Accord-cadre Articles Infra
SID Nord-Est
Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, peinture, quincaillerie-serrurerie) à destination des sites soutenus par les dix Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID) relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
- • Machines et équipement pour la construction › Équipement de construction
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Alsace › Haut-Rhin
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Champagne-Ardenne › Ardennes
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Franche-Comté › Territoire de Belfort
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
- • Lorraine › Moselle
- • Lorraine › Vosges
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Picardie › Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre Articles Infra
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Electricité
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre de 12 mois, reconductible 3 fois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie
Description du marché: Plomberie
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture
Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Quincaillerie-serrurerie
Description du marché: Quincaillerie-serrurerie
Produits/services: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir le règlement de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS 92005
Code postal: 57044
Commune postale: METZ Cedex 01
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 55 74 81 11 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-183245 (2026-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre Articles Infra
Numéro de référence:
DAF_2026_000130
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande relatif à l’approvisionnement d’articles d’infrastructure (électricité, plomberie, peinture, quincaillerie-serrurerie) à destination des sites soutenus par les dix Unités du Service d’Infrastructure de la Défense (USID) relevant de la compétence du Service d’Infrastructure de la Défense Nord-Est (SID NE).
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Produits/services: Équipement de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Electricité
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Electricité
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre de 12 mois, reconductible 3 fois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
Prix : 60 points
Valeur technique : 35 points
Caractéristiques environnementales : 5 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Plomberie
Description du marché: Plomberie
Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture
Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Quincaillerie-serrurerie
Description du marché: Quincaillerie-serrurerie
Produits/services: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Lieu d'exécution:
Aisne
🏙️
Ardennes
🏙️
Aube
🏙️
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir le règlement de la consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-16 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Nord-Est
Numéro d'enregistrement national:
13000190200373
Adresse postale: CS 92005
Code postal: 57044
Commune postale: METZ Cedex 01
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 55 74 81 11 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel :
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre.
Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d’infructuosité de la procédure :
Dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du courrier de rejet.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 053-183245 (2026-03-16)
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