Services d'assurance de véhicules à moteur
Commune de Pouillon
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Pouillon. Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Pouillon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2010-09-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance › Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-09-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2010-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Texte intégral:
“Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Pouillon. Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance...”
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Lieu d'exécution
fr613 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pouillon
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-14 📅
Date d'envoi: 2010-09-09 📅
Date limite de soumission: 2010-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 271847-2010
Numéro JO-S: 178/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code: Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Source: OJS 2010/S 178-271847 (2010-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Texte intégral:
“Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la commune de Pouillon. Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance...”
Lieu d'exécution
fr613 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pouillon
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-14 📅
Date d'envoi: 2010-09-09 📅
Date limite de soumission: 2010-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 271847-2010
Numéro JO-S: 178/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Code: Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Source: OJS 2010/S 178-271847 (2010-09-09)
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