Passation de marchés d'assurance pour les besoins du SDIS du Lot
Service départemental d'incendie et de secours
Passation de marchés d'assurance pour les besoins du SDIS du Lot
Date limiteDeadline 2026-08-14
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Passation de marchés d'assurance pour les besoins du SDIS du Lot
Brève description: Passation de marchés d'assurance pour les besoins du SDIS du Lot
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Dommages aux biens
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tous risques matériels
Description du marché: Tous risques matériels
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Flotte de véhicules
Description du marché: Flotte de véhicules
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection sociale des SPV
Description du marché: Protection sociale des SPV
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Risques statutaires
Description du marché: Risques statutaires
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cyber risques
Description du marché: Cyber risques
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection fonctionnelle
Description du marché: Protection fonctionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Embarcations
Description du marché: Embarcations
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 194, rue Hautesserre
Code postal: 46002
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: service.financier@sdis46.fr 📧
Téléphone: 0565230576 📞
URL: http://www.pompiersdulot.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843127 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843127 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 124-451723 (2026-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Passation de marchés d'assurance pour les besoins du SDIS du Lot
Brève description: Passation de marchés d'assurance pour les besoins du SDIS du Lot
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Dommages aux biens
Description du marché: Dommages aux biens
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Tous risques matériels
Description du marché: Tous risques matériels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Flotte de véhicules
Description du marché: Flotte de véhicules
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Protection sociale des SPV
Description du marché: Protection sociale des SPV
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Risques statutaires
Description du marché: Risques statutaires
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2027-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Cyber risques
Description du marché: Cyber risques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Protection fonctionnelle
Description du marché: Protection fonctionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Embarcations
Description du marché: Embarcations
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Numéro d'enregistrement national:
53605
Adresse postale: 194, rue Hautesserre
Code postal: 46002
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: service.financier@sdis46.fr 📧
Téléphone: 0565230576 📞
URL: http://www.pompiersdulot.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1843127 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1843127 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
C52A7E48-96A2-DC0A-CAE44B4C519C74E2
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 124-451723 (2026-06-29)
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