Prestations de services d'assurances
Montelimar Agglomération habitat
Dommages aux biens et risques annexes Flotte automobile et Auto Collaborateur Responsabilité civile générale et responsabilité civile des mandataires sociaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurances
Numéro de référence: Assurances
Brève description:
“Dommages aux biens et risques annexes Flotte automobile et Auto Collaborateur Responsabilité civile générale et responsabilité civile des mandataires sociaux”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Description du marché:
“Dommages aux biens et risques annexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Flotte automobile
Description du marché:
“Flotte automobile”
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Responsabilité civile générale et responsabilité civile des mandataires sociaux
Description du marché:
“Responsabilité civile générale et responsabilité civile des mandataires sociaux”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Adresse postale: 3 place Georges Clemenceau
Code postal: 26200
Ville: Montelimar
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-20 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montelimar agglomeration habitat
Numéro d'enregistrement national: 89241068900020
Adresse postale: 3 place Georges Clemenceau CS 40293
Code postal: 26207
Commune postale: Montelimar cedex
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lblangero@montelimar-agglomeration-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 475010260 📞
URL: https://www.montelimar-agglomeration-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://montelimar-agglomeration-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://montelimar-agglomeration-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25033_1118197.html 🌏
URL de participation: https://montelimar-agglomeration-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25033_1118197.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de valence
Numéro d'enregistrement national: 17380111900020
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de valence
Numéro d'enregistrement national: 17380111900020
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 178-608499 (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurances
Numéro de référence: Assurances
Brève description:
“Dommages aux biens et risques annexes Flotte automobile et Auto Collaborateur Responsabilité civile générale et responsabilité civile des mandataires sociaux”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Description du marché:
“Dommages aux biens et risques annexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Flotte automobile
Description du marché:
“Flotte automobile”
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Responsabilité civile générale et responsabilité civile des mandataires sociaux
Description du marché:
“Responsabilité civile générale et responsabilité civile des mandataires sociaux”
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Adresse postale: 3 place Georges Clemenceau
Code postal: 26200
Ville: Montelimar
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-20 09:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montelimar agglomeration habitat
Numéro d'enregistrement national: 89241068900020
Adresse postale: 3 place Georges Clemenceau CS 40293
Code postal: 26207
Commune postale: Montelimar cedex
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lblangero@montelimar-agglomeration-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 475010260 📞
URL: https://www.montelimar-agglomeration-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://montelimar-agglomeration-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://montelimar-agglomeration-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25033_1118197.html 🌏
URL de participation: https://montelimar-agglomeration-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25033_1118197.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de valence
Numéro d'enregistrement national: 17380111900020
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de valence
Numéro d'enregistrement national: 17380111900020
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 178-608499 (2025-09-15)
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