Prestations d'assurances pour le GIE ORAS et ses membres
GIE ORAS
La présente consultation concerne des prestations d'assurances tant pour le compte du GIE ORAS (OUTILS ET RESSOURCES AGATE & SAT) que pour celui de ses membres :- la SPL AGATE dont le SIRET est 75210046100033 - la SEM SAT (Société d'aménagement du territoire) dont le SIRET est 33857190400055 - la SPL CULTURE ET PATRIMOINE dont le SIRET est 83019450200019
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-06.
Qui ?- • GIE ORAS
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile automobile
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-06 | Avis de marché |
| 2025-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances pour le GIE ORAS et ses membres
Numéro de référence: 2025MS004ORAS
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations d'assurances tant pour le compte du GIE ORAS (OUTILS ET RESSOURCES AGATE & SAT) que pour celui de ses...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le dommage aux biens pour la SPL CULTURE ET PATRIMOINE”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la responsabilité civile des activités de la SPL AGATE et de la SAT :1) Office de tourisme et des congrès, exploitation du petit...”
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Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent contrat a pour objet la responsabilité civile de la SPL CULTURE ET PATRIMOINE”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'assurance automobile”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la protection juridique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'assurance assistance, rapatriement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : A fournir”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gie oras
Numéro d'enregistrement national: 81818
Adresse postale: 19 rue Trajan
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@gie-oras.com 📧
Téléphone: 0466840634 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1643600 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1643600 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 7C1907FB-D3DB-F363-B132B58B32C77AD5
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 089-294859 (2025-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'assurances pour le GIE ORAS et ses membres
Numéro de référence: 2025MS004ORAS
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations d'assurances tant pour le compte du GIE ORAS (OUTILS ET RESSOURCES AGATE & SAT) que pour celui de ses...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le dommage aux biens pour la SPL CULTURE ET PATRIMOINE”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la responsabilité civile des activités de la SPL AGATE et de la SAT :1) Office de tourisme et des congrès, exploitation du petit...”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent contrat a pour objet la responsabilité civile de la SPL CULTURE ET PATRIMOINE”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'assurance automobile”
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile automobile 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne la protection juridique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne l'assurance assistance, rapatriement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : A fournir”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gie oras
Numéro d'enregistrement national: 81818
Adresse postale: 19 rue Trajan
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@gie-oras.com 📧
Téléphone: 0466840634 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1643600 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1643600 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 7C1907FB-D3DB-F363-B132B58B32C77AD5
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 089-294859 (2025-05-06)
Avis de marché (2025-06-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-27 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“A fournir”
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 26652B38-9272-28E6-5EB2704E6BFB38CA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 26652B4E-D0A6-55EF-19BFBAB55FBE56C5
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 20/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/06/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/06/2025 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 117-400449 (2025-06-18)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-27 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“A fournir”
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 26652B38-9272-28E6-5EB2704E6BFB38CA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 26652B4E-D0A6-55EF-19BFBAB55FBE56C5
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 20/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/06/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/06/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 27/06/2025 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 117-400449 (2025-06-18)
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