Services d'assurances

Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances
Reference number: Vj
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la passation des contrats d'assurances de la Régie T2C”
Type de contrat: services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Description du marché:
“Marché ordinaire conclu avec un opérateur économique”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement par fonds propres”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du marché et de l'accord-cadre seront définies dans le DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
Numéro d'enregistrement national: 22381
Adresse postale: 17, Boulevard Robert Schuman
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
Téléphone: 0473285656 📞
URL: https://www.t2c.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.t2c.fr/ 🌏
Activité principale
Urban railway/light rail, metro, tramway, trolleybus or bus services
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686713 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1686713 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: F12F2150-03B7-57E1-FD64A8C451ED9664
Adresse postale: 6, Cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-507085 (2025-08-01)