Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité
Syndicat mixte d'énergies du Doubs
Accord-cadre à bons de commande suivant les articles R. 2124-1 et 2, R. 2161-1 à 5, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique: travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Balossi Marguet
- • Demongeot SAS
- • Eiffage energie systemes
- • INEO Reseaux Est
- • SAS Haefeli
- • SBTP SAS
- • Serpollet Centre Est
- • SNCTP SAS
- • Sobeca SAS
- • Sogea Rhône Alpes
- • SPIE Citynetworks
- • Ouvrages annexes de pipelines et de câbles › Ouvrages annexes pour lignes électriques
- • Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques › Travaux de construction de lignes électriques
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-20 | Avis de marché |
| 2021-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'énergies du Doubs
Adresse postale: 33 rue Clément Marot
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: https://www.syded.fr 🌏
Courrier électronique: technique@syded.fr 📧
Téléphone: +33 381817303 📞
Fax: +33 381817307 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-199260
Numéro JO-S: 79
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot nº 1 «Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité»: multi-attributaires (trois maximum)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot nº 2 «Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité»: multi-attributaires (trois maximum)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot nº 3 «Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité»: multi-attributaires (trois maximum)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 4 «Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité»: multi-attributaires (trois maximum)
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 079-199260 (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fouille et de terrassement
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande suivant les articles R. 2124-1 et 2, R. 2161-1 à 5, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique: travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'énergies du Doubs
Adresse postale: 33 rue Clément Marot
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: https://www.syded.fr 🌏
Courrier électronique: technique@syded.fr 📧
Téléphone: +33 381817303 📞
Fax: +33 381817307 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-28 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-199260
Numéro JO-S: 79
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot nº 1 «Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité»: multi-attributaires (trois maximum)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le nombre de dossiers pour les quatre lots géographiques est estimé entre 100 à 150 par an pour un montant d'investissement d'environ 3 à 4 000 000 EUR HT. Cela concerne les travaux électriques de raccordement, de renforcement et de sécurisation sur le réseau de distribution publique d'électricité BT.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Marché pour une durée ferme de douze mois à compter de sa notification au titulaire. Ensuite renouvelable tacitement, trois fois, par période de douze mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il notifie au titulaire une décision expresse trois mois avant sa date d'échéance.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot nº 3 «Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité»: multi-attributaires (trois maximum)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le nombre de dossiers pour les quatre lots géographiques est estimé entre 100 à 150 par an pour un montant d'investissement d'environ 3 à 4 000 000 EUR (HT). Cela concerne les travaux électriques de raccordement, de renforcement et de sécurisation sur le réseau de distribution publique d'électricité BT.
Afficher plus
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu d'exécution porte sur les 520 communes rurales du département du Doubs en France.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 079-199260 (2021-04-20)
Avis d'attribution de marché (2021-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte d'énergies du Doubs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-411167
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-199260
Numéro JO-S: 156
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 " Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité " : multi-attributaires (3 maximum)
Brève description:
Intitulé du lot: lot no2 " Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité " : multi-attributaires (3 maximum)
lot no3 " Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité " : multi-attributaires (3 maximum)
