MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE
Université du littoral Côte d'Opale
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Tous les sites de l'Université
Date limiteDeadline 2026-10-26
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de services d'assurance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
Description du marché: Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 Place De L'Yser
Code postal: 59140
Ville: Dunkerque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Description du marché: Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance « Responsabilité détenteur et utilisateur de sources de rayonnements ionisants »
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Description du marché: Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance « Risques numériques »
Description du marché: Assurance « Risques numériques »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-26 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université du Littoral Côte d'Opale
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place de l'Yser
Code postal: 59375
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ABI AAD Edmond
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0328237373 📞
URL: https://www.univ-littoral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879445 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879445 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 187-665216 (2026-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche de services d'assurance
Numéro de référence:
2026AOOULCO40S
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Tous les sites de l'Université
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
Description du marché: Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 Place De L'Yser
Code postal: 59140
Ville: Dunkerque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2031-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Description du marché: Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Assurance « Responsabilité détenteur et utilisateur de sources de rayonnements ionisants »
Description du marché:
Assurance « Responsabilité détenteur et utilisateur de sources de rayonnements ionisants »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Description du marché: Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Assurance « Risques numériques »
Description du marché: Assurance « Risques numériques »
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-26 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université du Littoral Côte d'Opale
Numéro d'enregistrement national:
68060
Adresse postale: 1 Place de l'Yser
Code postal: 59375
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ABI AAD Edmond
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0328237373 📞
URL: https://www.univ-littoral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879445 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879445 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Il est à noter que les pièces techniques du lot n°5 seront transmises uniquement sur demande via la plateforme.
- La prestation est réservée à une profession déterminé, référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
4360F007-F64B-DDFB-17DFE4A4DA20ADE0
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
4360F017-B1FC-039D-0E63376E72995503
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 187-665216 (2026-09-24)
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