Marché de service relatif à la prestation d'assurance des établissements du GHT Cévennes Gard Camargue
Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
C'est un marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue à savoir : -Le Centre Hospitalier d'Alès en Cévennes - LOT 1 et 3 -Le Centre Hospitalier d'Uzès - LOT 1 et 3 -Le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit - LOT 2 -Le Centre Hospitalier Le Vigan - LOT 3
Date limiteDeadline 2026-09-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service relatif à la prestation d'assurance des établissements du GHT Cévennes Gard Camargue
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Risques Statutaires du personnel
Description du marché: Risques Statutaires du personnel pour le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protection juridique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-08 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Bagnols-sur-Cèze
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-08 09:00:00 📅
Lieu: Ch Bagnols-sur-Cèze
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue Alphonse Daudet
Code postal: 30200
Commune postale: Bagnols-Sur-Ceze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction générale
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466791001 📞
URL: http://www.ch-bagnolssurceze.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839410 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839410 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-431449 (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service relatif à la prestation d'assurance des établissements du GHT Cévennes Gard Camargue
Numéro de référence:
BC2026-ASSURANCE
Brève description:
C'est un marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue à savoir :
-Le Centre Hospitalier d'Alès en Cévennes - LOT 1 et 3
-Le Centre Hospitalier d'Uzès - LOT 1 et 3
-Le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit - LOT 2
-Le Centre Hospitalier Le Vigan - LOT 3
Afficher plus
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Responsabilité civile et risques annexes
Description du marché:
Responsabilité civile et risques annexes pour les établissements des Centres Hospitaliers d'Alès en Cévennes et d'Uzès
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Risques Statutaires du personnel
Description du marché: Risques Statutaires du personnel pour le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit
Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Protection juridique
Description du marché:
Protection juridique pour les Centres Hospitaliers d'Alès en Cévennes, Uzès et Le Vigan
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-08 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Bagnols-sur-Cèze
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-08 09:00:00 📅
Lieu: Ch Bagnols-sur-Cèze
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze
Numéro d'enregistrement national:
63371
Adresse postale: 7 avenue Alphonse Daudet
Code postal: 30200
Commune postale: Bagnols-Sur-Ceze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction générale
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466791001 📞
URL: http://www.ch-bagnolssurceze.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839410 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839410 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
51F763A0-DF3F-6139-B7DC742F7BCCBC4F
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-431449 (2026-06-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance crédit et cautionnement (4)
- Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage (6)
- Services d'assurance dommages ou pertes (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance fret et services connexes (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance vie (2)
- Services d'assurances accidents et maladie (>20)
- Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances (4)