Monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029

Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses affluents (SM3A)

Accord-cadre à bons de commande concernant le monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-03 Avis de marché
2025-10-16 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029
Numéro de référence: 2025-PI-09
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande concernant le monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029”
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande concernant le monitoring de la qualité des cours d'eau du bassin versant du SAGE de l'ARVE 2026-2029”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 12:10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Pierre-en-Faucigny
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A)
Numéro d'enregistrement national: 2518
Adresse postale: 300 chemin des Prés Moulin
Code postal: 74800
Commune postale: Saint Pierre en Faucigny
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sm3a@sm3a.com 📧
Téléphone: 0450256014 📞
Fax: 0450256730 📠
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=73272 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=73272 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A8155F42-05ED-4066-142DD7985AD04F9D
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A8155F50-EA3A-A758-9BDEBE64E193154A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 192-656973 (2025-10-03)
Avis de marché (2025-10-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 11:10:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 47B5694E-E839-1E49-FE1C58A6E2CDBCD2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 47B5695D-FD64-EAEC-0756170CE4C578F2

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 03/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 17/11/2025 à 11h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/11/2025 à 12h10 au plus tard. Lire 17/11/2025 à 11h10 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 201-689056 (2025-10-16)