Prestations de diagnostics écologiques, inventaires naturalistes (faune, flore, milieux) sur les milieux terrestres des espaces naturels sensibles de Savoie (ENS)
Département de la Savoie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit dans ce marché de réaliser les prestations suivantes : - Diagnostics écologiques sur les sites ENS - Inventaires faune, flore et cartographie d'habitats naturels sur les ENS Le prestataire doit être capable de mener de réaliser un recueil de données bibliographiques, des expertises sur les terrains protocolés, d'analyser les données, de déterminer les enjeux et des préconisations de gestion. Le prestataire doit être capable de réaliser un recueil de données bibliographiques, des expertises sur le terrain protocolées, d'analyser les données, de déterminer les enjeux et de proposer des préconisations de gestion. Lieux d'exécution : Tous les Espaces naturels sensibles de la Savoie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique › Services de prospection scientifique
- • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction › Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-18 | Avis de marché |
| 2025-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de diagnostics écologiques, inventaires naturalistes (faune, flore, milieux) sur les milieux terrestres des espaces naturels sensibles de Savoie (ENS)
Numéro de référence: 25AA037
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Chaque lot fera l'objet...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Diagnostic écologique”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
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Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Services de prospection scientifique 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-19 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Flore protégée/patrimoniale et cartographie des habitats naturels”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Avifaune”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Chiroptères”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Insectes (rhopalocères et/ou orthoptères et/ou odonates)”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Herpétofaune (amphibiens et/ou reptiles)”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national: 51844
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709734 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709734 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A4116A43-D7C0-3785-85FFB1FBBE3310E2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A4116A58-EE85-CF94-2CAEB22119F87824
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-616253 (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de diagnostics écologiques, inventaires naturalistes (faune, flore, milieux) sur les milieux terrestres des espaces naturels sensibles de Savoie (ENS)
Numéro de référence: 25AA037
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Chaque lot fera l'objet...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Diagnostic écologique”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Services de prospection scientifique 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-19 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Flore protégée/patrimoniale et cartographie des habitats naturels”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Avifaune”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Chiroptères”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Insectes (rhopalocères et/ou orthoptères et/ou odonates)”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Herpétofaune (amphibiens et/ou reptiles)”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national: 51844
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709734 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709734 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A4116A43-D7C0-3785-85FFB1FBBE3310E2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A4116A58-EE85-CF94-2CAEB22119F87824
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-616253 (2025-09-18)
Avis d'attribution de marché (2025-12-19)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025116
Date de conclusion du contrat: 2025-11-13 📅
Titre: Diagnostic écologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 316 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gen tereo
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-1-1
Adresse postale: 427 Rue Thomas Edison
Code postal: 73800
Commune postale: Sainte-Helene-Du-Lac
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Olivier billant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-2-1
Adresse postale: 52 Route Du Chatelard
Code postal: 74150
Commune postale: Lavernay
Région: Haute-Savoie 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Benoit Chalais
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-3-1
Adresse postale: 166 Rue Du Village
Code postal: 73270
Commune postale: Villard-Sur-Doron
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 58 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-6-1
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 28018A1E-C35C-6F45-D6973AB54564917F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 28018A2F-A52D-8B26-D90086636CDD89A2
Source: OJS 2025/S 247-856945 (2025-12-19)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025116
Date de conclusion du contrat: 2025-11-13 📅
Titre: Diagnostic écologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 316 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gen tereo
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-1-1
Adresse postale: 427 Rue Thomas Edison
Code postal: 73800
Commune postale: Sainte-Helene-Du-Lac
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Olivier billant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-2-1
Adresse postale: 52 Route Du Chatelard
Code postal: 74150
Commune postale: Lavernay
Région: Haute-Savoie 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Benoit Chalais
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-3-1
Adresse postale: 166 Rue Du Village
Code postal: 73270
Commune postale: Villard-Sur-Doron
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 58 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-6-1
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 28018A1E-C35C-6F45-D6973AB54564917F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 28018A2F-A52D-8B26-D90086636CDD89A2
Source: OJS 2025/S 247-856945 (2025-12-19)
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