Passation de marchés: Cté de Cnes du Grand Pontarlier

11 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Cté de Cnes du Grand Pontarlier

2023-04-21   fourniture et livraison de produits de traitement pour la Station d'épuration de Doubs (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an, allant de sa notification au 30/04/2024.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 avril 2027.Les candidats, s'ils le souhaitent, peuvent proposer des variantes pour les lots 01,02 et 03 cf règlement de la consultation.Des Essais industriels sur site concernant le lot no02 et le lot no03 sont prévus. Cf le règlement de consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ECL produits Chimiques De Loos - usine... SNF SAS
2023-04-07   marché de suivi-animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) sur le territoire de la... (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
cet présent marché ordinaire est un marché à tranches soumis aux dispositions des articles R2113-4 à R2113-6 du code de la commande publique et passé en appel d'offres ouvert. Il comporte 1 tranche ferme et 4 tranches optionnelles telles que définies dans les documents de la consultation.Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivants : de par sa nature, la prestation ne permet pas l'identification de prestations distinctes. De plus, la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Soliha 25 21 90
2023-04-05   prestations De Déneigement Des Communes Sur Le Territoire De La Communauté De Communes Du Grand Pontarlier Et De La... (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour la saison hivernale 2023-2024, avec possibilité de 3 reconductions tacites et passé avec un montant maximum en valeur et un opérateur économique.Le présent accord-cadre se décompose en 11 lots. Conformément à l'article L2113-10 du Code de la commande publique, les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 3 lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: btp Lonchampt-Loiget Liard services MG négoce services SARL Bertin père et fils
2023-02-16   evacuation et traitement des boues de la Steu de Doubs (25300) (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
il s'agit d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique, et donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le maximum est exprimé en quantité. Il sera conclu pour une période initiale allant du 1er mai 2023 au 30 avril 2024. Il pourra être reconduit Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGRI Compost 70 SEDE environnement
2023-01-23   achat de prestations d'exploitation forestière en forêt communale de Pontarlier - relance de la procédure (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
ce marché a fait l'objet d'une première procédure (avis no22-115672 publié au Boamp le 28/08/22) qui a été déclaré sans suite afin de permettre à l'acheteur de redéfinir son besoin. Cet accord-cadre mixte multi-attributaire avec maximum en valeur (150 000 euro(s) Ht par période) est passé en appel d'offres ouvert. Il est reconductible. Et il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre n'est pas alloti puisqu'il est nécessaire de conserver une … Voir la passation de marché »
2022-10-18   collecte selective - relance du lot 2 suite à déclaration sans suite (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
suite à une première procédure (avis no22-45099 publié au Boamp le 01 avril 2022), le lot no02 de l'accord-cadre a été déclaré sans suite en raison d'une mauvaise définition du besoin de la collectivité entrainant une modification du cahier des charges. Ce lot fait donc l'objet d'une nouvelle mise en concurrence.Le présent accord cadre est conclu pour sa période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/05/2023.La présente consultation concerne uniquement le lot 2 "Collecte du verre".La … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: mineris Environnement
2022-05-27   marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2023 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier.Assurance " Responsabilité et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresassurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sarre et Moselle SMACL Assurances spec Giezendanner Wauters
2022-03-28   collecte sélective (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
le présent accord cadre est conclu pour sa période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31/05/2023.Les prestations sont réparties en 2 lots. Avec un maximum par lot.Pour chacun des lots, la prestation concerne la collecte sélective et également :- système d'optimisation de collecte comprenant la fourniture, l'installation, la maintenance et le remplacement des sondes.- Nettoyage et désinfection semestriels extérieur et intérieur de l'ensemble des conteneurs aériens et enterrés.Variantes … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Paprec
2022-03-16   travaux de rénovation du réseau d'eau potable : remplacement de conduites principales et renouvellement de branchements (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
le présent accord-cadre à bons de commande multi-attributaires et un maximum en valeur est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2022. Il est passé en appel d'offres ouvert.Cet accord-cadre se décompose en 2 lots. Le choix de cet allotissement est précisé au Cctp Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Constructions de Giorgi sas Colas France Etablissement du Doubs tp Boucard Vermot
2021-11-23   accord-Cadre à bons de commande pour les prestations de services portant sur l'entretien et la gestion courante des... (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. L'Accord-Cadre à bons de commande avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Ccp. Il est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification.La consultation a pour objet l'entretien et l'exploitation du service d'eau potable pouvant aller jusqu'à 10 communes du territoire selon les besoins identifiés. Cette consultation comprend entre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société de Distribution Gaz et Eaux
2018-02-26   Évacuation et traitement des boues de la STEU de Doubs (25300) (Cté de Cnes du Grand Pontarlier)
La consultation concerne l'évacuation et le traitement des boues de la STEU de Doubs. Les prestations sont réparties en 3 lots: lot 01 — épandage des boues; lot 02 — compostage des boues; lot 03 — élimination des boues polluées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGRI Compost 70 SARl Agri Compost Conflans SARL Agri Trans 70 Sede agence Bourgogne Franche-Comté Suez RV Centre Est