Services d'études

Cté Urbaine du Grand Toulouse

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 09g207ao secteur montaudran etude paysagere et dossiers de concertation et d'Enquete Publique. Secteur montaudran. Etude paysagere et dossiers de concertation et d'Enquete Publique. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les études comportent une tranche ferme et 5 tranche(s) conditionnelle(s).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2009-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2009-09-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2009-09-11 Avis de marché
Avis de marché (2009-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 09g207ao secteur montaudran etude paysagere et dossiers de concertation et d'Enquete Publique. Secteur montaudran. Etude paysagere et dossiers de concertation et d'Enquete Publique. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les études comportent une tranche ferme et 5 tranche(s) conditionnelle(s).
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Lieu d'exécution
Haute-Garonne 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté Urbaine du Grand Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_Uapiel3SdI 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-15 📅
Date de réception: 2009-09-11 📅
Date d'envoi: 2009-09-11 📅
Date limite de soumission: 2009-10-26 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 255287-2009
Numéro JO-S: 177/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étude d'impact sur l'environnement (EIA) pour la construction 📦
Services d'études 📦
Source: OJS 2009/S 177-255287 (2009-09-11)
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