Prestations de transport par car

Ville de Lyon

Transports par car sur le territoire de la Ville de Lyon et en extérieur pour les activités de la Ville de Lyon.
Accords-cadres sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-01 Avis de marché
2017-07-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: A7cpsa01-L
Brève description:
Transports par car sur le territoire de la Ville de Lyon et en extérieur pour les activités de la Ville de Lyon. Accords-cadres sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472103030 📞
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches2.lyon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date limite de soumission: 2017-04-06 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082577
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Lot 01 — transport par car des élèves: période scolaire 1-5-9 arrondissements: montant BDC minimum: EUR (HT)/EUR (TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports par car sur le territoire de la Ville de Lyon et en extérieur pour les activités de la Ville de Lyon.
Accords-cadres sans minimum ni maximum.
Valeur totale estimée: 2 396 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots:
La personne publique a décidé de limiter le nombre de lots qui pourront être attribués à un même candidat à 1 lot maximum pour les lots 1 à 3, comme suit:
Les lots seront analysés dans l'ordre suivant: 2, 3, 1.
Dès lors qu'un candidat aura été retenu pour un lot, il sera exclu de l'analyse des lots suivants.
Pour les lots 4 à 8, aucune réserve d'attribution.
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: période scolaire 1-5-9 arrondissements
Numéro du lot: 01
Brève description: Transport par cars des élèves: période scolaire: 1-5-9 arrondissements.
Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance de l'accord-cadre, celui-ci sera reconduit tacitement dans la limite de 2 reconductions de 1 an chacune.
Informations complémentaires:
Lot 01 — transport par car des élèves: période scolaire 1-5-9 arrondissements: montant BDC minimum: EUR (HT)/EUR (TTC).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: période scolaire 2-7-8 arrondissements
Numéro du lot: 02
Brève description: Transport par cars des élèves: période scolaire: 2-7-8 arrondissements.
Informations complémentaires:
Lot 02 — transport par car des élèves: Période scolaire 2-7-8 arrondissements: montant BDC minimum: EUR (HT)/EUR (TTC).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: période scolaire 3-4-6 arrondissements
Numéro du lot: 03
Brève description: Transport par cars des élèves: période scolaire: 3-4-6 arrondissements.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 03 — transport par car des élèves: période scolaire 3-4-6 arrondissements: montant BDC minimum: EUR (HT)/Eur (TTC).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: divertisport
Numéro du lot: 04
Brève description: Transport par cars des élèves: divertisport.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 04 — transport par car des élèves: divertisport: montant BDC minimum: EUR (HT)/EUR (TTC).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: Merc. et vend. 1-5-9 arrondissements
Numéro du lot: 05
Brève description:
Transport par cars des élèves: Mercredis de Lyon et vendredis Aprem: 1-5-9 arrondissements.
Valeur estimée hors TVA: 48 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 05 — transport par car des élèves: Merc. et vend. 1-5-9 arrondissements: montant BDC minimum: EUR (HT)/EUR (TTC).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: Merc. et vend. 2-7-8 arrondissements
Numéro du lot: 06
Brève description:
Transport par cars des élèves: Mercredis de Lyon et Vendredis Aprem: 2-7-8 arrondissements.
Valeur estimée hors TVA: 90 400 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 06 — transport par car des élèves: Merc. et vend. 2-7-8 arrondissements: montant BDC minimum: EUR (HT)/EUR (TTC).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: Merc. et Vend. 3-4-6 arrondissements
Numéro du lot: 07
Brève description:
Transport par cars des élèves: Mercredis de Lyon et Vendredis Aprem: 3-4-6 arrondissements.
Valeur estimée hors TVA: 97 600 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 07 — transport par car des élèves: Merc. et Vend. 3-4-6 arrondissements: montant BDC minimum: EUR (HT)/EUR (TTC).
