location et entretien de fontaines à eau plate sur réseau, de fontaines à bonbonnes d'eau plate, fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau plate et de gobelets, carte achat facultative
location et entretien de fontaines à eau plate sur réseau et de fontaines à bonbonnes d'eau plate, fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau plate et de gobelets au profit des organismes et des formations soutenus par tous les Groupement de Soutien des Bases de Défense rattachés à la PFC Est, avec exécution possible par carte achat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: plate Forme Achats Finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: division Achats Publics - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M CRETON Olivier
Téléphone: +33 387155242📞
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr📧
Région: Moselle🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: cercle CREIL
Numéro d'enregistrement national: 20003283700011
Adresse postale: allée du Lieutenant Maurice Choron
Commune postale: Creil
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location et entretien de fontaines à eau plate sur réseau, de fontaines à bonbonnes d'eau plate, fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau...”
Titre
location et entretien de fontaines à eau plate sur réseau, de fontaines à bonbonnes d'eau plate, fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau plate et de gobelets, carte achat facultative
DAF_2023_000180
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Produits/services: Distribution d'eau et services connexes📦
Brève description:
“location et entretien de fontaines à eau plate sur réseau et de fontaines à bonbonnes d'eau plate, fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau...”
Brève description
location et entretien de fontaines à eau plate sur réseau et de fontaines à bonbonnes d'eau plate, fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau plate et de gobelets au profit des organismes et des formations soutenus par tous les Groupement de Soutien des Bases de Défense rattachés à la PFC Est, avec exécution possible par carte achat
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“lots 1 et 2. En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un seul acte d'engagement (Attri)”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et entretien de fontaines a eau sur réseau fourniture de gobelets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Distribution d'eau et services connexes📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché:
“location et entretien de fontaines a eau sur réseau et fourniture de gobelets au profit des organismes et des formations soutenus par tous les Gsbdd...”
Description du marché
location et entretien de fontaines a eau sur réseau et fourniture de gobelets au profit des organismes et des formations soutenus par tous les Gsbdd relevant de la pfc est avec exécution possible par carte achat
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Eco-responsabilite
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190208.97 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes suivantes : - rec 1 : du 01er novembre 2024 au 31 octobre 2025 - rec 2 : du...”
Description des renouvellements
le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes suivantes : - rec 1 : du 01er novembre 2024 au 31 octobre 2025 - rec 2 : du 01er novembre 2025 au 31 octobre 2026 - rec 3 : du 01er novembre 2026 au 31 octobre 2027 La reconduction se fait sur décision écrite du PA au plus tard deux mois avant la date d'échéance du marché
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Informations complémentaires:
“le présent AC est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de...”
Informations complémentaires
le présent AC est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande avec un maximum et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et entretien de fontaines a bonbonnes D' eau plate, fourniture de casier de rangement, de bonbonnes D'Eau plate et de gobelets” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“location et entretien de fontaines a bonbonnes D' eau plate, fourniture de casier de rangement, de bonbonnes D'Eau plate et de gobelets avec exécution...”
Description du marché
location et entretien de fontaines a bonbonnes D' eau plate, fourniture de casier de rangement, de bonbonnes D'Eau plate et de gobelets avec exécution possible par carte achat
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208740.99 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes
“aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“aucune capacité minimum requise. Les référencesprofessionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans lerc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent accord cadre pourra être exécuté par carte achat, conformément aux dispositions du décret no2004-1144 du 26 octobre 2004 et du décret no2023-209...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent accord cadre pourra être exécuté par carte achat, conformément aux dispositions du décret no2004-1144 du 26 octobre 2004 et du décret no2023-209 du 27 mars 2023. En cas de première mise en place, le titulaire dispose d'un délai maximal de 6 mois à compter de la notification de l'accord-cadre pour être opérationnel dans la mise en oeuvre de la carte achat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-13
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-14
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date mentionnée est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres”
“le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.Les critères et sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du RC. L'Accord cadre est passé sous sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Il prend l'appellation de marché dans l'ensemble des documents de la consultation.Le début d'exécution du marché est fixé au 01/11/2023.Hors carte achat et avant sa mise en place le cas échéant, les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation, ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.Si paiement cercle :En qualité d'ordonnateur secondaire, la PFC Est procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès de la comptabilité de la division RHL qui effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement.Liquidation des factures par la PFC Est - ressources propres de l'etat : ministère des ArméesBesoin estimatif annuellot 1 : 165 fontaines, 33 600 gobeletsmaxi annuel : 100 000 euro(s) HTLOT 2 : 132 fontaines, 5 764 bonbonnes, 187 casiers, 192850 gobeletsmaxi annuel : 110 000 euro(s) (H.T.).Les valeurs estimées des lots correspondent à la simulation de commande sur la durée du marché, soit 48 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.- recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le siteinternet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 149-472027 (2023-07-31)
Avis d'attribution de marché (2023-12-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location et entretien de fontaines à eau plate sur réseau, de fontaines à bonbonne0s d'eau plate, fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau...”
Titre
location et entretien de fontaines à eau plate sur réseau, de fontaines à bonbonne0s d'eau plate, fourniture de casiers de rangement, de bonbonnes d'eau plate et de gobelets, carte achat facultative
DAF_2023_000180
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 348356.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“belfort, Besancon, Charleville Mézières, Creil, Epinal-Luxeuil, Lille, Metz, Mourmelon-Mailly, Nancy, Saint Dizier-Chaumont, Strabourg-Haguenau-Colmar, Verdun”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 149-472027
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202300820230990000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location et entretien de fontaines à eau plate sur réseau et fourniture de gobelets au profit des organismes et des formations soutenus par tous les Gsbdd...”
Titre
location et entretien de fontaines à eau plate sur réseau et fourniture de gobelets au profit des organismes et des formations soutenus par tous les Gsbdd relevant de la PFC Est
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Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: chateaud'Eau SAS
Numéro d'enregistrement national: 38978502301024
Adresse postale: 51-53 rue du commandant Rolland Bat E4 E5
Commune postale: Le Bourget
Code postal: 93350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149925252📞
Courrier électronique: gilles.senga-bidie@chateaudeau.com📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182649.60 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: part inconnue
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“location et entretien de fontaines à bonbonnes d'eau, fourniture de casiers , de bonbonnes d'eau et de gobelets au profit des organismes et des formations...”
Titre
location et entretien de fontaines à bonbonnes d'eau, fourniture de casiers , de bonbonnes d'eau et de gobelets au profit des organismes et des formations soutenus par les Gsbdd relevant de la PFC Est
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chateaud'Eau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165707.20 💰
“le marché est passé sous la forme d'un marché à bon de commande avec maximum annuel.La valeur totale finale du marché est calculée sur la base d'une...”
le marché est passé sous la forme d'un marché à bon de commande avec maximum annuel.La valeur totale finale du marché est calculée sur la base d'une simulation de commande.Lot 1 : Montant estimatif annuel : 45 662.40 euro(s) HtMontant maxi annuel : 100 000 euro(s) HtLot 2 : Montant estimatif annuel : 41 426.80 euro(s) HtMontant maxi annuel : 110 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.- recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le siteinternet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 237-744449 (2023-12-04)