2013-07-02Nettoyage du patrimoine de confluence habitat (Confluence habitat)
Le marché concerne les prestations de services de nettoyage immobilier du patrimoine. Les bâtiments concernés sont les locaux de l'office ainsi qu'une partie du parc locatif.le marché débutera au 7 octobre 2013 ou à la date de notification de l'acte d'engagement si celle-ci lui est postérieure. Il est passé à prix forfaitaire pour les prestations connues définies au CCTP et contient une part à bons de commande par lot conformément aux dispositions de l'article 43 du décret no1742 pour les prestations …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Pulita
2012-03-23Assistance juridique comprenant des missions de conseil et de représentation lors des contentieux (Confluence habitat)
Le présent marché d'assistance juridique porte sur des missions de conseil et de représentation juridiques dans les domaines du droit public, du droit privé, de la domanialité, des affaires foncières, de la construction et de l'urbanisme. le marché est passé à bons de commande conclu sans minimum ni maximum avec un seul opérateur économique par lot conformément à l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Il comportera également une part forfaitaire relative à la note d'information mensuelle …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cabinet RLQCSCP Seban
2011-06-29Nettoyage du patrimoine de Confluence Habitat (Confluence habitat)
Le marché concerne les prestations de services de nettoyage immobilier du patrimoine. Les bâtiments concernés sont les locaux de l'office ainsi qu'une partie du parc locatif.
Le marché débutera au 1.10.2011 ou à la date de notification de l'acte d'engagement si celle-ci lui est postérieure.
Il est passé à prix forfaitaire pour les prestations connues définies aux CCTP et contient une part à bons de commande par lot conformément aux dispositions de l'article 43 du décret n° 1 742 pour les prestations …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Derichebourg