Prestations De Services D'Assurance
OPHIS
Prestations De Services D'Assurance Pour L'Ophis Et Clerdome
un groupement de commandes a été instauré dans le cadre de cette consultation
Le délai de réception des offres était de 2023-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Smabtp
- • OPHIS
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-30 | Avis de marché |
| 2024-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Assurance 2023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ophis
Adresse postale: 32 rue de Blanzat, CS 10522
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Téléphone: +33 473411616 📞
Fax: +33 473411641 📠
URL des documents: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
URL pour la participation: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-328191
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Souscription et gestion de contrats d'assurance
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance construction
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance construction
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Souscription et gestion de contrats d'assurance
Intitulé du lot: Cyber risques
Numéro du lot: 2
Brève description: Cyber risques
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Ce lot n'est pas un accord-cadre, il s'agit d'un forfait
Intitulé du lot: Garantie financière
Numéro du lot: 3
Brève description: Garantie financière
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 32 rue de Blanzat 63028 - Clermont Ferrand
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-01-26 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Ophis Puy-De-Dôme, 32 rue de Blanzat, Cs 10522, 63028 Clermont-Ferrand cedex 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite Technique De L'Offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualite Des Prestations De Gestion
Critère de coût (nom): Prix De L'Offre
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77918639400028
Nom du pouvoir adjudicateur: Clerdôme
Adresse postale: 10 rue André Moinier
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Téléphone: +33 473413400 📞
Courrier électronique: contact@clerdome.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
URL des documents: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Fax: +33 472847855 📠
Source: OJS 2023/S 105-328191 (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: Assurance 2023
Brève description:
Prestations De Services D'Assurance Pour L'Ophis Et Clerdome
un groupement de commandes a été instauré dans le cadre de cette consultation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ophis
Adresse postale: 32 rue de Blanzat, CS 10522
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Courrier électronique: contact@ophis.fr 📧
Téléphone: +33 473411616 📞
Fax: +33 473411641 📠
URL des documents: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
URL pour la participation: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-328191
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Souscription et gestion de contrats d'assurance
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations De Services D'Assurance Pour L'Ophis Et Clerdome
un groupement de commandes a été instauré dans le cadre de cette consultation
Intitulé du lot: Assurance construction
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance construction
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Souscription et gestion de contrats d'assurance
Intitulé du lot: Cyber risques
Numéro du lot: 2
Brève description: Cyber risques
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Ce lot n'est pas un accord-cadre, il s'agit d'un forfait
Intitulé du lot: Garantie financière
Numéro du lot: 3
Brève description: Garantie financière
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 32 rue de Blanzat 63028 - Clermont Ferrand
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire Dume complété
Afficher plus
1. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration du rapport de solvabilité requis (Scr) sur les trois derniers exercices
- Preuve d'une assurance de responsabilité civile professionnelle
1. - Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat
Afficher plus
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Assureur seul, assureur et son mandataire ou groupement conjoint (ces éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-01-26 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: Ophis Puy-De-Dôme, 32 rue de Blanzat, Cs 10522, 63028 Clermont-Ferrand cedex 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite Technique De L'Offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualite Des Prestations De Gestion
Critère de coût (nom): Prix De L'Offre
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77918639400028
Nom du pouvoir adjudicateur: Clerdôme
Adresse postale: 10 rue André Moinier
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Téléphone: +33 473413400 📞
Courrier électronique: contact@clerdome.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
URL des documents: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce 🌏
Adresse postale: 32 rue de Blanzat
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantité maximum de commande (Lot 1 "Assurance construction "): 550 000,00 EUR HT
Quantité maximum de commande (Lot 2 "Cyber risques "): Ce lot n'est pas un accord-cadre, il s'agit d'un forfait.
Quantité maximum de commande (Lot 3 "Garantie financière "): Ce lot n'est pas un accord-cadre, il s'agit d'un forfait
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Fax: +33 472847855 📠
Source: OJS 2023/S 105-328191 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 776 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012619
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-328191
Numéro JO-S: 6
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-15 📅
Nom: Smabtp
Adresse postale: 10 RUE MARMONTEL
Commune postale: Clermont fd cedex
Code postal: 63037
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
178 540 EUR 💰
48 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2024/S 006-012619 (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 776 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012619
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-328191
Numéro JO-S: 6
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-15 📅
Nom: Smabtp
Adresse postale: 10 RUE MARMONTEL
Commune postale: Clermont fd cedex
Code postal: 63037
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
178 540 EUR 💰
48 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2024/S 006-012619 (2024-01-04)
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