Services d'assurance dommages ou pertes
Ville de Saint-Saulve
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des contrats d'assurance de la commune de Saint-Saulve. Prestation de services en assurances pour la commune de Saint-Saulve.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2009-07-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-07-23 | Avis de marché |
| 2010-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des contrats d'assurance de la commune de Saint-Saulve. Prestation de services en...”
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Lieu d'exécution
fr301 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Saulve
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-saulve.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-07-24 📅
Date de réception: 2009-07-23 📅
Date d'envoi: 2009-07-23 📅
Date limite de soumission: 2009-09-15 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 204999-2009
Numéro JO-S: 140/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 140-204999 (2009-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des contrats d'assurance de la commune de Saint-Saulve. Prestation de services en...”
Lieu d'exécution
fr301 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Saulve
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-saulve.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-07-24 📅
Date de réception: 2009-07-23 📅
Date d'envoi: 2009-07-23 📅
Date limite de soumission: 2009-09-15 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 204999-2009
Numéro JO-S: 140/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 140-204999 (2009-07-23)
Avis d'attribution de marché (2010-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-02 📅
Date de réception: 2010-01-28 📅
Date d'envoi: 2010-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 30567-2010
Numéro JO-S: 22/2010
Se réfère à l'avis: 204999-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Groupama, Reims, FRANCE. SMACL, Niort, FRANCE. ACM par l'intermédiaire du cabinet Pilliot (courtier), Aire-sur-la-Lys, FRANCE. CFDP par l'intermédiaire du Cabinet Verspieren (courtier), Wasquehal, FRANCE. Mieux Être par l'intermédiaire du Cabinet Aster.
Source: OJS 2010/S 022-030567 (2010-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-02 📅
Date de réception: 2010-01-28 📅
Date d'envoi: 2010-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 30567-2010
Numéro JO-S: 22/2010
Se réfère à l'avis: 204999-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE: Groupama, Reims, FRANCE. SMACL, Niort, FRANCE. ACM par l'intermédiaire du cabinet Pilliot (courtier), Aire-sur-la-Lys, FRANCE. CFDP par l'intermédiaire du Cabinet Verspieren (courtier), Wasquehal, FRANCE. Mieux Être par l'intermédiaire du Cabinet Aster.
Source: OJS 2010/S 022-030567 (2010-01-28)
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