Travaux d'entretien sur le patrimoine de Confluence Habitat - relance des lots infructueux

Confluence habitat

Le présent appel d'offres ouvert concerne la réalisation des prestations d'entretien sur le patrimoine. Les lots relancés sont: VRD, maçonnerie, clôtures / espaces verts.
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour chacun des lots conformément à l'article 77 du CMP, il est constitué de 2 lots distincts:
— lot n° 1 - VRD/maçonnerie/clôtures,
— lot n° 2 - espaces verts.
Les 2 lots sont passés selon les conditions suivantes:
— lot n° 1: Minimum annuel: 30 000 EUR HT / Pas de maximum,
— lot n° 2: Minimum annuel: 10 000 EUR HT / Maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Le marché ne comporte ni variante, ni option.
La date prévisionnelle de début de prestation est fixée à fin avril 2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Confluence habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-08	Avis de marché
2011-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:

Le patrimoine de Confluence Habitat comporte environ 2 700 logements en bloc ou en individuel.Le marché consiste en la réalisation de plus ou moins gros travaux en VRD, maçonnerie, clôtures et espaces verts sur le patrimoine de Confluence Habitat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 45 square Beaumarchais
Code postal: 77130
Commune postale: Montereau-Fault-Yonne
Contact
Courrier électronique: marche@confluence-habitat.com 📧
Téléphone: +33 164705301 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-25 📅
Date de publication: 2011-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 28-045822
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une durée de 12 mois et pourra se poursuivre par reconduction expresse pour une durée d'un an renouvelable 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Confluence Habitat s'engage à notifier au soumissionnaire le rejet ou l'acceptation de son offre dans un délai de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Modalités de retrait du DCE: Voir RC. La consultation est intégralement dématérialisée et disponible sur la plateforme: https://www.adema-mp.com/confluence-habitat/. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est acceptée via le site ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert concerne la réalisation des prestations d'entretien sur le patrimoine. Les lots relancés sont: VRD, maçonnerie, clôtures / espaces verts.

Il s'agit d'un marché à bons de commande passé avec un seul opérateur économique pour chacun des lots conformément à l'article 77 du CMP, il est constitué de 2 lots distincts:

— lot n° 1 - VRD/maçonnerie/clôtures,

— lot n° 2 - espaces verts.

Les 2 lots sont passés selon les conditions suivantes:

— lot n° 1: Minimum annuel: 30 000 EUR HT / Pas de maximum,

— lot n° 2: Minimum annuel: 10 000 EUR HT / Maximum annuel: 60 000 EUR (HT).

Le marché ne comporte ni variante, ni option.

La date prévisionnelle de début de prestation est fixée à fin avril 2011.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: VRD / maçonnerie / clôtures
Brève description: Travaux de VRD, de maçonnerie et de clôtures.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 30 000 EUR HT / Pas de maximum.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: espaces verts
Brève description: Espaces verts.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 10 000 EUR HT / Maximum annuel: 60 000 EUR (HT).

Le patrimoine de Confluence Habitat comporte environ 2 700 logements en bloc ou en individuel.

Le marché consiste en la réalisation de plus ou moins gros travaux en VRD, maçonnerie, clôtures et espaces verts sur le patrimoine de Confluence Habitat.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: patrimoine de Confluence Habitat, 77130 Montereau-Fault-Yonne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,

— Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier en application des articles 43, 44, 44-1 et 46 du CMP:

A) qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales;

b) qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir;

c) qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L.8221-1, L.8231-1, L.8241-1, L.8251-1 du Code du travail;

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— les attestations d'assurance en cours de validité.

Situation économique et financière:

— Le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisé au cours des 3 dernières années lorsque le candidat est soumis à la déclaration relative à l'impôt des sociétés ou impôt équivalent par les candidats étrangers.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— La liste des principales prestations en rapport avec l'objet du marché en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant pour chacune de ces réalisations la nature et l'étendue des missions confiées, le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste des prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des cadres qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle), tout autre document lui permettant de faire la preuve de sa capacité professionnelle,

— Les qualifications suivantes: le candidat ou les sous-traitants (qu'il est susceptible de présenter en même temps que sa candidature ou après attribution du marché) devra (devront) disposer des qualifications suivantes:

Pour chacun des lots: Qualification Qualibat ou équivalent ou réf sur chantiers similaires.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché sera financé selon les modalités suivantes:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics (paiement sous 30 jours).

Imputation budgétaire: section fonctionnement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme juridique souhaitée par le pouvoir adjudicateur sera un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Un même prestataire ne pourra être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (art. 51 CMP).

Chaque membre du groupement devra fournir un dossier de candidature.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Confluence Habitat
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sudre Jean-Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.adema-mp.com/confluence-habitat/ 🌏
Nom: Confluence Habitat OPH de Montereau
Point de contact: Cellule marchés publics
M. Decourcelle Romain
Téléphone: +33 164705300 📞
Fax: +33 164705314 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-001
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une durée de 12 mois et pourra se poursuivre par reconduction expresse pour une durée d'un an renouvelable 3 fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Confluence Habitat s'engage à notifier au soumissionnaire le rejet ou l'acceptation de son offre dans un délai de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités de retrait du DCE: Voir RC.

La consultation est intégralement dématérialisée et disponible sur la plateforme: https://www.adema-mp.com/confluence-habitat/. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est acceptée via le site ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2011/S 028-045822 (2011-02-08)

Avis d'attribution de marché (2011-05-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 102-166545
Se réfère à l'avis: 2011/S 28-045822
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Annonce n° 148, BOAMP 029 A du 10.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.5.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: patrimoine de Confluence Habitat.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-27 📅
Adresse postale: 296 rue du Professeur Peul Milliez
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: adresse du mandataire: 14 rue des Perdrix
Commune postale: Mandres-les-Roses
Code postal: 94520
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Source: OJS 2011/S 102-166545 (2011-05-24)

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