lot no4 " Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité " : multi-attributaires (3 maximum)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: sogea rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 34435244800544
Adresse postale: agence de Franche Comté 3 rue des Glycines Bp54105
Commune postale: Baume-les-Dames Cedex
Code postal: 25114
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381840955 📞
Courrier électronique: sogea.franchecomte@vinci-construction.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: https://www.vinci-construction.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Nom: balossi marguet
Numéro d'enregistrement national: 32313892500033
Adresse postale: 10 rue ds Fritillaires ZA Le Mondey
Commune postale: Morteau
Code postal: 25500
Téléphone: +33 381676820 📞
Courrier électronique: balossi@balossimarguet.fr 📧
Adresse Internet: http://www.balossimarguet.com/ 🌏
Nom: ineo reseaux est
Numéro d'enregistrement national: 38128710100111
Adresse postale: agence Bourgogne - franche Comté 46c rue Paul Sabatier prolongée
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Téléphone: +33 385430751 📞
Courrier électronique: agence-re-champforgeuil@engie.com 📧
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.engie.com 🌏
Nom: sobeca sas
Numéro d'enregistrement national: 70378024700622
Adresse postale: agence de Chemaudin
Commune postale: Chemaudin-et-Vaux
Code postal: 25320
Téléphone: +33 381532022 📞
Courrier électronique: besancon@sobeca.fr 📧
Adresse Internet: https://www.firalp.fr 🌏
Nom: demongeot sas
Numéro d'enregistrement national: 77818995100016
Adresse postale: 12 rue du Cluj BP 47443
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21074
Téléphone: +33 380787980 📞
Courrier électronique: accueil@demongeot.com 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://www.rogermartinsa.com 🌏
Nom: snctp sas
Numéro d'enregistrement national: 01705066700017
Adresse postale: zae Capnord 10 rue du Docteur Quignard
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380738020 📞
Courrier électronique: canalisation@snctp.com 📧
Nom: serpollet Centre Est
Numéro d'enregistrement national: 84104847300042
Adresse postale: 15 rue du Bailly
Téléphone: +33 380700747 📞
Courrier électronique: sce.commercial@serpollet.com 📧
Adresse Internet: https://www.serfim.com 🌏
Nom: sas haefeli
Numéro d'enregistrement national: 67555024800024
Adresse postale: za de la Saline rue des Berniers
Commune postale: Lure
Code postal: 70200
Téléphone: +33 384890280 📞
Courrier électronique: contact@haefeli.fr 📧
Pays: Haute-Saône 🏙️
Nom: sbtp sas
Numéro d'enregistrement national: 75620026700026
Adresse postale: 4 rue du Port ZI Les Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381320047 📞
Courrier électronique: sbtp.dambenois@orange.fr 📧
Adresse Internet: https://www.viviany.fr 🌏
Nom: spie Citynetworks
Numéro d'enregistrement national: 43408539500029
Adresse postale: do infra nord est 17 chemin de Rougemont
Commune postale: Foucherans
Code postal: 39100
Téléphone: +33 380265880 📞
Courrier électronique: infra.besancon@spie.com 📧
Pays: Jura 🏙️
Adresse Internet: https://www.spie.com 🌏
Nom: eiffage energie systemes
Numéro d'enregistrement national: 38875870800084
Adresse postale: alsace / Franche Comté rue du Maloubier - zI
Téléphone: +33 381586957 📞
Courrier électronique: contact.besancon.energie@eiffage.com 📧
Adresse Internet: https://www.eiffageenergiesystemes.com 🌏
Nom: serpollet centre est
Numéro d'enregistrement national: 841 048 473 000
Adresse postale: rue de Quercus
12 rue du Cluj
3 rue des Glycines BP 54105
Commune postale: Baume-les-Dames
Courrier électronique: sogea-franchecomte@vinci-construction.fr 📧
Code postal: 25400
Adresse postale: 10 rue des Fritillaires ZA Le Mondey
Adresse Internet: https://www.balossimarguet.com 🌏
Adresse postale: 46c rue Paul Sabatier Prolongée
Nom: spie citynetworks
Numéro d'enregistrement national: 43408539500540
Adresse postale: 17 chemin de Rougemont
rue du Maloubier
Adresse Internet: https://www.eiffage.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Commune postale: Besancon Cedex
Source: OJS 2021/S 156-411167 (2021-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre à bons de commande suivant les articles R2124-1 et 2, R2161-1 à 5, R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du code de la commande publique : Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte d'énergies du Doubs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-411167
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-199260
Numéro JO-S: 156
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 " Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité " : multi-attributaires (3 maximum)
Brève description:
