La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort (RTTB). Elle a pour objet principal, la fourniture d'une prestation de service relative : - Au nettoyage des locaux sur deux sites - Au nettoyage de la vitrerie sur deux sites - Au nettoyage des sanisettes de ligne sur le réseau Optymo, - Au nettoyage des véhicules (bus, véhicules de service)

Régie des Transports du Territoire de Belfort

Il s'agit d'un marché au sens L. 1111-1 du Code de la Commande Publique. Il est mono-attributaire et est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert prévue aux articles R.2124-2 1° et 2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-28.

Qui ?

• Régie des Transports du Territoire de Belfort

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-28	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort (RTTB). Elle a pour objet principal, la fourniture d'une prestation de service relative : - Au nettoyage des locaux sur deux sites - Au nettoyage de la vitrerie sur deux sites - Au nettoyage des sanisettes de ligne sur le réseau Optymo, - Au nettoyage des véhicules (bus, véhicules de service)
Numéro de référence: 25FS-0031-I
Brève description:
“Il s'agit d'un marché au sens L. 1111-1 du Code de la Commande Publique. Il est mono-attributaire et est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est passé...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un marché au sens L. 1111-1 du Code de la Commande Publique. Il est mono-attributaire et est conclu sans minimum ni maximum. Le marché est passé...”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de matériel de transport 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2029-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Cf Dce”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. -...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Cf Dce”
Dépôts et garanties exigés:
“Cf Dce”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“budget de fonctionnement de la Rttb”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“CF DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Transports du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national: 1296
Adresse postale: Rue des Trois Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ymonnier@rttb.fr 📧
Téléphone: 0384586666 📞
Fax: 0384586669 📠
URL: http://www.rttb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rttb.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1622739 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1622739 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 9A8CC1E4-B3E2-42FC-B155D1EDC07EECEA
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 063-204765 (2025-03-28)

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