services d'assurance au bénéfice des Etablissements parties du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique et de l'ehpad La Rose des Vents

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

services d'assurances (Responsabilité civile hospitalière - responsabilité civile générale / Individuelle accident / Dommages aux biens - bris de machine - tous risques informatiques et autres matériels / Protection juridique - protection fonctionnelle / Flotte automobile / Risques statutaires) au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), du Centre hospitalier Alphonse Guérin (Ploërmel), du Centre hospitalier de Josselin, de l'ehpad de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine (Nivillac), de l'epsm Morbihan (Saint Avé) et de l'ehpad La Rose des Vents (Quiberon)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-23	Avis de marché
2023-09-25	Informations complémentaires
2024-02-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Ghba_assurances
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance accidents 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier bretagne atlantique
Adresse postale: etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique et coordonnateur d'un groupement de commandes, 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - bP 70555
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Téléphone: +33 297292105 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2368434&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2368434&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date limite de soumission: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-517302
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

le marché public est un marché de services d'assurances. Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) décrite dans le Règlement de consultation et l'annexe financière du lot

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: responsabilite civile hospitaliere du centre hospitalier bretagne atlantique
Numéro du lot: 1
Brève description: responsabilite civile hospitaliere du centre hospitalier bretagne atlantique
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché public est un marché de services d'assurances. Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) décrite dans le Règlement de consultation et l'annexe financière du lot

Intitulé du lot: responsabilite civile hospitaliere du centre hospitalier de belle-ile-en-mer et du centre hospitalier alphonse guerin
Numéro du lot: 2
Brève description:

responsabilite civile hospitaliere du centre hospitalier de belle-ile-en-mer et du centre hospitalier alphonse guerin

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché public est un marché de services d'assurances. Ce lot comporte des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) décrites dans le Règlement de consultation et l'annexe financière du lot

Intitulé du lot: responsabilite civile generale du centre hospitalier de josselin, du centre hospitalier basse-vilaine, de L'Ehpad la rose des vents, de L'Ehpad de malestroit et de L'Epsm MORBIHAN
Numéro du lot: 3
Brève description:

responsabilite civile generale du centre hospitalier de josselin, du centre hospitalier basse-vilaine, de L'Ehpad la rose des vents, de L'Ehpad de malestroit et de L'Epsm MORBIHAN

Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: individuelle accident
Numéro du lot: 4
Brève description:

individuelle accident pour le centre hospitalier bretagne atlantique, le centre hospitalier alphonse guerin, l'epsm morbihan, le centre hospitalier basse-vilaine, et L'Ehpad la rose des vents

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations complémentaires: le marché public est un marché de services d'assurances
Intitulé du lot: dommages aux biens - bris de machines - tous risques informatiques & autres materiels du centre hospitalier bretagne atlantique
Numéro du lot: 5
Brève description:

dommages aux biens - bris de machines - tous risques informatiques & autres materiels du centre hospitalier bretagne atlantique

Intitulé du lot: dommages aux biens - bris de machines - tous risques informatiques & autres materiels
Numéro du lot: 6
Brève description:

dommages aux biens - bris de machines - tous risques informatiques & autres materiels du centre hospitalier alphonse guerin, du centre hospitalier de josselin, de L'Ehpad de malestroit, du centre hospitalier de belle ile en mer, du centre hospitalier basse vilaine, de L'Epsm morbohan et de L'Ehpad la rose des vents

Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: protection fonctionnelle des agents / protection juridique des elus et administrateurs
Numéro du lot: 7
Brève description:

protection fonctionnelle des agents / protection juridique des elus et administrateurs du centre hospitalier bretagne atlantique, du centre hospitalier alphonse guerin, du centre hospitalier de josselin, du centre hospitalier de belle ile en mer, du centre hospitalier basse vilaine et de L'Epsm MORBIHAN

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: protection juridique de L'Etablissement
Numéro du lot: 8
Brève description:

protection juridique de L'Etablissement au benefice du centre hospitalier bretagne atlantique, du centre hospitalier alphonse guerin, du centre hospitalier de josselin, du centre hospitalier de belle ile en mer, du centre hospitalier basse vilaine, de L'Epsm morbihan, de L'Ehpad de malestroit et de L'Ehpad la rose des vents

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: flotte automobile & risques annexes
Numéro du lot: 9
Brève description:

flotte automobile & risques annexes du centre hospitalier bretagne atlantique, du centre hospitalier alphonse guerin, du centre hospitalier de josselin, du centre hospitalier de belle ile en mer, du centre hospitalier basse vilaine, de L'Epsm morbihan, de L'Ehpad de malestroit et de L'Ehpad la rose des vents

Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: risques statutaires
Numéro du lot: 10
Brève description:

risques statutaires du centre hospitalier bretagne atlantique, du centre hospitalier alphonse guerin, du centre hospitalier de josselin, du centre hospitalier de belle ile en mer, de L'Epsm morbihan, de L'Ehpad de malestroit et de L'Ehpad la rose des vents

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations) / Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141- 1 à L.2141-14 du Code de la Commande Publique concernant les interdictions de soumissionner et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (OU formulaire Dc1) / Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire / S'Il intervient en tant que Courtier ou agent général : Copie du mandat pour agir au nom de la (les) compagnie(s) qu'il entend saisir ; Attestation d'assurance de garantie financière et de responsabilité civile professionnelle en cours de validité conformément aux articles L-530-1et L 530-2 du code des Assurances ; Attestation d'inscription à l'orias en cours de validité / S'Il intervient en tant qu'entreprise d'assurance : Attestation de responsabilité civile professionnelle en cours de validité conformément aux articles L-530-1 et L 530-2 du code des Assurances ; Agrément émis par le Ministère de l'economie et des Finances ou de l'autorité de Contrôle Prudentiel (Acp)

Situation économique et financière:

déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2 ou tout autre document contenant les mêmes informations) / Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire Dc2 - rubrique F1)

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années (OU formulaire Dc2) / Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (OU formulaire Dc2)

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances : entreprises d'assurances (ayant l'agrément de l'apc ou du Ministère des l'economie et des Finances) et intermédiaires d'assurances inscrits à l'orias (attestation d'inscription à l'orias à fournir par le candidat OBLIGATOIREMENT sous peine d'éviction au stade de la candidature)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

modalites essentielles de financement et de paiement : Les prestations seront rémunérées dans les conditions de comptabilité publique et financées sur le budget propre de chaque établissement concerné. Les modalités de paiement sont définies à l'article 9 du CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier Alphonse Guérin
Adresse postale: 7 rue du Roi Arthur
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56804
Pays: Morbihan 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad de Malestroit
Adresse postale: 2 Rue Louis Marsillé
Commune postale: Malestroit
Code postal: 56140
Nom du pouvoir adjudicateur: epsm Morbihan
Adresse postale: 22, rue de l''hôpital
Commune postale: Saint-Avé
Code postal: 56890
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer
Adresse postale: la Vigne
Commune postale: Le Palais
Code postal: 56360
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Josselin
Adresse postale: 21, rue Saint Jacques
Commune postale: Josselin
Code postal: 56120
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier Basse Vilaine
Adresse postale: 2, rue de la piscine
Commune postale: Nivillac
Code postal: 56130
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad La Rose des Vents
Adresse postale: 2, rue de la bonne fontaine
Commune postale: Quiberon
Code postal: 56170
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-ploermel.fr 🌏
: http://hopital-malestroit.fr 🌏
: https://www.epsm-morbihan.fr 🌏
: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site.php?id_etab=5204 🌏
: http://www.ch-paysdeploermel.fr/josselin 🌏
: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=1452 🌏
: http://Maison-de-retraite-de-quiberon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2368434&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

le marché public s'exécute du du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2027 inclus moyennant, en cas de résiliation, le respect du préavis de six mois pour l'assureur et de quatre mois pour l'assuré. L'Échéance annuelle du marché est fixée au 01/01 de chaque année

procedure de consultation : La présente consultation est passée en procédure formalisée sous forme d'une procédure avec négociation (Pn) en application des articles L2124-3, R2124-3 1° et 4° du Code la commande publique, en raison du caractère spécifique des prestations d'assurances dont doivent bénéficier les Etablissements concernés par cette consultation, à savoir huit établissements de santé aux profils différents à raison de leur tailles respectives, des prises en charges, des soins prodigués et des publics accueillis.criteres de selection des candidatures : Pour chacun des lots, la candidature sera jugée au regard des critères suivants : Capacités techniques évaluées au regard des moyens en personnel du candidat ou du groupement candidat sur 40 points / Capacités professionnelles évaluées au regard de la qualité des références professionnelles de moins de trois ans (Date de la référence, Montant du marché, Type de contrats, Nom du pouvoir adjudicateur ) sur 40 points/ Capacités financières du candidat ou du groupement candidat au regard du chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les services réalisés auxquels se réfère le présent marché sur 20 points. Pour chacun des lots, il n'est pas prévu de minimum ou de maximum de candidats admis à présenter une offre.criteres de selection des offres : L'Offre la mieux disante est appréciée en fonction des critères suivants : Prix des prestations sur 40 points / Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le soumissionnaire (annexe A.E) sur 30 points / Qualité du service proposé par le soumissionnaire sur 30 points (sous-critères définis au Règlement de consultation).presentation des groupements : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (Ghba) a été constitué entre les établissements suivants : le CH Bretagne Atlantique (Vannes et Auray) ; l'epsm Morbihan (Saint Avé) ; le CH Alphonse Guérin (Ploërmel) ; l'ehpad de Malestroit ; le CH de Josselin ; le CH de Belle-Ile-En-Mer ; le CH Basse Vilaine (Nivillac). Le CH Bretagne Atlantique est l'etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l'etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, la planification des marchés publics et de la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'Exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties. Par ailleurs, depuis le 1er mars 2021, l'ehpad La Rose des Vents de Quiberon a intégré la Direction commune regroupant le CH Bretagne Atlantique, le CH Alphonse Guérin, le CH de Josselin, l'ehpad demalestroit et le CH de Belle-Ile-En-Mer. Le 3 mai 2021, l'ehpad La Rose des Vents et le CH Bretagne Atlantique ont signé une convention constitutive de groupement de commandes afin de permettre à l'ehpad de bénéficier des marchés publics passés par le CH Bretagne Atlantique

