2023-12-08extension de la solution de gestion des cimetières pour les 53 communes de la Cab (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
le marché porte sur la fourniture d'une solution de gestion des 59 cimetières communaux répartis entre les 53 communes de la Cab. Les prestations sont définies dans le Cctp. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (articles L.2124-2, R. 2124-2 et R2161-1 à R. 2161-5 du Code de la commande publique).le marché est composé de 2 lots, le lot 1 concernant Beauvais et le lot 2 porte sur toutes les communes de la Cab sauf Beauvais. La durée du marché est fixée à un an à compter de …
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2023-03-29marche De Gestion Des Aires De Grand Passage Et D'Accueil Dediees Aux Gens Du Voyage (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
le marché porte sur la gestion de 2 aires réservées aux gens du voyage, pour 4 années consécutives. Il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (articles L.2124-2, R. 2124-2 et R2161-1 à R. 2161-5 du Code de la commande publique).la durée du marché est d'un an, reconductible 3 fois.Le marché n'est pas alloti. Il n'est pas à bons de commande. Le marché n'est pas décomposé en tranche.La proposition de variante est autorisée dans les conditions de l'article 2.3 du règlement de la consultation …
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2022-11-28fourniture de sacs biodégradables pour la collecte des déchets végétaux en porte-à-porte (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture de sacs biodégradables destinés à la collecte de déchets végétaux collectés en porte-à-porte sur les zones pavillonnaires du territoire de la communauté d'agglomération du Beauvaisis.L'Accord-Cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 et suivants du code de la commande publique.L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles …
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2021-09-30accord-Cadre de contrôle technique (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
les stipulations du présent règlement de la consultation (Rc) s'appliquent à l'ensemble des prestations afférentes aux prestations de contrôle technique relatives à la contribution de la prévention des aléas techniques pouvant survenir aux opérations soumises par le pouvoir adjudicateur au présent accord-cadre.Les prestations de contrôle technique couvertes par le présent accord-cadre concernent, dans le périmètre de la Ville de Beauvais et de l'agglomération du Beauvaisis :-Les opérations de …
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2021-09-30accord-Cadre de coordination de la sécurité et de protection de la santé (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
le présent accord-cadre a pour objet de confier des prestations afférentes aux prestations de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé lors des opérations de bâtiment ou de génie civil (Sps) pour les opérations soumises par le pouvoir adjudicateur au présent accord-cadre. La mission de coordination Sps est celle prévue par les articles L.4531-1 et suivants du code du travail, et répond aux dispositions des articles R.4532-1 et suivants du même code.Les prestations de Sps couvertes …
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2018-05-18Collecte des déchets ménagers et assimilés et collectes sélectives (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
La présente consultation a pour objet la collecte des déchets ménagers résiduels, des corps creux, des corps plats, des cartons professionnels, des déchets végétaux, du verre et des objets encombrants, sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis. Elle est décomposée en 3 lots énumérés à l'article 3.3 du règlement de la consultation. Lieu d'exécution: communauté d'agglomération du Beauvaisis. Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Decamp-Dubos MichelSepursuez RV Nord Est