Visites des appuis subaquatiques et bathymétrie des ouvrages d'art, visites diagnostics de falaises parois rocheuses et dispositifs de sécurisation de falaises sur les routes départementales de la Loire. Pour information, cette consultation concerne seulement les lots 4 à 6. La date prévisionnelle de début des prestations est le 23/01/2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art sur les routes départementales de la Loire Inspections détaillées périodiques et contrôles des études d'exécution
RELANCE Lot 4 à 6
Numéro de référence: 25FF-DAJCP-2298-X
Brève description:
“Visites des appuis subaquatiques et bathymétrie des ouvrages d'art, visites diagnostics de falaises parois rocheuses et dispositifs de sécurisation de...”
Brève description
Visites des appuis subaquatiques et bathymétrie des ouvrages d'art, visites diagnostics de falaises parois rocheuses et dispositifs de sécurisation de falaises sur les routes départementales de la Loire.
Pour information, cette consultation concerne seulement les lots 4 à 6.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 23/01/2026
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés bathymétriques📦
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire exécuté par marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Services de levés bathymétriques📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-23 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): critère environnemental, noté sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono-attributaire exécuté par marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Produits/services supplémentaires: Services techniques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public”
Liste et brève description des règles et critères:
“portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles”
Liste et brève description des règles et critères:
“L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de...”
Liste et brève description des règles et critères
L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature
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Liste et brève description des règles et critères:
“Opqibi : 1110 Inspections détaillées d'ouvrages courants - 1820 Diagnostic en ouvrage d'art”
Liste et brève description des règles et critères:
“services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de...”
Liste et brève description des règles et critères
services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
“Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D8F78424-A3D6-0F43-EE4AFA02B102C963
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: D8F78433-FE13-87EE-B72A20A4F72E3E6D
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr📧
Téléphone: 0477484320📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 206-709319 (2025-10-24)
Avis d'attribution de marché (2026-04-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026-0023-1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-10 📅
Titre: Inspections subaquatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14639.49 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cerema Ile de France
Numéro d'enregistrement national: 59288-1-1-1
Adresse postale: 12 rue Teisserenc-de Bort
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 760 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrogeotechnique
Numéro d'enregistrement national: 59288-1-2-1
Adresse postale: Rte Nationale 6
Code postal: 71150
Commune postale: Fontaines
Région: Saône-et-Loire🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 920 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 59288-1-3-1
“Les montants indiqués correspondent au détail estimatif.
Accords-cadres mono-attributaires d'une durée de 4 ans sans montant minimum et avec un montant...”
Les montants indiqués correspondent au détail estimatif.
Accords-cadres mono-attributaires d'une durée de 4 ans sans montant minimum et avec un montant maximum pour :
- Lot n°4 : 90 000 euro(s) Ht
- Lot n°5 : 40 000 euro(s) Ht
- Lot n°6 : 40 000 euro(s) Ht
Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :
Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D98189FB-9F24-93BE-00EB066296E5B2BC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D9818A0B-CAD1-2698-6019623B65C6251D
Source: OJS 2026/S 065-229771 (2026-04-01)