Marché de services d'assurance
MECS Le Trèfle
Souscription des contrats d'assurance de la MECS de CHAZEMAIS
Date limiteDeadline 2026-08-28
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance intempéries › Services d'assurance pertes financières
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services d'assurance
Brève description: Souscription des contrats d'assurance de la MECS de CHAZEMAIS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurances Responsabilité Civile
Description du marché: Services d'assurance
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Défense Pénale des agents et Protection Juridique de l'Etablissement
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance Automobile et auto-mission Collaborateurs
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Risques statutaires du Personnel CNRACL
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cyber Risques
Produits/services: Services d'assurance pertes financières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-28 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chazemais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-28 15:00:00 📅
Lieu: CHAZEMAIS
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MECS Le Trèfle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Jomiers
Code postal: 03370
Commune postale: Chazemais
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sandrine DURIN
Courrier électronique: accueil@mecs-trefle.fr 📧
Téléphone: +33 470064601 📞
URL: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1173271 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1173271 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 COURS SABLON
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 73 14 61 22 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-504781 (2026-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de services d'assurance
Brève description: Souscription des contrats d'assurance de la MECS de CHAZEMAIS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Assurances Responsabilité Civile
Description du marché: Services d'assurance
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Défense Pénale des agents et Protection Juridique de l'Etablissement
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Assurance Automobile et auto-mission Collaborateurs
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Risques statutaires du Personnel CNRACL
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Cyber Risques
Produits/services: Services d'assurance pertes financières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-28 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-28 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chazemais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-28 15:00:00 📅
Lieu: CHAZEMAIS
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MECS Le Trèfle
Numéro d'enregistrement national:
26030378900010
Adresse postale: 3 rue Jomiers
Code postal: 03370
Commune postale: Chazemais
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sandrine DURIN
Courrier électronique: accueil@mecs-trefle.fr 📧
Téléphone: +33 470064601 📞
URL: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1173271 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1173271 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 COURS SABLON
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 73 14 61 22 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-504781 (2026-07-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance crédit et cautionnement (2)
- Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage (6)
- Services d'assurance dommages ou pertes (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance fret et services connexes (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance vie (5)
- Services d'assurances accidents et maladie (>20)
- Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances (8)