Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre
Communauté de communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04)
Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en ingénierie de l'environnement › Étude d'impact sur l'environnement pour la construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-01-15 | Avis de marché |
| 2026-04-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation de diagnostics écologiques en milieu aquatique
Description du marché: Réalisation de diagnostics écologiques en milieu aquatique
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire
Code postal: 04400
Ville: Barcelonnette
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réalisation de diagnostics écologiques en milieu terrestre
Description du marché: Réalisation de diagnostics écologiques en milieu terrestre
Site principal ou lieu d'exécution: ras
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon mémoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Service couvrant l'ensemble du territoire Ubaye
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire ou conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 avenue des 3 Frères Arnaud
Code postal: 04400
Commune postale: Barcelonnette
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@ccvusp.fr 📧
Téléphone: +33 492812823 📞
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ccvusp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 13
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
URL: www.justice.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.justice.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: à compter de la notification
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-035356 (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre
Numéro de référence:
202601
Brève description:
Réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers réglementaires en milieu aquatique et terrestre
Type de contrat: Services
Produits/services: Étude d'impact sur l'environnement pour la construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
202601lot1
Titre: Réalisation de diagnostics écologiques en milieu aquatique
Description du marché: Réalisation de diagnostics écologiques en milieu aquatique
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire
Code postal: 04400
Ville: Barcelonnette
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
202601lot2
Titre: Réalisation de diagnostics écologiques en milieu terrestre
Description du marché: Réalisation de diagnostics écologiques en milieu terrestre
Site principal ou lieu d'exécution: ras
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon mémoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Service couvrant l'ensemble du territoire Ubaye
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire ou conjoint
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon (04)
Numéro d'enregistrement national:
20007230400013
Adresse postale: 4 avenue des 3 Frères Arnaud
Code postal: 04400
Commune postale: Barcelonnette
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@ccvusp.fr 📧
Téléphone: +33 492812823 📞
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.ccvusp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Département: 13
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
URL: www.justice.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.justice.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: à compter de la notification
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 012-035356 (2026-01-15)
Avis d'attribution de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 600 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison Regionale de l'Eau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 bld Grisolle
Code postal: 83670
Commune postale: Barjols
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mrepaca.com 📧
Téléphone: +33 494771583 📞
Fax: +33 492811526 📠
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 99 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 99 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrosphere
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 AVENUE DE LA MARE
Zi des bethunes
Code postal: 95310
Commune postale: Saint ouen
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: jleclerc@hydrosphere.fr 📧
Téléphone: +33 777806303 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 55 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Seged
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: LOT 21 ZA DE LA LAOUVE
Code postal: 83470
Commune postale: Saint maximin la sainte baume
Courrier électronique: seged@seged-environnement.com 📧
Téléphone: +33 494694159 📞
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 600 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 73 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Equinoxe environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 MONTEE DU SERRE LARA
Code postal: 05460
Commune postale: Abries ristolas
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Courrier électronique: contact@equinoxeenvironnement.fr 📧
Téléphone: +33 772351854 📞
Source: OJS 2026/S 074-258191 (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202602MGEN1
Date de conclusion du contrat: 2026-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 600 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Maison Régionale de l'Eau
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison Regionale de l'Eau
Numéro d'enregistrement national:
38402148100013
Adresse postale: 33 bld Grisolle
Code postal: 83670
Commune postale: Barjols
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mrepaca.com 📧
Téléphone: +33 494771583 📞
Fax: +33 492811526 📠
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 99 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 99 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Hydrosphère
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrosphere
Numéro d'enregistrement national:
41958978300036
Adresse postale: 2 AVENUE DE LA MARE
Zi des bethunes
Code postal: 95310
Commune postale: Saint ouen
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: jleclerc@hydrosphere.fr 📧
Téléphone: +33 777806303 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 55 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SEGED
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Seged
Numéro d'enregistrement national:
43454681800049
Adresse postale: LOT 21 ZA DE LA LAOUVE
Code postal: 83470
Commune postale: Saint maximin la sainte baume
Courrier électronique: seged@seged-environnement.com 📧
Téléphone: +33 494694159 📞
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 600 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 73 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EQUINOXE
Nom et adresse du contractant
Nom: Equinoxe environnement
Numéro d'enregistrement national:
98221345600014
Adresse postale: 3 MONTEE DU SERRE LARA
Code postal: 05460
Commune postale: Abries ristolas
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Courrier électronique: contact@equinoxeenvironnement.fr 📧
Téléphone: +33 772351854 📞
Source: OJS 2026/S 074-258191 (2026-04-14)
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