Assurances pour les besoins de l’Université Gustave EIFFEL

Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances pour les besoins de l’Université Gustave EIFFEL
Numéro de référence: 2025SERV008EIF
Brève description:
“Assurances pour les besoins de l’Université Gustave EIFFEL”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 2025SERV008EIF
Titre: Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes
Description du marché:
“Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Adresse postale: 5 boulevard Descartes - Champs sur Marne
Code postal: 77454
Ville: Marne-la-Vallée
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025SERV009EIF
Titre: Lot 2 : Responsabilité civile promoteur de recherche
Description du marché:
“Lot 2 : Responsabilité civile promoteur de recherche”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025SERV010EIF
Titre: Lot 3 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 1
Description du marché:
“Lot 3 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 1”
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025SERV011EIF
Titre: Lot 4 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 2
Description du marché:
“Lot 4 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2025SERV012EIF
Titre: Lot 5 : Assistance rapatriement
Description du marché:
“Lot 5 : Assistance rapatriement”
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Gustave Eiffel
Numéro d'enregistrement national: 130 026 123 00013
Département: Seine-et-Marne
Adresse postale: 5 boulevard Descartes - Champs sur Marne
Code postal: 77454
Commune postale: Marne-la-Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@univ-eiffel.fr 📧
Téléphone: 04 72 14 26 28 📞
URL: www.univ-gustave-eiffel.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Notice information
Date souhaitée de publication de l'avis: 2025-05-28Z 📅
Source: OJS 2025/S 102-343194 (2025-05-27)