services d'assurances pour Morlaix Communauté
Morlaix Communauté
services d'assurances pour Morlaix Communauté
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-20 | Avis de marché |
| 2023-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: mxc-2023-057
Brève description:
“services d'assurances pour Morlaix Communauté”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: morlaix Communauté
Commune postale: Morlaix
Contact
Adresse Internet: http://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo.morlaix.fr 📧
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-576121
Numéro JO-S: 184
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“cf Règlement de la consultation”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 184-576121 (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: mxc-2023-057
Brève description:
“services d'assurances pour Morlaix Communauté”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: morlaix Communauté
Commune postale: Morlaix
Contact
Adresse Internet: http://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo.morlaix.fr 📧
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-576121
Numéro JO-S: 184
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 60 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“cf Règlement de la consultation”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 184-576121 (2023-09-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 644 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763337
Se réfère à l'avis: 2023/S 184-576121
Numéro JO-S: 243
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom: paris nord assurances services
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 61 644 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 243-763337 (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 61 644 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763337
Se réfère à l'avis: 2023/S 184-576121
Numéro JO-S: 243
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-13 📅
Nom: paris nord assurances services
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 61 644 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 243-763337 (2023-12-13)
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