le nombre de dossiers pour les 4 lots géographiques est estimé entre 100 à 150 par an pour un montant d'investissement d'environ 3 à 4 meur (H.T.). Cela concerne les travaux électriques de raccordement, de renforcement et de sécurisation sur le réseau de distribution publique d'électricité BT
Afficher plus
lot no3 " Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité " : multi-attributaires (3 maximum)
lot no4 " Travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité " : multi-attributaires (3 maximum)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le lieu d'exécution porte sur les 520 communes rurales du département du Doubs en France
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: sogea rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 34435244800544
Adresse postale: agence de Franche Comté 3 rue des Glycines Bp54105
Commune postale: Baume-les-Dames Cedex
Code postal: 25114
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381840955 📞
Courrier électronique: sogea.franchecomte@vinci-construction.fr 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: https://www.vinci-construction.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Nom: balossi marguet
Numéro d'enregistrement national: 32313892500033
Adresse postale: 10 rue ds Fritillaires ZA Le Mondey
Commune postale: Morteau
Code postal: 25500
Téléphone: +33 381676820 📞
Courrier électronique: balossi@balossimarguet.fr 📧
Adresse Internet: http://www.balossimarguet.com/ 🌏
Nom: ineo reseaux est
Numéro d'enregistrement national: 38128710100111
Adresse postale: agence Bourgogne - franche Comté 46c rue Paul Sabatier prolongée
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Téléphone: +33 385430751 📞
Courrier électronique: agence-re-champforgeuil@engie.com 📧
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.engie.com 🌏
Nom: sobeca sas
Numéro d'enregistrement national: 70378024700622
Adresse postale: agence de Chemaudin
Commune postale: Chemaudin-et-Vaux
Code postal: 25320
Téléphone: +33 381532022 📞
Courrier électronique: besancon@sobeca.fr 📧
Adresse Internet: https://www.firalp.fr 🌏
Nom: demongeot sas
Numéro d'enregistrement national: 77818995100016
Adresse postale: 12 rue du Cluj BP 47443
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21074
Téléphone: +33 380787980 📞
Courrier électronique: accueil@demongeot.com 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://www.rogermartinsa.com 🌏
Nom: snctp sas
Numéro d'enregistrement national: 01705066700017
Adresse postale: zae Capnord 10 rue du Docteur Quignard
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380738020 📞
Courrier électronique: canalisation@snctp.com 📧
Nom: serpollet Centre Est
Numéro d'enregistrement national: 84104847300042
Adresse postale: 15 rue du Bailly
Téléphone: +33 380700747 📞
Courrier électronique: sce.commercial@serpollet.com 📧
Adresse Internet: https://www.serfim.com 🌏
Nom: sas haefeli
Numéro d'enregistrement national: 67555024800024
Adresse postale: za de la Saline rue des Berniers
Commune postale: Lure
Code postal: 70200
Téléphone: +33 384890280 📞
Courrier électronique: contact@haefeli.fr 📧
Pays: Haute-Saône 🏙️
Nom: sbtp sas
Numéro d'enregistrement national: 75620026700026
Adresse postale: 4 rue du Port ZI Les Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381320047 📞
Courrier électronique: sbtp.dambenois@orange.fr 📧
Adresse Internet: https://www.viviany.fr 🌏
Nom: spie Citynetworks
Numéro d'enregistrement national: 43408539500029
Adresse postale: do infra nord est 17 chemin de Rougemont
Commune postale: Foucherans
Code postal: 39100
Téléphone: +33 380265880 📞
Courrier électronique: infra.besancon@spie.com 📧
Pays: Jura 🏙️
Adresse Internet: https://www.spie.com 🌏
Nom: eiffage energie systemes
Numéro d'enregistrement national: 38875870800084
Adresse postale: alsace / Franche Comté rue du Maloubier - zI
Téléphone: +33 381586957 📞
Courrier électronique: contact.besancon.energie@eiffage.com 📧
Adresse Internet: https://www.eiffageenergiesystemes.com 🌏
Nom: serpollet centre est
Numéro d'enregistrement national: 841 048 473 000
Adresse postale: rue de Quercus
12 rue du Cluj
3 rue des Glycines BP 54105
Commune postale: Baume-les-Dames
Courrier électronique: sogea-franchecomte@vinci-construction.fr 📧
Code postal: 25400
Adresse postale: 10 rue des Fritillaires ZA Le Mondey
Adresse Internet: https://www.balossimarguet.com 🌏
Adresse postale: 46c rue Paul Sabatier Prolongée
Nom: spie citynetworks
Numéro d'enregistrement national: 43408539500540
Adresse postale: 17 chemin de Rougemont
rue du Maloubier
Adresse Internet: https://www.eiffage.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Commune postale: Besancon Cedex
Source: OJS 2021/S 156-411167 (2021-08-10)
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