ACCORDS CADRES POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE DU PATRIMOINE PRIVE DES HCL DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE T26_5500
Hospices Civils de Lyon
ACCORDS CADRES POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE DU PATRIMOINE PRIVE DES HCL DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE T26_5500
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-14 | Avis de marché |
| 2026-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORDS CADRES POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE DU PATRIMOINE PRIVE DES HCL DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE T26_5500
Brève description:
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Titre: Patrimoine privé des HCL - DAD
Description du marché: Patrimoine privé des HCL - DAD
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Patrimoine hospitalier des HCL – DAT et GHT
Description du marché: Patrimoine hospitalier des HCL – DAT et GHT
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Dugueslin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-261128 (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORDS CADRES POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE DU PATRIMOINE PRIVE DES HCL DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON (AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR) ET DU GHT VAL RHONE CENTRE T26_5500
Brève description:
ACCORDS CADRES POUR DES MISSIONS DE GEOMETRE
DU PATRIMOINE PRIVE DES HCL
DES DIVERS ETABLISSEMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON
(AGGLOMERATION LYONNAISE ET DEPARTEMENT DU VAR)
ET DU GHT VAL RHONE CENTRE
T26_5500
Type de contrat: Services
Produits/services: Services topographiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Titre: Patrimoine privé des HCL - DAD
Description du marché: Patrimoine privé des HCL - DAD
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché pourra tacitement être reconduit deux fois pour une durée d’un an pour chaque reconduction, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur intervenant au minimum trois mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s’opposer à cette reconduction.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Patrimoine hospitalier des HCL – DAT et GHT
Description du marché: Patrimoine hospitalier des HCL – DAT et GHT
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-20 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 0000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 184 rue Dugueslin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des
articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé
au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les
conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-261128 (2026-04-14)
Avis de marché (2026-05-13)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-05-13 📅
Autres informations complémentaires
Modification de la date-limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 330ce0b1-ef04-42fe-b820-1f8031211492-01
Source: OJS 2026/S 094-334929 (2026-05-13)
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Lot 1 : en 5.1.12, la date limite de réception des offres est modifiée. La nouvelle date limite de réception des offres est le 27/05/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale.
Lot 2 : en 5.1.12, la date limite de réception des offres est modifiée. La nouvelle date limite de réception des offres est le 27/05/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale.
Afficher plus
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-05-13 📅
Autres informations complémentaires
Modification de la date-limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 330ce0b1-ef04-42fe-b820-1f8031211492-01
Source: OJS 2026/S 094-334929 (2026-05-13)
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