Souscription Et Gestion De Divers Services D'Assurances Pour Les Besoins D'Emmaus Habitat Les prestations visent les assurances de dommages aux biens et de responsabilités sur le territoire national

Emmaus Habitat

Souscription Et Gestion De Divers Services D'Assurances Pour Les Besoins D'Emmaus Habitat
les prestations visent les assurances de dommages aux biens et de responsabilités sur le territoire national.
la description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) afférent à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DIOT Immobilier Courtage et Solutions
• SMACL Assurances

Qui ?

• Emmaus Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-16	Avis de marché
2023-05-24	Informations complémentaires
2023-10-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: ass Fd V2
Brève description:

Souscription Et Gestion De Divers Services D'Assurances Pour Les Besoins D'Emmaus Habitat les prestations visent les assurances de dommages aux biens et de responsabilités sur le territoire national. la description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) afférent à chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Emmaus habitat
Adresse postale: 92-98, Bd Victor Hugo
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy-la-Garenne
Contact
Adresse Internet: http://www.emmaus-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date limite de soumission: 2023-05-31 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-298774
Se réfère à l'avis: 2023/S 060-177397
Numéro JO-S: 96

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Souscription Et Gestion De Divers Services D'Assurances Pour Les Besoins D'Emmaus Habitat

les prestations visent les assurances de dommages aux biens et de responsabilités sur le territoire national.

la description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) afférent à chaque lot.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: sans objet
Intitulé du lot: Assurance Multirisques du Patrimoine mobilier et immobilier et risques annexes (volet 1) et responsabilité des locataires non assurés (volet 2)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Assurance Multirisques du Patrimoine mobilier et immobilier et risques annexes (volet 1) et responsabilité des locataires non assurés (volet 2)

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Lot 1
Intitulé du lot: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle
Informations complémentaires: Lot 2
Intitulé du lot: Assurance Dommages-Ouvrage, Responsabilité de Cnr et Trc
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance Dommages-Ouvrage, Responsabilité de Cnr et Trc
Informations complémentaires: Lot 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Assuranc

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:

Fait suite à l'appel d'offres n° Ao-2313-4032 qui a été déclaré infructueux pour les lots 1-3-5

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: clichy

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54210157100066
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info

Fait suite à l'appel d'offres n° AO-2313-4032 qui a été déclaré infructueux pour les lots 1-3-5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 899029703 📞
Fax: +33 899186589 📠
Source: OJS 2023/S 096-298774 (2023-05-16)

Informations complémentaires (2023-05-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date limite de soumission: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-314063
Se réfère à l'avis: 2023/S 096-298774
Numéro JO-S: 101
Source: OJS 2023/S 101-314063 (2023-05-24)

Avis d'attribution de marché (2023-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 380 397 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-622205
Numéro JO-S: 198

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-26 📅
Nom: Diot immobilier courtage et solutions
Adresse postale: 6 RUE LAFERRIERE
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 369 311 EUR 💰
Nom: Smacl assurances
Adresse postale: 141 AV SALVADOR ALLENDE
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 11 086 EUR 💰
1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Le Lot 3 est un pourcentage:

0.5777 % Do - 0.0436 % Cnr - 0.1555 °/Oo Trc

Source: OJS 2023/S 198-622205 (2023-10-10)

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