Prestations de diagnostics écologiques, inventaires naturalistes (faune, flore, milieux) sur les milieux terrestres des espaces naturels sensibles de Savoie (ENS)

Département de la Savoie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit dans ce marché de réaliser les prestations suivantes : - Diagnostics écologiques sur les sites ENS - Inventaires faune, flore et cartographie d'habitats naturels sur les ENS Le prestataire doit être capable de mener de réaliser un recueil de données bibliographiques, des expertises sur les terrains protocolés, d'analyser les données, de déterminer les enjeux et des préconisations de gestion. Le prestataire doit être capable de réaliser un recueil de données bibliographiques, des expertises sur le terrain protocolées, d'analyser les données, de déterminer les enjeux et de proposer des préconisations de gestion. Lieux d'exécution : Tous les Espaces naturels sensibles de la Savoie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-18	Avis de marché
2025-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de diagnostics écologiques, inventaires naturalistes (faune, flore, milieux) sur les milieux terrestres des espaces naturels sensibles de Savoie (ENS)
Numéro de référence: 25AA037
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Diagnostic écologique
Description du marché: Diagnostic écologique
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum pour la première période de 2 ans : 200 000 euro(s) Ht Montant maximum pour la deuxième période de 2 ans : 116 000 euro(s) Ht Montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre : 316 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires:

Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦

Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦

Services de prospection scientifique 📦

Services relatifs à l'environnement 📦

Adresse postale: Tous les Espaces naturels sensibles de la Savoie
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Flore protégée/patrimoniale et cartographie des habitats naturels
Description du marché: Flore protégée/patrimoniale et cartographie des habitats naturels
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum pour la première période de 2 ans : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum pour la deuxième période de 2 ans : 55 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 80 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Avifaune
Description du marché: Avifaune
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum pour la première période de 2 ans : 6 000 euro(s) Ht Montant maximum pour la deuxième période de 2 ans : 19 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 25 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Chiroptères
Description du marché: Chiroptères
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum pour la première période de 2 ans : 22 000 euro(s) Ht Montant maximum pour la deuxième période de 2 ans : 20 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 42 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Insectes (rhopalocères et/ou orthoptères et/ou odonates)
Description du marché: Insectes (rhopalocères et/ou orthoptères et/ou odonates)
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum pour la première période de 2 ans : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum pour la deuxième période de 2 ans : 33 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 58 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Herpétofaune (amphibiens et/ou reptiles)
Description du marché: Herpétofaune (amphibiens et/ou reptiles)
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat (prévue pour décembre 2025) pour une période initiale de 2 ans. Montant maximum pour la première période de 2 ans : 25 000 euro(s) Ht Montant maximum pour la deuxième période de 2 ans : 17 000 euro(s) Ht Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 42 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦

Services de prospection scientifique 📦

Services relatifs à l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres du Département

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national: 51844
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709734 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709734 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A4116A43-D7C0-3785-85FFB1FBBE3310E2
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-616253 (2025-09-18)

Avis d'attribution de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 563 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025116
Date de conclusion du contrat: 2025-11-13 📅
Titre: Diagnostic écologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 563 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 316 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gen tereo
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-1-1
Adresse postale: 427 Rue Thomas Edison
Code postal: 73800
Commune postale: Sainte-Helene-Du-Lac
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Olivier billant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-2-1
Adresse postale: 52 Route Du Chatelard
Code postal: 74150
Commune postale: Lavernay
Région: Haute-Savoie 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Benoit Chalais
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-3-1
Adresse postale: 166 Rue Du Village
Code postal: 73270
Commune postale: Villard-Sur-Doron

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 42 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 58 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1709734-1-6-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 616253-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 28018A1E-C35C-6F45-D6973AB54564917F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
28018A2F-A52D-8B26-D90086636CDD89A2
Source: OJS 2025/S 247-856945 (2025-12-19)

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