Accord-cadre pour la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et relatives aux risques naturels

Département des Hautes-Alpes

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et d'ingénierie, dans les domaines des routes (protection des usagers et des infrastructures vis-à-vis des risques naturels) et des bâtiments, pour le compte du Département des Hautes-Alpes. Les prestations à réaliser au titre du présent marché comprennent notamment : - L'exécution de sondages, d'essais in situ et en laboratoire ; - L'interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapports d'étude ; - Des prestations de géologie pour expertise et reconnaissance des sites, y compris les études pédologiques ainsi que l'étude des sols et roches en place dans le cadre de la mission A0 de recherche d'amiante environnemental ; - Des études géotechniques (G1, G2AVP, G2PRO, G4, G5) suivant la norme NF P 94-500, dans le cadre de travaux de terrassement, de traitement des sols, d'ouvrages ou de fondations d'ouvrages ou bâtiments ; - Des campagnes géophysiques pour la caractérisation des sols ; - Des prestations hydrogéologiques ; - Des études concernant les risques naturels, incluant notamment : . les aléas de risques de chutes de pierres et d'éboulements rocheux ; . les études de trajectographies ; . les parades envisagées avec une estimation des quantités mises en oeuvre et des prix. Le montant estimatif de 2 000 000 euro(s) HT correspond au montant maximum HT des 2 lots cumulés, toutes périodes de reconductions confondues. Le montant maximum pour le lot n°1 est de 275 000 euro(s) HT par période Le montant maximum pour le lot n°2 est de 225 000 euro(s) HT par période

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-20.

Qui ?

• Département des Hautes-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-03-20	Avis de marché
2026-03-24	Avis de marché
2026-04-14	Avis de marché
2026-04-28	Avis de marché

Avis de marché (2026-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et relatives aux risques naturels
Numéro de référence: 26FS-CG-1709-J
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”

Brève description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations géologiques, géotechniques et d'ingénierie, dans les domaines des routes (protection des usagers et des infrastructures vis-à-vis des risques naturels) et des bâtiments, pour le compte du Département des Hautes-Alpes.
Les prestations à réaliser au titre du présent marché comprennent notamment :
- L'exécution de sondages, d'essais in situ et en laboratoire ;
- L'interprétation des sondages, des résultats d'essais et l'établissement de rapports d'étude ;
- Des prestations de géologie pour expertise et reconnaissance des sites, y compris les études pédologiques ainsi que l'étude des sols et roches en place dans le cadre de la mission A0 de recherche d'amiante environnemental ;
- Des études géotechniques (G1, G2AVP, G2PRO, G4, G5) suivant la norme NF P 94-500, dans le cadre de travaux de terrassement, de traitement des sols, d'ouvrages ou de fondations d'ouvrages ou bâtiments ;
- Des campagnes géophysiques pour la caractérisation des sols ;
- Des prestations hydrogéologiques ;
- Des études concernant les risques naturels, incluant notamment :
. les aléas de risques de chutes de pierres et d'éboulements rocheux ;
. les études de trajectographies ;
. les parades envisagées avec une estimation des quantités mises en oeuvre et des prix.
Le montant estimatif de 2 000 000 euro(s) HT correspond au montant maximum HT des 2 lots cumulés, toutes périodes de reconductions confondues.
Le montant maximum pour le lot n°1 est de 275 000 euro(s) HT par période
Le montant maximum pour le lot n°2 est de 225 000 euro(s) HT par période

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Le secteur Est concerne les périmètres d'exploitation des Antennes Techniques Départementales de Briançon et de Guil-Durance<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en géologie et en géophysique 📦
Produits/services supplémentaires: Services de géologie 📦
Produits/services supplémentaires: Services de protection contre les risques ou dangers naturels 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Le secteur Ouest concerne les périmètres d'exploitation des Antennes Techniques Départementales de Gap, Saint-Bonnet et du Buëch<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hautes-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 522
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 05008
Commune postale: Gap
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0492403846 📞
URL: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1796847 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1796847 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 770BE874-E360-ADF7-2A14AF88417030C9
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 058-200955 (2026-03-20)

Avis de marché (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-04-24 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 458B0864-DA30-8B4A-EE755DD45D3217CC

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 21/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 24/04/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/04/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 24/04/2026 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“Montant maximum HT - Lot 1: Au lieu de Maximum périodique Ht : 275 000,00 euro(s)Le maximum total de commandes, toutes périodes confondues, pour le lot...”
Texte:
“Montant maximum HT - Lot 2: Au lieu de Maximum périodique Ht : 225 000,00 euro(s)Le maximum total de commandes, toutes périodes confondues, pour le lot...”
Source: OJS 2026/S 060-207690 (2026-03-24)

Avis de marché (2026-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-11 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7F8F78E2-FD49-D5B7-D2EB6DF1C33BAACE

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/04/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 11/05/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/04/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 11/05/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 074-260558 (2026-04-14)

Avis de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 45DE1225-010B-AF38-121F568D5BED92B4

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 11/05/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 18/05/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/05/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 18/05/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 083-292606 (2026-04-28)

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