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien - 3, contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévue aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du Code de justice administrative- recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 (dit "Département Tarn-Et-Garonne"). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L 521-1 du Code de justice administrative

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - cS 44416
Source: OJS 2023/S 164-517302 (2023-08-23)

Informations complémentaires (2023-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-25 📅
Date limite de soumission: 2023-10-03 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-584645
Se réfère à l'avis: 2023/S 164-517302
Numéro JO-S: 188
Source: OJS 2023/S 188-584645 (2023-09-25)

Avis d'attribution de marché (2024-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances au bénéfice des Etablissements parties du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique et de l'EHPAD La Rose des Vents
Numéro de référence: GHBA_ASSURANCES
Brève description:

Services d'assurances (Responsabilité civile hospitalière Responsabilité civile générale / Individuelle accident / Dommages aux biens bris de machine tous risques informatiques et autres matériels / Protection juridique Protection fonctionnelle / Flotte automobile / Risques statutaires) au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), du Centre hospitalier Alphonse Guérin (Ploërmel), du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine (Nivillac), de l'EPSM Morbihan (Saint Avé) et de l'EHPAD La Rose des Vents (Quiberon)

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 360 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 360 760 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Risques statutaires du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, de l'EPSM Morbihan, de l'EHPAD de Malestroit et de l'EHPAD La Rose des Vents
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché:

Risques statutaires du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, de l'EPSM Morbihan, de l'EHPAD de Malestroit et de l'EHPAD La Rose des Vents

Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le soumissionnaire (annexe de l'acte d'engagement)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé par le soumissionnaire sur 30 points dont 30% au regard de la Qualité des moyens humains, de l'Equipe dédiée uniquement à l'Etablissement : organisation, compétences, expérience, 20% au regard de la Qualité des Délais d'exécution présentés, 30% au regard de l'Organisation et Modalités de suivi et Gestion des contrats et sinistres, 10% au regard des Outils informatiques et moyens dédiés à l'accompagnement et au suivi des prestations et 10 % au regard des Moyens de prévention, Outils d'accompagnement et système d'alerte mis à disposition de l'Etablissement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

2️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Responsabilité civile générale du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier Basse Vilaine, de l'EHPAD La Rose des Vents, de l'EHPAD de Malestroit et de l'EPSM Morbihan
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:

Responsabilité civile générale du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier Basse Vilaine, de l'EHPAD La Rose des Vents, de l'EHPAD de Malestroit et de l'EPSM Morbihan

Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres matériels du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine, de l'EPSM Morbihan et de l'EHPAD La Rose des Vents
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché:

Dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres matériels du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine, de l'EPSM Morbihan et de l'EHPAD La Rose des Vents

Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Protection fonctionnelle des agents / Protection juridique des élus et administrateurs du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine et de l'EPSM Morbihan
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

Protection fonctionnelle des agents / Protection juridique des élus et administrateurs du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine et de l'EPSM Morbihan

Produits/services: Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le soumissionnaire (annexe à l'acte d'engagement)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

5️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Responsabilité civile hospitalière du Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Description du marché: Responsabilité civile hospitalière du Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Respect du cahier des charges au vu des réserves énoncées par le soumissionnaire (annexe acte d'engagement)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

6️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Individuelle accident pour le Centre hospitalier Bretagne Atlantique, le Centre hospitalier Alphonse Guérin, l'EPSM Morbihan, le Centre hospitalier Basse Vilaine, et l'EHPAD La Rose des Vents
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:

Individuelle accident pour le Centre hospitalier Bretagne Atlantique, le Centre hospitalier Alphonse Guérin, l'EPSM Morbihan, le Centre hospitalier Basse Vilaine, et l'EHPAD La Rose des Vents

Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

7️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Protection juridique de l'établissement au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine, de l'EPSM Morbihan, de l'EHPAD de Malestroit et de l'EHPAD La Rose des Vents
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché:

Protection juridique de l'établissement au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine, de l'EPSM Morbihan, de l'EHPAD de Malestroit et de l'EHPAD La Rose des Vents

Produits/services: Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres matériels du Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Dommages aux biens bris de machines tous risques informatiques & autres matériels du Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Responsabilité civile hospitalière du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer et du Centre hospitalier Alphonse Guérin
Description du marché:

Responsabilité civile hospitalière du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer et du Centre hospitalier Alphonse Guérin

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Flotte automobile & risques annexes du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine, de l'EPSM Morbihan, de l'EHPAD de Malestroit et de l'EHPAD La Rose des Vents
Description du marché:

Flotte automobile & risques annexes du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine, de l'EPSM Morbihan, de l'EHPAD de Malestroit et de l'EHPAD La Rose des Vents

Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 230888 - Lot 9
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Identifiant de l’offre: Offre Sarre et Moselle
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarre et Moselle
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarre et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 30157314300023
Adresse postale: 17 avenue Poincaré
Code postal: 57400
Commune postale: Sarrebourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: courrier@sarre-moselle.com 📧
Téléphone: 0387579259 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Offre Relyens Mutual Insurance
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Relyens Mutual Insurance
Nom et adresse du contractant
Nom: Relyens Mutual Insurance
Numéro d'enregistrement national: 77986088100043
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Code postal: 69008
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: apac.santesocial@relyens.eu 📧
Téléphone: 0472755025 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: Offre SEP Le Diberder et David
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SEP Le Diberder et David
Nom et adresse du contractant
Nom: SEP Le Diberder et David
Numéro d'enregistrement national: 38012316600056
Adresse postale: 20 rue Gay Lussac
- BP 139
Code postal: 56004
Commune postale: Vannes cedex
Région: Morbihan 🏙️
Courrier électronique: h956093@agents.allianz.fr 📧
Téléphone: 0297424142 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: Offre Yvelin
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Yvelin
Nom et adresse du contractant
Nom: Yvelin
Numéro d'enregistrement national: 34949955800089
Adresse postale: 355 rue Vendémiaire
- CS 60949
Code postal: 34967
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: p.lacassagne@yvelin.fr 📧
Téléphone: 0299840024 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Adresse postale: Etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique et coordonnateur de groupement de commandes
- 20, boulevard Général Maurice Guillaudot
- BP 70555
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes cedex
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Juridique Achats
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Téléphone: 0297292105 📞
URL: https://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Procédure : La présente consultation est passée en procédure formalisée sous forme d'une procédure avec négociation (PN) en application des articles L21243, R21243 1° et 4° du Code la commande publique, en raison du caractère spécifique des prestations d'assurances dont doivent bénéficier les Etablissements concernés par cette consultation, à savoir huit établissements de santé aux profils différents à raison de leur tailles respectives, des prises en charges, des soins prodigués et des publics accueillis. / Présentation des groupements : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a été constitué entre les établissements suivants : le CH Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), l'EPSM Morbihan (Saint Avé), le CH Alphonse Guérin (Ploërmel), l'EHPAD de Malestroit, le CH de Josselin, le CH de Belle-Ile-En-Mer, le CH Basse Vilaine (Nivillac). Le CH Bretagne Atlantique est l'établissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L61323 3° du Code de la santé publique, l'établissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, la planification des marchés publics et de la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties. Par ailleurs, depuis le 1er mars 2021, l'EHPAD La Rose des Vents de Quiberon a intégré la Direction commune regroupant le CH Bretagne Atlantique, le CH Alphonse Guérin, le CH de Josselin, l'EHPAD de Malestroit et le CH de Belle-Ile-En-Mer. Le 3 mai 2021, l'EHPAD La Rose des Vents et le CH Bretagne Atlantique ont signé une convention constitutive de groupement de commandes afin de permettre à l'EHPAD de bénéficier des marchés publics passés par le CH Bretagne Atlantique.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizieu -
- 3 contour de la Motte
- CS 44416
Commune postale: Rennes cedex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel prévue aux articles L5511 à L55112 du Code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L55113 à L55123 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R5517 du Code de justice administrative Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 no358994 (dit "Département Tarn-Et-Garonne"). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L 5211 du Code de justice administrative

Source: OJS 2024/S 039-115293 (2024-02-22)

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