Passation de marchés: Régie des Transports du Territoire de Belfort

3 marchés publics archivés

Régie des Transports du Territoire de Belfort a toujours été un acheteur de produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie, combustibles et pétrole et distillats.

Récents marchés passés par Régie des Transports du Territoire de Belfort

2026-02-06   Fourniture de carburant HVO (XTL) (Régie des Transports du Territoire de Belfort)
La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP Voir la passation de marché »
2025-03-28   La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort (RTTB). Elle a pour objet... (Régie des Transports du Territoire de Belfort)
Il s'agit d'un marché au sens L. 1111-1 du Code de la Commande Publique. Il est mono-attributaire et est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert prévue aux articles R.2124-2 1° et 2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2024-07-26   Fourniture de carburant gazole (Régie des Transports du Territoire de Belfort)
Le parc de véhicules bus de la RTTB fonctionnant au gazole comporte 40 bus (dont 35 en exploitation quotidienne) et 20 véhicules légers (fourgons, fourgonnettes, véhicules sociétés, berlines). Consommation annuelle estimée des 40 autobus en exploitation quotidienne : 1 100 000 litres. Le marché est exécuté au dépôt de la régie des Transports du Territoire de Belfort Voir la passation de marché »