Elogie-Siemp est mandataire du groupement de commandes.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les marchés sont des marchés forfaitaires à l'exception du lot 5 "Assurances construction" qui est un accord-cadre dont le maximum est fixé en quantité correspondant à 250 opérations pour la durée du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Elogie-siemp
Adresse postale: 8 boulevard d'INDOCHINE
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Paris🏙️
URL: http://marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'assurances pour le compte des membres du groupement Elogie-Siemp / Soreqa
2023-Fcs-Djm-0066”
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description:
“Elogie-Siemp est mandataire du groupement de commandes.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les marchés sont des marchés forfaitaires à...”
Brève description
Elogie-Siemp est mandataire du groupement de commandes.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les marchés sont des marchés forfaitaires à l'exception du lot 5 "Assurances construction" qui est un accord-cadre dont le maximum est fixé en quantité correspondant à 250 opérations pour la durée du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Multirisques du patrimoine mobilier et immobilier
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 8, boulevard d'Indochine 75019 - Paris
Description du marché: Assurance Multirisques du patrimoine mobilier et immobilier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Responsabilité Civile Générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale📦
Description du marché: Assurance Responsabilité Civile Générale
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Responsabilité des Administrateurs et Dirigeants
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile📦
Description du marché: Assurance Responsabilité des Administrateurs et Dirigeants
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Flotte Automobile (seulement Elogie-Siemp)
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Description du marché: Assurance Flotte Automobile (seulement Elogie-Siemp)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre Assurance Construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Accord-cadre Assurance Construction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assurance Cyber
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes📦
Description du marché: Assurance Cyber
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (ou un Dc1) complétée, contenant la déclaration sur l'honneur du candidat pour...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (ou un Dc1) complétée, contenant la déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux art.L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail (emploi des travailleurs handicapés)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dc2 (ou équivalent), dans laquelle le candidat s'identifie, et précise la personne ayant le pouvoir de l'engager (pour chaque membre du groupement le cas...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dc2 (ou équivalent), dans laquelle le candidat s'identifie, et précise la personne ayant le pouvoir de l'engager (pour chaque membre du groupement le cas échéant) intégrant la déclaration concernant le Ca global du candidat et, le cas échéant, le Ca du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Cette liste est à fournir également par l'intermédiaire.
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Si le candidat se présente en tant qu'intermédiaire des sociétés d'assurances : attestations d'assurances de responsabilité civile professionnelle et de...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Si le candidat se présente en tant qu'intermédiaire des sociétés d'assurances : attestations d'assurances de responsabilité civile professionnelle et de garanties financières définies à l'art. L.512-7 du Code des Assurances et l'attestation d'inscription Orias
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue. Les prix sont révisables dans les conditions du contrat.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier trimestre 2027
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Les règles concernant le dépôt des candidatures et des offres, la copie de sauvegarde, la signature électronique du marché, la composition des groupements et les sous-critères de jugement des offres sont décrites dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 103-324916 (2023-05-26)
Informations complémentaires (2023-07-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 103-324916
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-07-07 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-07-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 07.07.2023 14:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 17.07.2023 à 14:00
Source: OJS 2023/S 129-408790 (2023-07-03)
Avis d'attribution de marché (2023-08-16) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 103-324916
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Assurance Flotte Automobile (seulement Elogie-Siemp)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Assurance Cyber
“Aucune offre n'a été reçue pour ces lots. Une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera lancée pour ces 2 lots conformément à l'article R 2122-2...”
Aucune offre n'a été reçue pour ces lots. Une procédure sans publicité ni mise en concurrence sera lancée pour ces 2 lots conformément à l'article R 2122-2 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2023/S 159-505811 (2023-08-16)