Fourniture de carburant HVO (XTL)
Régie des Transports du Territoire de Belfort
La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort. Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant HVO (XTL)
Brève description:
Produits/services: Carburant diesel 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Adresse postale: Rue des trois réseaux
Code postal: 90400
Ville: Danjoutin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: cf Dce
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Transports du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue des Trois Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monnier Yannick
Courrier électronique: ymonnier@rttb.fr 📧
Téléphone: 0384586666 📞
Fax: 0384586669 📠
URL: http://www.rttb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rttb.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776787 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776787 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-095369 (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant HVO (XTL)
Brève description:
La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort.
Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Description
Identifiant interne:
F-PF-1776787
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Adresse postale: Rue des trois réseaux
Code postal: 90400
Ville: Danjoutin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-13 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est reconductible tacitement, pour une durée de 12 mois sauf dénonciation par la Rttb. Le titulaire ne peut s'y opposer
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-03-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-03-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-03-23 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: cf Dce
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Transports du Territoire de Belfort
Numéro d'enregistrement national:
1296
Adresse postale: Rue des Trois Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monnier Yannick
Courrier électronique: ymonnier@rttb.fr 📧
Téléphone: 0384586666 📞
Fax: 0384586669 📠
URL: http://www.rttb.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rttb.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1776787 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1776787 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le parc de véhicules bus de la Rttb fonctionnant au Hvo comporte 40 bus (dont 35 en exploitation quotidienne) et quelques véhicules légers (fourgons, fourgonnettes, véhicules sociétés, berlines).
Ce parc est susceptible d'évoluer en cours de contrat au vu des achats de matériels prévisionnels.
Consommation annuelle estimée des 35 autobus en exploitation quotidienne : 1 01600 000 litres.
Le marché est exécuté au dépôt de la régie des Transports du Territoire de Belfort
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Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
07621A08-ED41-E3D6-DE793EC2AFB64F48
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 028-095369 (2026-02-06)
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