MARCHE DES ASSSURANCES
Communauté de Communes AVM
MARCHES CONSTITUE DE 5 LOTS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche des asssurances
Brève description:
“MARCHES CONSTITUE DE 5 LOTS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Dommages aux biens
Description du marché:
“DOMMAGES AUX BIENS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Adresse postale: 9 rue carnot
Code postal: 89200
Ville: Avallon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Responsabilite
Description du marché:
“RESPONSABILITE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Flotte automobile
Description du marché:
“FLOTTE AUTOMOBILE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Risques statutaires du personnel
Description du marché:
“RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Protection juridique
Description du marché:
“PROTECTION JURIDIQUE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Adresse postale: 9 rue Carnot
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10042026
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes AVM
Numéro d'enregistrement national: 20003975800012
Adresse postale: 9 Rue Carnot
Code postal: 89200
Commune postale: Avallon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-avm.fr 📧
Téléphone: 0386343806 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de Communes AVM
Numéro d'enregistrement national: 20003975800012
Adresse postale: 9 Rue Carnot
Code postal: 89200
Commune postale: Avallon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-avm.fr 📧
Téléphone: 0386343806 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément au code de la commande publique et au code de justice administrative”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-583523 (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche des asssurances
Brève description:
“MARCHES CONSTITUE DE 5 LOTS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Dommages aux biens
Description du marché:
“DOMMAGES AUX BIENS”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Adresse postale: 9 rue carnot
Code postal: 89200
Ville: Avallon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Responsabilite
Description du marché:
“RESPONSABILITE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Flotte automobile
Description du marché:
“FLOTTE AUTOMOBILE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Risques statutaires du personnel
Description du marché:
“RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Titre: Protection juridique
Description du marché:
“PROTECTION JURIDIQUE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Adresse postale: 9 rue Carnot
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10042026
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes AVM
Numéro d'enregistrement national: 20003975800012
Adresse postale: 9 Rue Carnot
Code postal: 89200
Commune postale: Avallon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-avm.fr 📧
Téléphone: 0386343806 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de Communes AVM
Numéro d'enregistrement national: 20003975800012
Adresse postale: 9 Rue Carnot
Code postal: 89200
Commune postale: Avallon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cc-avm.fr 📧
Téléphone: 0386343806 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément au code de la commande publique et au code de justice administrative”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-583523 (2025-09-05)
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