Prestations de contrôle de conformité de production et prestations de production de mise à jour d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image (2 lots)
GIP ATGERI
L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations relatives à la production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image. Il est composé de deux (2) lots. Lot 1, prestations de contrôle de conformité de production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image comprennent le contrôle de la mission aérienne d’acquisition des prises de vues, le contrôle de la stéréopréparation et de l’aérotriangulation, le contrôle de l’orthophotographie ou des mises à jour, l’acquisition des points de relevés topographiques de contrôle. Lot 2, les prestations de production de mise à jour d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image comprennent, l’acquisition des prises de vues aériennes, la réalisation d’une aérotriangulation pour le positionnement et la géolocalisation des clichés bruts, la réalisation d’une orthorectification à partir d’un Modèle Numérique de Terrain (MNT), la réalisation d’un orthophotoplan pour intégration dans le fond de plan PCRS initial, la réalisation de la mise à jour du fond de plan PCRS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils de prospection géologique › Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent)
- • Services d'arpentage › Services de photogrammétrie
- • Services d'établissement de cartes › Services de cartographie aérienne
- • Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-02 | Avis de marché |
| 2025-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de contrôle de conformité de production et prestations de production de mise à jour d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image (2 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cartographie aérienne 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de contrôle de conformité de production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de production de mise à jour d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIP ATGeRi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Parvis des Chartrons
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux CEDEX
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sigrid PLANTEY
Courrier électronique: gip@gipatgeri.fr 📧
Téléphone: +33 557854042 📞
URL: www.gipatgeri.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/599708?orgAcronyme=GIP_33_01 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/599708?orgAcronyme=GIP_33_01 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-287780 (2025-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de contrôle de conformité de production et prestations de production de mise à jour d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image (2 lots)
Numéro de référence:
MP2025_37
Brève description:
L’accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations relatives à la production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image. Il est composé de deux (2) lots. Lot 1, prestations de contrôle de conformité de production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image comprennent le contrôle de la mission aérienne d’acquisition des prises de vues, le contrôle de la stéréopréparation et de l’aérotriangulation, le contrôle de l’orthophotographie ou des mises à jour, l’acquisition des points de relevés topographiques de contrôle. Lot 2, les prestations de production de mise à jour d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image comprennent, l’acquisition des prises de vues aériennes, la réalisation d’une aérotriangulation pour le positionnement et la géolocalisation des clichés bruts, la réalisation d’une orthorectification à partir d’un Modèle Numérique de Terrain (MNT), la réalisation d’un orthophotoplan pour intégration dans le fond de plan PCRS initial, la réalisation de la mise à jour du fond de plan PCRS.
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Produits/services: Services de cartographie aérienne 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de contrôle de conformité de production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ces prestations ont pour objectif de réaliser des contrôles sur les différentes étapes de production de prise de vues aériennes compatibles avec une utilisation en photogrammétrie ainsi que sur la production d’une orthophotographie d’une résolution (non sur-échantillonnée) de 5 cm/pixel et d’une précision planimétrique de 10 cm. Prestations de contrôle de conformité de production d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image. Les prestations comprennent le contrôle de la mission aérienne d’acquisition des prises de vues, le contrôle de la stéréopréparation et de l’aérotriangulation, le contrôle de l’orthophotographie ou des mises à jour, l’acquisition des points de relevés topographiques de contrôle.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations de production de mise à jour d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image
Description du marché:
Ces prestations ont pour objectif de réaliser la production de prises de vues aériennes compatibles avec une utilisation en photogrammétrie, et la production de mises à jour de l’orthophotographie du fond de plan PCRS d’une résolution (non sur-échantillonnée) de 5 cm/pixel et d’une précision planimétrique de 10 cm. Cela comprend l'acquisition des prises de vues aériennes, la réalisation d’une aérotriangulation pour le positionnement et la géolocalisation des clichés bruts, la réalisation d’une orthorectification à partir d’un Modèle Numérique de Terrain (MNT), la réalisation d’un orthophotoplan pour intégration dans le fond de plan PCRS initial, la réalisation de la mise à jour du fond de plan PCRS.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIP ATGeRi
Numéro d'enregistrement national:
13000076300016
Adresse postale: 6 Parvis des Chartrons
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux CEDEX
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sigrid PLANTEY
Courrier électronique: gip@gipatgeri.fr 📧
Téléphone: +33 557854042 📞
URL: www.gipatgeri.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/599708?orgAcronyme=GIP_33_01 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/599708?orgAcronyme=GIP_33_01 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-287780 (2025-05-02)
Avis d'attribution de marché (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 750 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 880 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 140 500 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 33 048 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Clauses environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-21 📅
Titre: Prestations de production de mise à jour d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image
Adresse du marché: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/599708?orgAcronyme=GIP_33_01 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 140 500 💰
Offre la plus basse: 33 048 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33 048 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas parera
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI Buconis, 35 Rue Motta di Livenza
Code postal: 32600
Commune postale: L'isle jourdain
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@parera.fr 📧
Téléphone: +33 562679230 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 245 264 💰
Offre la plus basse: 149 350 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 149 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: L'europe vue du ciel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Aérodrome de Chambley, 9 Boulevard St Exupery
Code postal: 54470
Commune postale: Hageville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: jlk@leuropevueduciel.com 📧
Téléphone: +33 382460425 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 159-546741 (2025-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Services topographiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 750 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 880 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 140 500 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 33 048 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Lieu d'exécution:
Charente
🏙️
Corrèze
🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-21 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 1 An(s) à compter de la notification de l’accord-cadre. L’accord-cadre est reconductible 3 fois de manière tacite et d'une durée de 1 an. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction de l’accord-cadre.
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Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 1 An(s) à compter de la notification de l’accord-cadre.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Clauses environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est reconductible 3 fois de manière tacite et d'une durée de 1 an. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 1 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction de l’accord-cadre
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 45
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025S00002
Date de conclusion du contrat: 2025-07-21 📅
Titre: Prestations de production de mise à jour d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) au format image
Adresse du marché: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/599708?orgAcronyme=GIP_33_01 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 140 500 💰
Offre la plus basse: 33 048 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 33 048 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 1 de SAS PARERA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas parera
Numéro d'enregistrement national:
35152177800032
Adresse postale: ZI Buconis, 35 Rue Motta di Livenza
Code postal: 32600
Commune postale: L'isle jourdain
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@parera.fr 📧
Téléphone: +33 562679230 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 245 264 💰
Offre la plus basse: 149 350 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 149 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 2 de L'EUROPE VUE DU CIEL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: L'europe vue du ciel
Numéro d'enregistrement national:
42361513700035
Adresse postale: Aérodrome de Chambley, 9 Boulevard St Exupery
Code postal: 54470
Commune postale: Hageville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: jlk@leuropevueduciel.com 📧
Téléphone: +33 382460425 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330005400025
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 159-546741 (2025-08-19)
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