Fourniture de carburant HVO (XTL)

Régie des Transports du Territoire de Belfort

La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-02-06 Avis de marché
Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant HVO (XTL)
Brève description:
“La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Description
Description du marché:
“La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-13 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“cf Dce”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cf DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Transports du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national: 1296
Adresse postale: Rue des Trois Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ymonnier@rttb.fr 📧
Téléphone: 0384586666 📞
Fax: 0384586669 📠
URL: http://www.rttb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rttb.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776787 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776787 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le parc de véhicules bus de la Rttb fonctionnant au Hvo comporte 40 bus (dont 35 en exploitation quotidienne) et quelques véhicules légers (fourgons,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 07621A08-ED41-E3D6-DE793EC2AFB64F48
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 07621A19-950F-5F0D-4751DC750785A964
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-095369 (2026-02-06)