Fourniture de carburant gazole
Régie des Transports du Territoire de Belfort
Le parc de véhicules bus de la RTTB fonctionnant au gazole comporte 40 bus (dont 35 en exploitation quotidienne) et 20 véhicules légers (fourgons, fourgonnettes, véhicules sociétés, berlines). Consommation annuelle estimée des 40 autobus en exploitation quotidienne : 1 100 000 litres. Le marché est exécuté au dépôt de la régie des Transports du Territoire de Belfort
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant gazole
Numéro de référence: 24FF-0030-W
Brève description:
“Le parc de véhicules bus de la RTTB fonctionnant au gazole comporte 40 bus (dont 35 en exploitation quotidienne) et 20 véhicules légers (fourgons,...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Description
Description du marché:
“Le parc de véhicules bus de la RTTB fonctionnant au gazole comporte 40 bus (dont 35 en exploitation quotidienne) et 20 véhicules légers (fourgons,...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Rabais sur les prix proposés
Critère de coût (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“cf Dce”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf Dce”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf Dce”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“cf Dce”
Dépôts et garanties exigés:
“cf Dce”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“cf Dce”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cf DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Transports du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national: 49339767300010
Adresse postale: Rue des Trois Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ymonnier@rttb.fr 📧
Téléphone: 0384586666 📞
Fax: 0384586669 📠
URL: http://www.rttb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rttb.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1507028 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507028 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 39985
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-455160 (2024-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant gazole
Numéro de référence: 24FF-0030-W
Brève description:
“Le parc de véhicules bus de la RTTB fonctionnant au gazole comporte 40 bus (dont 35 en exploitation quotidienne) et 20 véhicules légers (fourgons,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Description
Description du marché:
“Le parc de véhicules bus de la RTTB fonctionnant au gazole comporte 40 bus (dont 35 en exploitation quotidienne) et 20 véhicules légers (fourgons,...”
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Rabais sur les prix proposés
Critère de coût (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“cf Dce”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf Dce”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“cf Dce”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“cf Dce”
Dépôts et garanties exigés:
“cf Dce”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“cf Dce”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cf DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Transports du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national: 49339767300010
Adresse postale: Rue des Trois Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ymonnier@rttb.fr 📧
Téléphone: 0384586666 📞
Fax: 0384586669 📠
URL: http://www.rttb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rttb.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1507028 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1507028 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 39985
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 146-455160 (2024-07-26)
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