Services d'assurance dommages ou pertes
Communauté de communes Loire et Nohain
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Loire et Nohain. Prestation de services en assurances pour la communauté de communes Loire et Nohain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2009-09-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-09-16 | Avis de marché |
| 2010-05-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Loire et Nohain. Prestation de...”
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Lieu d'exécution
fr262 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire et Nohain
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-loire-nohain.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-19 📅
Date de réception: 2009-09-16 📅
Date d'envoi: 2009-09-14 📅
Date limite de soumission: 2009-10-26 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 260235-2009
Numéro JO-S: 181/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 181-260235 (2009-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance dommages ou pertes
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Loire et Nohain. Prestation de...”
Lieu d'exécution
fr262 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Loire et Nohain
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-loire-nohain.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-09-19 📅
Date de réception: 2009-09-16 📅
Date d'envoi: 2009-09-14 📅
Date limite de soumission: 2009-10-26 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 260235-2009
Numéro JO-S: 181/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Source: OJS 2009/S 181-260235 (2009-09-16)
Avis d'attribution de marché (2010-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-05-28 📅
Date d'envoi: 2010-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 154718-2010
Numéro JO-S: 102/2010
Se réfère à l'avis: 260235-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE SMACL 141 avenue Allende 79031 Niort FRANCE SMACL 141 avanue Allende 79031 Niort FRANCE PNAS 159 rue du Faubourg Poissonnière 75009 Paris FRANCE PNAS 159 rue du Faubour Poissonnière 75009 Paris FRANCE CNP Assurances 4 place Raoul Dautry 75716 Paris FRANCE
Source: OJS 2010/S 102-154718 (2010-05-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-05-28 📅
Date d'envoi: 2010-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 154718-2010
Numéro JO-S: 102/2010
Se réfère à l'avis: 260235-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE SMACL 141 avenue Allende 79031 Niort FRANCE SMACL 141 avanue Allende 79031 Niort FRANCE PNAS 159 rue du Faubourg Poissonnière 75009 Paris FRANCE PNAS 159 rue du Faubour Poissonnière 75009 Paris FRANCE CNP Assurances 4 place Raoul Dautry 75716 Paris FRANCE
Source: OJS 2010/S 102-154718 (2010-05-27)
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