fourniture et approvisionnement en granules bois

Syndicat mixte d'énergies du Doubs

accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'approvisionnement en granulés bois passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans les départements du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-20 Avis de marché
2022-09-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Brève description:
accord-Cadre à marchés subséquents pour la fourniture et l'approvisionnement en granulés bois passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans les départements du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte d'énergies du Doubs
Adresse postale: 33 rue Clément Marot
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: https://www.syded.fr 🌏
Courrier électronique: energie@syded.fr 📧
Téléphone: +33 381817303 📞
Fax: +33 381817307 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-20 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-337914
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: lot no1
Numéro du lot: 1
Brève description:
40 sites en secteur sud du département du Doubs (voir détail en annexe 1 du Cctp)
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite trois fois, par période de douze mois, soit une durée maximale de quatre ans
Intitulé du lot: lot no2
Numéro du lot: 2
Brève description:
38 sites en secteur nord du département du Doubs (voir détail en annexe 2 du Cctp)
Intitulé du lot: lot no3
Numéro du lot: 3
Brève description: 41 sites dans le département de la Haute-Saône (voir détail en annexe 3 du Cctp)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
secteur sud du département du Doubs (voir carte en annexe 4 du Cctp)
secteur nord du département du Doubs (voir carte en annexe 4 du Cctp)
département de la Haute-Saône (voir carte en annexe 4 du Cctp)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-10-24 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: syded

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25250828800047
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 120-337914 (2022-06-20)
Avis d'attribution de marché (2022-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-07 📅
Date de publication: 2022-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 175-495373
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-337914
Numéro JO-S: 175

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-22 📅
Nom: sas chays eric
Numéro d'enregistrement national: 95067697000014
Adresse postale: 9 rue du college
Commune postale: Valdahon
Code postal: 25800
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 175-495373 (2022-09-07)