Prestations de services d'assurance de l'ENS de Lyon

ENS de Lyon

Prestations de services d'assurance de l'ENS de Lyon. Marché ordinaire allotis en 3 lots. Les lots 2 et 3 comprennent des prestations supplémentaires éventuelles facultatives

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• ENS de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-13	Avis de marché
2026-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'assurance de l'ENS de Lyon
Numéro de référence: 2025-25
Brève description:

Prestations de services d'assurance de l'ENS de Lyon. Marché ordinaire allotis en 3 lots. Les lots 2 et 3 comprennent des prestations supplémentaires éventuelles facultatives

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 325 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Dommages aux biens
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Assurance dommage aux biens
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:

Renouvelable tacitement par année civile- Possibilité de non renouvèlement à l'initiative du titulaire ou de l'acheteur (préavis de 4 mois)

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché renouvelable
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Responsabilité civile générale
Description du marché:

Responsabilité civile générale. Le lot comprend 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives : PSE n° 1 - indemnités contractuelles au profit des membres du Conseil d’administration et des instances collégiales ; PSE n°2 - Assistance / Rapatriement

Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Autres informations sur le renouvellement:

Renouvelable tacitement par année civile. Possibilité de non reconduction à l'inititive du titulaire ou de l'acheteur (préavis 4 mois)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Flotte automobile
Description du marché:

Flotte automobile. Le lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle (facultative) PSE n° 1 : Préposés en mission

Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Autres informations sur le renouvellement:

Renouvelable tacitement par année civile. Possibilité de non renouvellement à l'initiative du titulaire et de l'acheteur (préavis 4 mois)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est réservé aux entreprises d’assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du code des assurances.

Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ENS de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 13000812100019
Adresse postale: 15, Parvis René Descartes – BP 7000
Code postal: 69342
Commune postale: Lyon cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Président de l'ENS de Lyon - Emmanuel TRIZAC
Courrier électronique: marches.publics@ens-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437376608 📞
URL: https://www.ens-lyon.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Procédure de passation : appel d’offres ouvert en application des articles L2124-1, L.2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 78 14 10 10 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'état n°358994 du 04/04/2014 (Département du Tarn et Garonne).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-676771 (2025-10-13)

Avis d'attribution de marché (2026-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de services d'assurance de l'ENS de Lyon.
Valeur totale du marché (hors TVA): 238956.24 EUR 💰
Description
Description du marché:

Responsabilité civile générale. Le lot comprend 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives qui ont été retenues : PSE n° 1 - indemnités contractuelles au profit des membres du Conseil d’administration et des instances collégiales ; PSE n°2 - Assistance / Rapatriement

Critères d'attribution
Prix (pondération): 39
Description
Description du marché:

Flotte automobile. Le lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle (facultative) PSE n° 1 qui a été retenue : Préposés en mission

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-25 Prestations de services d'assurance de l'ENS de Lyon Lot 1 : Dommages aux biens
Date de conclusion du contrat: 2025-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 995489.3 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: 2025-25 Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: MAIF Associations Collectivités Entreprises
Nom et adresse du contractant
Nom: MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE Associations Collectivités Entreprises
Numéro d'enregistrement national: 77570970201646
Adresse postale: Le Pilon du Roy - Bâtiment C - 85, rue Pierre Berthier
Centre de gestion Multirisque d'Aix
Code postal: 13854
Commune postale: AIX EN PROVENCE Cedex 3
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: collectivites.aix@maif.fr 📧
Téléphone: +33 4 42 37 63 63 📞
URL: https://www.maif.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 158486.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025-25 Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mmia iard
Nom et adresse du contractant
Nom: Mma iard
Numéro d'enregistrement national: 44004888200961
Adresse postale: 160 rue Henri Champion
Code postal: 72030
Commune postale: LE MANS Cedex 9
Région: Sarthe 🏙️
Téléphone: +33 2 43 41 72 72 📞
URL: https://www.mma.fr/ 🌏

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40805.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025-25 Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Maif
Nom et adresse du contractant
Nom: Mutuelle assurance instituteur france
Adresse postale: 200 avenue Salvador Allende
Code postal: 79038
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Téléphone: +33 5 49 40 30 57 📞
URL: http://maif.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: École Normale Supérieure de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex 07

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat : prendre rendez-vous avec marches.publics@ens-lyon.fr Conclusion du contrat le 11/12/2025 pour le lot 1 et le 23/12/2025 pour les lots 2 et 3

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 080-282040 (2026-04-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)

Services d'assurance et services de retraite (>20)

Services d'assurance (>20)