Fourniture et approvisionnement en granulés bois
Syndicat mixte d'énergies du Doubs
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015. La consultation porte sur des prestations de fourniture et approvisionnement en granulés bois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-02 | Avis de marché |
| 2018-08-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'énergies du Doubs
Adresse postale: 33 rue Clément Marot
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: energie@syded.fr 📧
Téléphone: +33 381817303 📞
Fax: +33 381817307 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-02 📅
Date limite de soumission: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-192968
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Lot nº 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-09-09 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25250828800047
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 086-192968 (2018-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Brève description:
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015. La consultation porte sur des prestations de fourniture et approvisionnement en granulés bois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'énergies du Doubs
Adresse postale: 33 rue Clément Marot
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: energie@syded.fr 📧
Téléphone: +33 381817303 📞
Fax: +33 381817307 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-02 📅
Date limite de soumission: 2018-06-11 📅
Date de publication: 2018-05-04 📅
Date de début: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 086-192968
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
15 sites en secteur sud-est du département (voir détail en annexe de l'Acte d'engagement)
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 1.9.2018. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
17 sites en secteur nord-ouest du département (voir détail en annexe de l'Acte d'engagement)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagnée des moyens humains et matériels de l'entreprise et de ses références.
Les candidats produiront tout document permettant d'apprécier les capacités de l'entreprise à réaliser les prestations objet du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-09-09 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25250828800047
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 086-192968 (2018-05-02)
Avis d'attribution de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 756 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 166-378318
Se réfère à l'avis: 2018/S 086-192968
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Sarl Europellets
Adresse postale: 4 rue Sainte-Colombe
Commune postale: Vennes
Code postal: 25390
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 393 960 EUR 💰
362 480 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier
Source: OJS 2018/S 166-378318 (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 756 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 166-378318
Se réfère à l'avis: 2018/S 086-192968
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
15 sites en secteur sud-est du département (voir détail en annexe de l'acte d'engagement).
17 sites en secteur nord-ouest du département (voir détail en annexe de l'acte d'engagement).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Sarl Europellets
Adresse postale: 4 rue Sainte-Colombe
Commune postale: Vennes
Code postal: 25390
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 393 960 EUR 💰
362 480 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier
Source: OJS 2018/S 166-378318 (2018-08-27)
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