Assurances pour les besoins de l'Université Gustave EIFFEL

Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurances pour les besoins de l'Université Gustave EIFFEL
Numéro de référence: 2025SERV008EIF/009EIF/010EIF/011EIF/012EIF
Brève description: Assurances pour les besoins de l'Université Gustave EIFFEL
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 2025SERV008EIF
Titre: Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes
Description du marché: Lot 1 : Responsabilité civile et risques annexes
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Adresse postale: Université Gustave Eiffel
5 boulevard Descartes
Code postal: 77454
Ville: Marne la Vallée
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2030-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025SERV009EIF
Titre: Lot 2 : Responsabilité civile promoteur de recherche
Description du marché: Lot 2 : Responsabilité civile promoteur de recherche
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025SERV010EIF
Titre: Lot 3 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 1
Description du marché: Lot 3 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 1
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025SERV011EIF
Titre: Lot 4 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 2
Description du marché: Lot 4 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Ligne 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2025SERV012EIF
Titre: Lot 5 : Assistance rapatriement
Description du marché: Lot 5 : Assistance rapatriement
Produits/services: Services d'assurance accidents 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite gustave eiffel
Numéro d'enregistrement national: 13002612300013
Adresse postale: CAMPUS DE MARNE-LA-VALLEE 5 BD DESCARTES
Code postal: 77454
Commune postale: Marne la Vallée cedex 2
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mohand.djerroud@univ-eiffel.fr 📧
Téléphone: 0472142628 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-349962 (2025-05-27)