Intitulé du lot: Prestations de transport par car dans le cadre des activités
Numéro du lot: 08
Brève description:
Prestations de transport par car dans le cadre des activités de la Ville de Lyon.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 08 — prestations de transport par car dans le cadre des activités: montant BDC minimum: EUR (HT)/EUR (TTC).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Le formulaire DC1 ou équivalent présentant l'ensemble des opérateurs économiques candidats.
Situation économique et financière:
Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Un certificat de qualification et/ou une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Licence communautaire délivrée par la direction régionale de l'équipement autorisant le transport pour le compte d'autrui (en cours de validité ou en cours d'obtention à la date limite de remise des offres).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: DCP, 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
URL des documents: http://marches2.lyon.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Comédie
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marches2.lyon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches2.lyon.fr
La durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter du 1.9.2017 ou de sa notification si elle lui est postérieure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2017/S 045-082577 (2017-03-01)
Avis d'attribution de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports par car sur le territoire de la ville de Lyon et en extérieur pour les activités de la Ville de Lyon Accords-Cadres sans minimum ni maximum.
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 01
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-302333
Se réfère à l'avis: 2017/S 045-082577
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Lot 01 — transport par car des élèves: Période scolaire 1-5-9 arron: $(Cr)Montant Bdc minimum: EUR (HT) / EUR (TTC) $(CR).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports par car sur le territoire de la ville de Lyon et en extérieur pour les activités de la Ville de Lyon
Accords-Cadres sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: Période scolaire 1-5-9 arron
Brève description: Transport par cars des élèves: Période scolaire: 1-5-9 arrondissements.
Informations complémentaires:
Lot 01 — transport par car des élèves: Période scolaire 1-5-9 arron: $(Cr)Montant Bdc minimum: EUR (HT) / EUR (TTC) $(CR).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: Période scolaire 2-7-8 arron
Brève description: Transport par cars des élèves: Période scolaire: 2-7-8 arrondissements.
Informations complémentaires:
Lot 02 — transport par car des élèves: Période scolaire 2-7-8 arron: $(Cr)Montant Bdc minimum: EUR (HT) / EUR (TTC) $(CR).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: Période scolaire 3-4-6 arron
Brève description: Transport par cars des élèves: Période scolaire: 3-4-6 arrondissements.
Informations complémentaires:
Lot 03 — transport par car des élèves: Période scolaire 3-4-6 arron: $(Cr)Montant Bdc minimum: EUR (HT) / EUR (TTC) $(CR).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: Divertisport
Brève description: Transport par cars des élèves: Divertisport.
Informations complémentaires:
Lot 04 — transport par car des élèves: Divertisport: $(Cr)Montant Bdc minimum: EUR (HT) / EUR (TTC) $(CR).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: Merc. Et vend. 1-5-9 arrond
Informations complémentaires:
Lot 05 — transport par car des élèves: Merc. Et vend. 1-5-9 arrond: $(Cr)Montant Bdc minimum: EUR (HT) / EUR (TTC) $(CR).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: Merc. Et vend. 2-7-8 arrond
Informations complémentaires:
Lot 06 — transport par car des élèves: Merc. Et vend. 2-7-8 arrond: $(Cr)Montant Bdc minimum: EUR (HT) / EUR (TTC) $(CR).
Intitulé du lot: Transport par car des élèves: Merc. Et Vend. 3-4-6 arrond
Brève description:
Transport par cars des élèves :Mercredis de Lyon et Vendredis Aprem: 3-4-6 arrondissements.
Informations complémentaires:
Lot 07 — transport par car des élèves: Merc. Et Vend. 3-4-6 arrond: $(Cr)Montant Bdc minimum: EUR (HT) / EUR (TTC) $(CR).
Lot 08 — prestations de transport par car dans le cadre des activités: $(Cr)Montant Bdc minimum: EUR (HT) / EUR (TTC) $(CR).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-20 📅
2017-07-21 📅
Source: OJS 2017/S 146-302333 (2017-07-28)
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