016-12-15   Fourniture de graines, bulbes et jeunes plants de fleurs (Ville de Lyon)
Il s'agit de l'achat de fourniture de graines, bulbes et jeunes plants de fleurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ernest Turc Sas Graines Voltz Graineterie Ducrettet Sas Natura'lis SAS Phytosem Sas
2016-11-29   Fourniture de mobilier de bureau, mobilier de réunion, de sièges et accessoires, et prestations associées pour la... (Ville de Lyon)
Conformément aux articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter du 12.5.2017 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. L'accord-cadre ne comporte ni montant minimum ni montant maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lyon Bureau SASAU
2016-11-21   Acquisition et maintenance de matériels de nettoyage, pièces détachées, accessoires et consommables (Ville de Lyon)
L'accord-cadre porte sur l'acquisition et la maintenance de matériels de nettoyage exclusivement issus de gammes professionnelles destinés à l'entretien des surfaces des locaux municipaux, la location de matériel de nettoyage, la fourniture de leurs pièces détachées, accessoires et consommables. Conformément aux articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, l'accord-cadre sera exécuté par conclusion de matchés subséquents. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec un montant minimum de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ets Daniel Périé
2016-11-18   Achat de carburants par cartes accréditées et autres prestations (Ville de Lyon)
L'Accord-Cadre porte sur la fourniture de carburants par cartes accréditives, pour l'ensemble du parc véhicules et engins de la ville de Lyon et la fourniture de prestations en station. Conformément aux articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, l'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. Il est conclu pour une durée initiale à compter du 15.4.2017 ou de sa date de notification … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EFR France
2016-11-09   Maintenance et exploitation de l'ensemble des infrastructures du système de radiocommunication à la norme Tétra de... (Ville de Lyon)
Le présent accord cadre a pour objet la maintenance et l'exploitation de l'infrastructure du réseau de radiocommunication numérique privé à la norme Tétra implanté sur la commune de Lyon. L'accord-cadre ne comporte ni montant minimum ni montant maximum. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter du 2.4.2017 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Altech-RPN
2016-11-08   Accord-cadre de déplacements professionnels (Ville de Lyon)
La présente consultation porte sur la fourniture de titres de transports (aérien, ferroviaire ou routier), de réservations et autres prestations liées aux déplacements professionnels individuels ou de groupes. Conformément aux articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les accords-cadres mono-attributaires seront exécutés par l'émission de bons de commande ou par la passation de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2016-11-03   Missions de coordination SPS de catégorie 1 pour: construction du Groupe scolaire girondins et construction du... (Ville de Lyon)
Conformément aux dispositions de la loi n 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) relative à une opération de bâtiment de catégorie 1 au sens de l'article R4532-1 du code du travail. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dekra industrial SAS Qualiconsult Sécurité
2016-10-26   Contrôle technique installations et armoires électriques (Ville de Lyon)
Il s'agit du contrôle technique des installations et armoires électriques. L'accord-cadre à bons de commande (articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) comporte un: Montant minimum: 20 000 EUR HT. Montant maximum: 80 000 EUR HT. En cas de reconduction, les montants seront identiques pour chaque période. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sudeurope SAS
2016-10-25   AMO diagnostic faisabilité hors structure sur le patrimoine de la ville de Lyon (Ville de Lyon)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'études techniques pré opérationnelles consistant en des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine de la ville de Lyon, des missions d'études de diagnostic et de faisabilité technique hors structure. L'accord-cadre sera exécuté par marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une période allant de sa date de notification au 31.12.2018. La date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 1.3.2017. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Sintec / Flores QCS Services
2016-10-24   Fourniture d'un accès fédéral au réseau Internet de la ville de Lyon (Ville de Lyon)
Il s'agit de mettre à disposition, sécuriser, exploiter et administrer les infrastructures nécessaires pour satisfaire aux besoins exprimés par la ville de Lyon. Conformément à l'article 78 et dans les conditions fixées aux articles 79 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016, cet accord-cadre mono-attributaire sera exécuté à la survenance du besoin par l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre comporte un montant maximum qui s'élève à 600 000 euros (H.T.). Il ne comporte pas de montant minimum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bouygues Telecom SA
2016-10-24   Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la ville de Lyon (Ville de Lyon)
La mission consiste à la mise en œuvre d'un ensemble d'opérations régulières et périodiques d'entretien et de nettoyage. Conformément aux articles 78 à 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ces accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires sans minimum ni maximum conclus pour une durée ferme de 2 ans à compter du 07/04/2017 ou de leur date de notification si elle est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Carrard Services
2016-10-19   Achat, réparation, location et installation de matériel de sonorisation et installation et location de matériels... (Ville de Lyon)
Accord-cadre pour l'achat, la réparation, la location et l'installation de matériel de sonorisation et l'installation et la location de matériels d'éclairage scénique pour l'ensemble des services de la ville de Lyon. Les prestations font l'objet d'accords-cadres exécutés par la passation de marchés subséquents, en application des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »