Passation de marchés: Dynacite

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Récents marchés passés par Dynacite

2024-01-04   Maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitation-restructuration de 32 logements à AMBERIEU-EN-BUGEY aux... (Dynacite)
La mission de maîtrise d'oeuvre est composée des éléments suivants : Etudes de diagnostic (DIA) Études d'avant-projets (APS + APD) Etudes de diagnostics PEMD Études de projet (PRO) Assistance apportée au Maître d'Ouvrage pour la passation des marchés de travaux (ACT). n Études d'exécution (EXE) n Direction de l'exécution des marchés de travaux (DET). Assistance apportée au Maître d'Ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement (AOR) Ordonnancement … Voir la passation de marché »
2023-11-29   MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CHAUFFFAGE ET/OU PRODUCTION D'EAU CHAUDE INDIVIDUELS PAR... (Dynacite)
Le présent marché a pour objet : - L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels (P2) par Pompes à Chaleur (PAC) , chauffe-eaux thermodynamiques ou ballons solaires Voir la passation de marché »
2023-11-22   ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE DOMAINE DES ASCENSEURS ET DES FERMETURES AUTOMATIQUES (Dynacite)
Suivi d'exploitation et conseils en travaux d'amélioration des équipements avec objectif de pérennité du matériel Voir la passation de marché »
2023-11-20   Marché relatif à la location, l'entretien et la télérelève des compteurs divisionnaires d'eau chaude, d'eau froide... (Dynacite)
Le présent marché a pour objet la fourniture, pose, location, entretien et relevé de compteurs d'eau froide et d'eau chaude, représentant environ 23 520 compteurs. Les prestations du présent marché comprennent :  La détermination des conditions de mise à disposition des compteurs et de leur maintien en bon état de fonctionnement,  La détermination des procédures liées aux relevés des compteurs et à la transmission de ces informations à DYNACITE  Analyse des consommations restitutions … Voir la passation de marché »
2023-11-15   FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU (Dynacite)
Le présent marché a pour objet l'achat, la livraison et l'installation de mobilier de bureau pour le compte de DYNACITE OPH de l'Ain. Voir la passation de marché »
2023-11-10   MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE 181 LOGEMENTS EN SITE OCCUPE A VALSERHONE (Dynacite)
Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 181 logements en site occupé à VALSERHONE - Avenue Maréchal Leclerc/Rue Marius Pinard/Rue Joliot Curie/Route de Vouvray Voir la passation de marché »
2023-10-31   Maintenance des installations individuelles et collectives de ventilation mécanique (Dynacite)
Le marché a pour objet la maintenance en parfait état de fonctionnement et le dépannage des installations individuelle et collectives de ventilation mécanique (prestations P2/P3). A savoir pour tout type de ventilation mécanique (VMC, VMC basse pression, Ventilation naturelle assistée, Ventilation stato-mécanique, ...) et pour les éléments suivants : Entrées d'air, Bouches d'extraction, Conduits, Extracteurs, Armoires électriques, Alarmes, Création éventuelle des bouchons en pied de colonne, Création de … Voir la passation de marché »
2023-10-31   Réhabilitation de 123 logements en site occupé à VALSERHONE St-Exupéry/Maréchal Leclerc/Carterie (Dynacite)
Réhabilitation de 123 logements en site occupé à VALSERHONE St-Exupéry/Maréchal Leclerc/Carterie Reconsultation du lot 80 "Menuiseries extérieures PVC" et lot 485 "Désamiantage" Voir la passation de marché »
2023-10-25   Marché global de conception-réalisation Travaux de réhabilitation de l'EHPAD " Le Tournant des Saisons " à OYONNAX (01 100) (Dynacite)
La présente consultation porte sur l'attribution d'un marché global, en application des dispositions de l'article L2171-2 du Code de la Commande Publique, portant sur la conception-construction pour les travaux de réhabilitation de l'EHPAD. Voir la passation de marché »
2023-10-13   LOCATION ET MAINTENANCE DE CONTENEUR D'ORDURES MENAGERES ET DE TRI SELECTIF (Dynacite)
Location et maintenance de bacs roulants pour la collecte des déchets, y compris leur mise en place dans chaque immeuble et leur enlèvement en fin de contrat. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des deux dates : 1er janvier 2024 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. Durée du marché: 5 ans. Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable dans les conditions des articles R.2112-6 à R.2112-14 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2023-10-13   Contrat d'assurance de flotte automobile (Dynacite)
Le présent marché a pour objet: Contrat d'assurance de flotte automobile. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des 2 dates : 1er Janvier 2024 ou date de la réception de la notification par le titulaire. Durée du marché: 4 ans. Le marché est conclu à prix unitaires. Voir la passation de marché »
2023-10-11   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 142 logements à AMBERIEU-EN-BUGEY - Rue Girod de l'Ain et rue... (Dynacite)
Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 142 logements à AMBERIEU-EN-BUGEY - Rue Girod de l'Ain et rue Jean Emery. La mission de maîtrise d'oeuvre est composée des éléments suivants : Études de Diagnostic, Études d'avant-projets (APS + APD), Études de projet (PRO), Assistance apportée au Maître d'Ouvrage pour la passation des contrats de travaux (ACT), Études d'exécution (EXE) complètes pour tous les lots, Direction de l'exécution du ou des contrats de travaux … Voir la passation de marché »
2023-09-20   RESEAU INTERSITES (WAN), ACCES INTERNET ET SERVICES ASSOCIES HERBERGEMENT ET MISE A DISPOSITION D'UNE INFRASTRUCTURE... (Dynacite)
Volet A : Le présent marché a pour objet le renouvellement de la fourniture du réseau intersites, de l'accès internet et des services associés. Il comprend : - La fourniture d'un réseau MPLS intersites. - La fourniture d'un lien d'accès internet. - Les services associés au réseau intersites. Volet B : Le présent marché a pour objet la mise en place d'une solution de reprise de l'activité informatique. Il comprend : - La puissance de stockage nécessaire à l'hébergement des données - Les moyens logiciels … Voir la passation de marché »
2023-09-14   MARCHE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE ET/OU PRODUCTION D'EAU CHAUDE INDIVIDUELS GAZ Y... (Dynacite)
Le présent marché a pour objet : - L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels (P2) avec garantie totale (P3) - L'entretien, la maintenance et le dépannage des équipements de ventilation dits VMC Gaz pour les logements concernés P2 avec garantie totale (P3) - Le renouvellement des équipements de chauffage et production d'eau chaude individuels gaz en tranches optionnelles. Voir la passation de marché »
2023-09-05   MARCHÉ DE MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE ROBINETTERIE, DE MULTISERVICE, ET POSE DES DAAF (Dynacite)
Le présent marché a pour objet l'entretien et la maintenance de la robinetterie sans garantie totale (P2), sur l'ensemble des logements désignés dans le Volet A l'Annexe 1 de l'Acte d'Engagement. Le marché comprend un Volet B (P3R) pour les remplacements programmés des robinets des éviers de cuisine, lavabo et douche/baignoires. Le volet C du marché prévoit la mise en place d'une campagne de remplacement des Détecteurs Avertisseurs Autonomes de Fumée (DAAF) Le marché prévoit également, pour le lot 3, … Voir la passation de marché »
2023-09-04   TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE PLATRERIE ET PEINTURE (Dynacite)
Le marché a pour objet les travaux d'entretien courant de plâtrerie et peinture en milieu amianté et non amianté dans les logements, les parties communes et les locaux divers. Voir la passation de marché »
2023-09-01   Réhabilitation de 106 logements en site occupé et démolition de 18 logements à OYONNAX - Rue Montaigne/ Rue... (Dynacite)
REHABILITATION DE 106 LOGEMENTES EN SITE OCCUPE ET DEMOLITION DE 18 LOGEMENTS A OYONNAX Voir la passation de marché »
2023-08-25   REHABILITATION DE 119 LOGEMENTS COLLECTIFS ET CONSTRUCTION DE 9 CAGES D'ASCENSEURS EN SITE OCCUPE A SATHONAY-CAMP 2... (Dynacite)
Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 119 logements collectif et la construction de 9 cages d'ascenseurs en site occupé à SATHONAY-CAMP - Quartier Le Camp Voir la passation de marché »
2023-08-09   Travaux d'entretien des canalisations - Eaux usées-eaux vannes-eaux pluviales - Reconsultation (Dynacite)
Le présent marché a pour objet l'entretien des canalisations d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales du patrimoine Dynacité. Le marché est décomposé en 2 volets : Volet A : - Curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales. La prestation s'étend des points de collecte jusque et y compris leur raccordement aux réseaux publics. - Interventions ponctuelles de désobstruction (24h/24 et 365j/an) de tout ou … Voir la passation de marché »
2023-08-01   Travaux d'entretien des canalisations Eaux usées-eaux vannes-eaux pluviales (Dynacite)
Le présent marché a pour objet l'entretien des canalisations d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales du patrimoine Dynacité. Le marché est décomposé en 2 volets : Volet A : - Curage et détartrage programmé, de l'ensemble des réseaux de canalisations d'évacuation d'eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales. La prestation s'étend des points de collecte jusque et y compris leur raccordement aux réseaux publics. - Interventions ponctuelles de désobstruction (24h/24 et 365j/an) de tout ou … Voir la passation de marché »
2023-08-01   FOURNITURE PAPIERS PEINTS, PEINTURE ET AUTRES CONSOMMABLES (Dynacite)
La présente consultation a pour objet la fourniture de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits pour la réfection des embellissements des logements occupés. Voir la passation de marché »
2023-07-20   PRESTATIONS DE DEMENAGEMENTS DE LOGEMENTS (ET DE LOCAUX A USAGE PROFESSIONNEL), EN VUE DU RELOGEMENT DE LEURS OCCUPANTS (Dynacite)
Le présent marché a pour objet : - les déménagements des occupants de logements (et de locaux professionnels) en vue de leur relogement lors de programme de démolition, ou de mobilité résidentielle. - les déménagements des occupants de logements (et de locaux professionnels) en vue de leur relogement temporaire dans le cadre d'un programme de réhabilitation (double déménagement). Voir la passation de marché »
2023-07-19   Réhabilitation thermique de 84 logements à OYONNAX - rue Blaise Pascal (Dynacite)
Réhabilitation thermique de 84 logements à OYONNAX - rue Blaise Pascal Voir la passation de marché »
2023-07-12   Acquisition et maintenance d'un outil de trésorerie (Dynacite)
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la mise en oeuvre d'un logiciel de gestion de trésorerie comprenant le paramétrage du logiciel, la reprise de données, la formation du personnel utilisateur, la mise en oeuvre d'interface ainsi que la maintenance, l'assistance et les mises à jour de l'outil pendant la durée du marché pour le compte de DYNACITE et ses filiales Voir la passation de marché »
2023-07-10   Maîtrise d'oeuvre pour le désamiantage, la démolition du bâtiment et des aménagements existants, et la construction... (Dynacite)
Le présent marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour le désamiantage et la démolition du bâtiment et des aménagements existants et pour la construction de 44 logements collectifs et stationnements en sous-sol, située 2 Rue des Clochettes à SAINT FONS. Voir la passation de marché »
2023-06-01   MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS MODULAIRES INCLUSIFS ET D'UNE SALLE COMMUNE A OYONNAX et DE 13... (Dynacite)
Marché de maitrise d'oeuvre donnant lieu à : -Une opération de construction de 6 logements modulaires inclusifs et d'une salle commune à OYONNAX (01) - Rue George Clémenceau -Une opération de construction de 13 logements modulaires inclusifs et d'une salle commune à BOURG-EN-BRESSE (01) - Rue des Dimes - Boulevard John Kennedy Voir la passation de marché »
2023-05-26   MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE PROXIMITE (Dynacite)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations portant sur le nettoyage et l'entretien des parties communes du patrimoine de DYNACITE tant dans les bâtiments que dans les bureaux des territoires : - Le remplacement ponctuel des chargés d'entretien de DYNACITE afin d'assurer la propreté et l'hygiène des parties communes intérieures/extérieures et locaux annexes - La gestion des conteneurs à ordures ménagères - L'évacuation des encombrants - Diverses tâches d'entretien à l'initiative … Voir la passation de marché »
2023-05-26   Mise à disposition de personnel administratif (Dynacite)
Le présent marché a pour objet la mise à disposition de personnel administratif de remplacement ou de renfort pour des emplois administratifs de qualifications diverses (employés à techniciens). DYNACITE est engagé dans une démarche " Responsabilité Sociale de l'Entreprise " et offre donc à travers la mise en place de son marché de mise à disposition de personnel administratif la possibilité de favoriser l'insertion des personnes en recherche d'emploi. Voir la passation de marché »
2023-05-04   CONTRATS D'ASSURANCE DE BIENS, DE RESPONSABILITE CIVILE, MANDATAIRES SOCIAUX, DOMMAGE OUVRAGE, CONSTRUCTEUR NON... (Dynacite)
Le présent marché a pour objet : - Contrat d'assurance de biens - Contrat d'assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux - Contrat d'assurance de responsabilité civile - Contrat d'assurance Dommage ouvrage, constructeur non réalisateur et tous risques chantier. Voir la passation de marché »
2023-04-24   GEX - QUARTIER CHARPAK - CONSTRUCTION DE 165 LOGEMENTS COLLECTIFS (Dynacite)
Construction de 165 logements Collectifs à GEX Quartier CHARPAK Voir la passation de marché »
2023-04-17   Construction de 4 bâtiments comprenant 162 logements collectifs à FERNEY VOLTAIRE Rue de Versoix, Chemin du Levant... (Dynacite)
Construction de 4 bâtiments comprenant 162 logements collectifs dont 40 logements en accession, 122 logements locatifs sociaux dont 58 logements à loyer intermédiaire, des locaux de bureaux et de commerces avec stationnements en sous-sol pour chaque bâtiment, répartis comme suit : - Bâtiment B1 : 52 logements locatifs + surfaces commerciales au RDC, - Bâtiment B2 : 40 logements en accession, - Bâtiment B3a : 40 logements locatifs + bureaux au RDC, - Bâtiment B3b : 30 logements locatifs, et aménagements … Voir la passation de marché »
2023-04-13   Missions de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un nouveau quartier et la construction de 187 logements... (Dynacite)
En l'aménagement d'un nouveau quartier d'habitation comprenant : > L'aménagement d'une nouvelle voie de desserte reliant la rue du Breu à la rue de Combes ; > L'aménagement de cheminements piétons ; > La création d'un parc linéaire en surépaisseur de la voie verte existante ; > La mise en oeuvre d'une réserve foncière d'environ 1650m² destinée à recevoir un équipement public ; > L'aménagement de 3 lots destinés à recevoir un total de 250 logements collectifs. En la construction de 187 logements répartis … Voir la passation de marché »
2023-04-07   Réhabilitation de 106 logements en site occupé et démolition de 18 logements à OYONNAX - Rue Montaigne/ Rue... (Dynacite)
Réhabilitation de 106 logements en site occupé et démolition de 18 logements à OYONNAX - Rue Montaigne/ Rue Lafayette/ Rue Niemen Voir la passation de marché »
2023-03-27   Accord-Cadre portant sur des missions de Maîtrise d'oeuvre pour des projets de Construction Neuve et... (Dynacite)
Accord-Cadre portant sur des missions de Maîtrise d'oeuvre pour des projets de Construction Neuve et d'Acquisition-Amélioration inférieurs à 15 logements. La consultation est divisée en 2 lots. Le lot 1 est en cours d'attribution. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commandes SANS MINIMUM mais AVEC MAXIMUM conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 2 opérateurs économiques. Le présent marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de … Voir la passation de marché »
2023-03-22   Travaux d'entretien des canalisations - Eaux usées-eaux vannes-eaux pluviales (Dynacite)
Le présent marché a pour objet l'entretien des canalisations d'évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales du patrimoine Dynacité. Voir la passation de marché »
2023-03-08   REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS A FERNEY-VOLTAIRE 50 chemin de Collex et 9 avenue des Sports (Dynacite)
Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 48 logements aux 50 chemin de Collex et 9 avenue des Sports à FERNEY-VOLTAIRE. Durée du marché : De la date de sa notification à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable Voir la passation de marché »
2023-03-01   Maîtrise d'oeuvre pour la déconstruction de 128 logements collectifs, 2 bâtiments, à RILLIEUX LA PAPE (Dynacite)
Maîtrise d'oeuvre pour la déconstruction de deux bâtiments qui représentent 128 logements collectifs à RILLIEUX LA PAPE Voir la passation de marché »
2022-12-23   Accord-Cadre portant sur des missions de Maîtrise d'oeuvre pour des projets de Construction Neuve et... (Dynacite)
Accord-Cadre portant sur des missions de Maîtrise d'oeuvre pour des projets de Construction Neuve et d'Acquisition-Amélioration inférieurs à 15 logements. La consultation est divisée en 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commandes SANS MINIMUM mais AVEC MAXIMUM conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 2 opérateurs économiques. Le présent marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. … Voir la passation de marché »
2022-12-19   ACCORD-CADRE D'ACHEMINEMENT, FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES (Dynacite)
ACCORD-CADRE D'ACHEMINEMENT, FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES. Marché unique de Fourniture. Le marché fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande SANS MINIIMUM mais AVEC MAXIMUM de 35 000 000 euros/HT conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Durée du marché: 2 ans. Le présent accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans. Le marché est conclu à prix unitaire ferme et définitif dans les conditions des … Voir la passation de marché »
2022-12-19   Contrat d'exploitation des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire collectives (Dynacite)
Contrat d'exploitation des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire collectives. La consultation est divisée en 3 lots. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la plus tardive des deux dates : 1er juillet 2023 ou date de réception de la notification par le titulaire. Date d'échéance du marché: 30/06/2031. Le marché est conclu à prix global forfaitaire. Voir la passation de marché »
2022-12-05   Réhabilitation de 98 logements et du centre social Aragon à TREVOUX Eco-quartier des Orfèvres (Dynacite)
Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 98 logements et du Centre Social Louis Aragon à TREVOUX - Eco-quartier des Orfèvres. Durée du marché: De la date de sa notification à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable dans les conditions des articles R2112-6 à R2112-18 du Code de la Commande Publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: acceo Lyon L'Atelier 127 mg+
2022-11-21   Maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitations thermiques de 141 logements sur le patrimoine de Dynacité (Dynacite)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réhabilitations thermiques de 141 logements sur le patrimoine de Dynacité. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. Durée du marché: de la date de sa notification à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable dans les conditions des articles R2112-6 à R2112-18 du Code de la Commande Publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BETEC Structures INGENIERIE CONSEIL TECHNIQUE J.GERBE et ASSOCIES
2022-11-08   ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES ESPACES VERTS PARCS ET JARDINS (Dynacite)
Le présent marché a pour objet l'entretien et la maintenance des espaces verts, sur l'ensemble du patrimoine détaillé à l'annexe de l'acte d'engagement. Voir la passation de marché »
2022-11-04   Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 142 logements en site occupé à RILIEUX LA PAPE rue Michelet - rue Dumas (Dynacite)
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 142 logements en site occupé à RILLIEUX-LA-PAPE - Rue Michelet et rue Dumas. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. Durée du marché: De la date de sa notification à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. Voir la passation de marché »
2022-10-21   Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 237 logements en site occupé à OYONNAX Rue Blétel / Rue Rabelais / Cours... (Dynacite)
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 237 logements en site occupé à OYONNAX Rue Blétel / Rue Rabelais / Cours de Verdun. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. Durée du marché: de la date de sa notification à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et révisable. Voir la passation de marché »
2022-10-12   Maîtrise d'oeuvre pour la Réhabilitation de patrimoines fissurés de Dynacité (Rec) (Dynacite)
Le marché se décompose en deux volets : Volet A : La mission de maîtrise d'oeuvre générale, composée des éléments de mission listés à l'article 6 du présent Règlement de consultation, Volet B : La réalisation de diagnostics spécifiques pour le patrimoine fissuré s'exécutant par l'émission de bons de commande suivant le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Ce volet fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande SANS MINIMUM AVEC MAXIMUM de 350 000 euros HT sur la durée du marché … Voir la passation de marché »
2022-09-19   CONTRAT DE LOCATION, ENTRETIEN ET RELEVE DE COMPTEURS D'EAU FROIDE ET D'EAU CHAUDE (Dynacite)
Le présent marché a pour objet la fourniture, pose, location, entretien et relevé de compteurs d'eau froide et d'eau chaude, représentant environ 23 500 compteurs. Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1er Janvier 2023 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. La plus tardive des deux dates sera prise en compte. Date d'échéance du marché est fixée 31 Décembre 2032. Le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et révisable. Voir la passation de marché »
2022-07-21   Contrat de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés de Dynacité relevant du statut d'OPH et à... (Dynacite)
Marché unique de SERVICES. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. La période comprise entre la réception de la notification par le titulaire et le 31/12/2022 constitue une période de préparation administrative. La prise d'effet des garanties est effective à compter du 01/01/2023. Date d'échéance du marché : 31 décembre 2027. Le dossier de consultation comporte une solution alternative n°1 et une solution alternative n°2. Prestations … Voir la passation de marché »