Assurances pour les besoins de l'Université Gustave EIFFEL

Université Gustave Eiffel

Assurances pour les besoins de l'Université Gustave EIFFEL

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-27 Avis de marché
2025-07-01 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances pour les besoins de l'Université Gustave EIFFEL
Numéro de référence: 2025SERV008EIF/009EIF/010EIF/011EIF/012EIF
Brève description:
“Assurances pour les besoins de l'Université Gustave EIFFEL”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 2025SERV008EIF
Titre: Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes
Description du marché:
“Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Adresse postale: Université Gustave Eiffel
5 boulevard Descartes
Code postal: 77454
Ville: Marne la Vallée
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025SERV009EIF
Titre: Lot 2 : Responsabilité civile promoteur de recherche
Description du marché:
“Lot 2 : Responsabilité civile promoteur de recherche”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025SERV010EIF
Titre: Lot 3 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 1
Description du marché:
“Lot 3 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 1”
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025SERV011EIF
Titre: Lot 4 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 2
Description du marché:
“Lot 4 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 2”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2025SERV012EIF
Titre: Lot 5 : Assistance rapatriement
Description du marché:
“Lot 5 : Assistance rapatriement”
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite gustave eiffel
Numéro d'enregistrement national: 13002612300013
Adresse postale: CAMPUS DE MARNE-LA-VALLEE 5 BD DESCARTES
Code postal: 77454
Commune postale: Marne la Vallée cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mohand.djerroud@univ-eiffel.fr 📧
Téléphone: 0472142628 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Universite gustave eiffel
Numéro d'enregistrement national: 13002612300013
Adresse postale: CAMPUS DE MARNE-LA-VALLEE 5 BD DESCARTES
Code postal: 77454
Commune postale: Marne la Vallée cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mohand.djerroud@univ-eiffel.fr 📧
Téléphone: 0472142628 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L5511 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-349962 (2025-05-27)
Avis de marché (2025-07-01)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 51a38bfb-57a0-44d3-90a1-246f98753cab-02
Source: OJS 2025/S 124-426900 (2025-07-01)