Services d'assurance
Ville de Beaucouzé (49)
Services d'assurance
Date limiteDeadline 2026-09-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
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- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence:
Brève description: Services d'assurance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Dommages aux biens
Code postal: 49070
Ville: Beaucouze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Responsabilités civiles
Description du marché: Responsabilités civiles
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Protection juridique
Description du marché: Protection juridique
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Flotte automobile
Description du marché: Flotte automobile - mission auto collaborateurs
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Cyber risques
Description du marché: Cyber risques
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Beaucouzé (49)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: esplanade Liberté BP 40001
Code postal: 49070
Commune postale: Beaucouzé
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tiffany.brouard@beaucouze.fr 📧
Téléphone: +33 241480053 📞
Fax: +33 241481819 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminisitratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette BP 24111
Code postal: 44100
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 146-531507 (2026-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence:
2026-01
Brève description: Services d'assurance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Dommages aux biens
Code postal: 49070
Ville: Beaucouze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Responsabilités civiles
Description du marché: Responsabilités civiles
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Protection juridique
Description du marché: Protection juridique
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Flotte automobile
Description du marché: Flotte automobile - mission auto collaborateurs
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Cyber risques
Description du marché: Cyber risques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-30 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Beaucouzé (49)
Numéro d'enregistrement national:
21490020100069
Adresse postale: esplanade Liberté BP 40001
Code postal: 49070
Commune postale: Beaucouzé
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tiffany.brouard@beaucouze.fr 📧
Téléphone: +33 241480053 📞
Fax: +33 241481819 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminisitratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17350111500864
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette BP 24111
Code postal: 44100
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (avant signature) - art. L.551-1 CJA
Référé contractuel (après signature) - art. L. 551-13 CJA
Recours de pleine juridiction - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 146-531507 (2026-07-30)
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