Passation de marchés: Syndicat mixte d'énergies du Doubs

9 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Syndicat mixte d'énergies du Doubs

2022-10-19   travaux sur les réseaux de distribution publique d'électricité, l'éclairage public et le génie civil de télécommunication (Syndicat mixte d'énergies du Doubs)
accord-Cadre à marchés subséquents suivant les articles R2124-1 et 2, R2161-1 à 5, R2162-1 à 6 et R2162-7 à 10 du code de la commande publique : Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité, l'éclairage public et génie civil de télécommunication Voir la passation de marché »
2022-06-20   fourniture et approvisionnement en granules bois (Syndicat mixte d'énergies du Doubs)
accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'approvisionnement en granulés bois passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans les départements du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70) Voir la passation de marché »
2022-04-20   fourniture et approvisionnement en granules bois (Syndicat mixte d'énergies du Doubs)
marché de fourniture et approvisionnement en granulés bois passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans les départements du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70) Voir la passation de marché »
2021-04-20   Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité (Syndicat mixte d'énergies du Doubs)
Accord-cadre à bons de commande suivant les articles R. 2124-1 et 2, R. 2161-1 à 5, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique: travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité. Voir la passation de marché »
2020-07-06   Fourniture de mâts, de crosses, de luminaires (et de projecteurs) et d'accessoires d'éclairage public (Syndicat mixte d'énergies du Doubs)
Accord-cadre à bons de commande suivant les articles R. 2124-1 et 2, R. 2161-1 à 5, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique: fourniture de mâts, de crosses, de luminaires (et de projecteurs) et d'accessoires d'éclairage public. Voir la passation de marché »
2018-11-20   Travaux sur les réseaux de distribution publique d'électricité, l'éclairage public et les réseaux de télécommunication (Syndicat mixte d'énergies du Doubs)
Accord-cadre à marchés subséquents suivant les articles 25-I-1, 66 à 68, 78 et 79 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: travaux sur les réseaux de distribution publique d'électricité, l'éclairage public et les réseaux de télécommunication. Voir la passation de marché »
2018-05-02   Fourniture et approvisionnement en granulés bois (Syndicat mixte d'énergies du Doubs)
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015. La consultation porte sur des prestations de fourniture et approvisionnement en granulés bois. Voir la passation de marché »
2016-07-05   Fourniture de mâts, de crosses, de luminaires (et de projecteurs) et d'accessoires d'éclairage public (Syndicat mixte d'énergies du Doubs)
La présente consultation a pour objet la fourniture de mâts, de crosses, de luminaires (et de projecteurs) et d'accessoires d'éclairage public. Elle est allotie en 3 lots définis ci-après. Il s'agit d'une accord cadre à bons de commande suivant les articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics sans montant minimum et sans montant maximum. Voir la passation de marché »