Services d'assurances accidents et maladie
Communauté de communes du Pays de l'Or
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: M 33-2009 ADM. Service d'assurance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-10-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: M 33-2009 ADM. Service d'assurance.”
Lieu d'exécution
fr813 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Or
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: laurence.cammal@orange.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-08 📅
Date de réception: 2009-10-05 📅
Date d'envoi: 2009-10-05 📅
Date limite de soumission: 2009-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 278985-2009
Numéro JO-S: 194/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Source: OJS 2009/S 194-278985 (2009-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: M 33-2009 ADM. Service d'assurance.”
Lieu d'exécution
fr813 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de l'Or
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: laurence.cammal@orange.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-08 📅
Date de réception: 2009-10-05 📅
Date d'envoi: 2009-10-05 📅
Date limite de soumission: 2009-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 278985-2009
Numéro JO-S: 194/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Source: OJS 2009/S 194-278985 (2009-10-05)
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